Accords d'entreprise : Activité des médecins généralistes

A I S M T 04

Accord d'entreprise A I S M T 04 20/11/2020
NAO 2020 - PV d'Accord - Rémunération et partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise A I S M T 04 20/11/2020
NAO 2020 - PV d'Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A I S M T 04 20/11/2020
NAO 2020 - PV d'accord QVT et Egalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise A I S M T 04 31/07/2020
NAO 2020 - PV d'accord - Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise A I S M T 04 28/09/2022
Accord de substitution relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A I S M T 04 28/09/2022
Accord collectif relatif à l'acquisition et à la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise A I S M T 04 20/03/2023
Accord Collectif Relatif Aux Frais de Déplacement Et De Restauration
ACCORD

A I S T LA PREVENTION ACTIVE

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 26/09/2017
Droit à la déconnexion et sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 08/03/2018
TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 04/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 05/06/2019
AVENANT A L'ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 04/12/2019
AVENANT 2 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 08/12/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 23/11/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU PERSONNEL CADRE ET NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 23/03/2021
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 01/07/2021
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire du personnel cadre et non cadre année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 29/03/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 29/06/2022
ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUR LA NAO PERSONNEL CADRE ET NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 29/06/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA NAO PERSONNEL CADRE ET NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 23/01/2023
ACCORD METTANT EN PLACE LE RECOURS AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 15/03/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 16/06/2023
ACCORD ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA NAO PERSONNEL CADRE ET NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise A I S T LA PREVENTION ACTIVE 16/06/2023
ACCORD ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR NAO PERSONNEL CADRE ET NON CADRE
ACCORD

A ME TRA MONTPELLIER I

Accord d'entreprise A ME TRA MONTPELLIER I 19/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE : NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION 2021
ACCORD

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