Accords d'entreprise : Edition de chaînes généralistes

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (118 accords)

ANTENNE REUNION TELEVISION

Accord d'entreprise ANTENNE REUNION TELEVISION 22/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ANTENNE REUNION TELEVISION 08/02/2018
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail UES ANTENNE REUNION
ACCORD

ARTE FRANCE

Accord d'entreprise ARTE FRANCE 04/07/2018
Accord sur le télétravail au sein de l'U.E.S ARTE France
ACCORD

Accord d'entreprise ARTE FRANCE 08/06/2018
Accord sur la durée du travail au sein de l'U.E.S ARTE France
ACCORD

Accord d'entreprise ARTE FRANCE 12/09/2018
Accord collectif de travail de l'UES ARTE France
ACCORD

Accord d'entreprise ARTE FRANCE 05/03/2019
Accord collectif sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'U.E.S ARTE France
ACCORD

Accord d'entreprise ARTE FRANCE 05/03/2019
Accord collectif sur le vote par voie électronique au sein de l'U.E.S ARTE France
ACCORD

Accord d'entreprise ARTE FRANCE 01/07/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de garantie collective sur les frais de santé de l'UES ARTE France
AVENANT

Accord d'entreprise ARTE FRANCE 13/12/2019
Accord Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes de l'UES ARTE France
ACCORD

ARTE FRANCE (UES)

Accord d'entreprise ARTE FRANCE (UES) 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 10 JUILLET 1995 ET DE L'ACCORD DU 24 JANVIER 2000 SUR LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

ARTE France

Accord d'entreprise ARTE France 28/02/2020
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail et au droit d'expression au sein de l'U.E.S ARTE France
ACCORD

ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 29/09/2017
AVCENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 21/09/2018
AVENANT REVISION ACCORD D'ADAPTATION TELEDIFFUSION CDD D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 12/11/2018
AVENANT DE RÉVISION A L'ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 12/11/2018
Avenant de révision à l'accord astreinte d'intervention
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 21/12/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D'ARTE G.E.I.E
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 13/12/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE : REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 13/12/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE POUR LES SALARIES AFFILIES A LA SECURITE SOCIALE ALLEMANDE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 13/12/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE POUR LES SALARIES AFFILIES A LA SECURITE SOCIALE FRANCAISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 13/12/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RELATIVE TELEVISION EUROPEENNE 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES EFFETS D'UN ACCORD COLLECTIF DENONCE
ACCORD

E-TF1

Accord d'entreprise E-TF1 30/07/2018
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise E-TF1 04/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE E-TF1
ACCORD

FRANCE MEDIAS MONDE

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PERSONNELS DE LA BRIGADE DERESERVE DE LA DIRECTION TECHNIQUE ET SYSTEMES D'INFORMATION DE FRANCE MEDIAS MONDE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 13/09/2018
Accord d'entreprise sur le vote electronique pour l'élection 2018 des représentants du personnel au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 29/12/2017
Relevé de conclusions
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 04/09/2019
Accord sur le télétravail à France Médias Monde
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 16/09/2019
Protocole d'accord relatif aux conditions d'emploi des intermittents du specatacle du secteur de la télédiffusion de France Médias Monde
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 11/09/2019
Accord relatif à la constitution, au fonctionnement et aux moyens du Comité Social et Economique de France Médias Monde
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 11/10/2019
Accord d'entreprise sur le vote électronique pour l'élection 2019 des membres du comité social et économique de France Médias Monde
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 21/09/2018
Relevé de décisions dans le cadre de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE MEDIAS MONDE 19/07/2018
Accord en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap à France Médias Monde Période 2019-2022
ACCORD

FRANCE TELEVISIONS

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 02/10/2017
UN AVENANT N°9 A L'ACCORD COLLECIF D'ENTREPRISE DU 28/05/2013 RELATIF A LA MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES EMPLOIS
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 13/10/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD E REVISION RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DU GROUPE FRANCE TELEVISIONS
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 28/11/2017
UN AVENANT N°10 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 28 MAI 2013 DIT <>
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 04/12/2017
UN ACCORD RELATIF L PROROGTION ET A L REDUCTION DES MNDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS DE FRANCE TELEVISIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 01/02/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU CALENDRIER D'INFORMATION/CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PROJET DE PROCEDURE DE LANCEMENT D'ALERTE A FRANCE TELEVISIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 08/02/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU CALENDRIER D'INFORMATION/CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PROJET DE SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES DES MOYENS INTERNES DE FABRICA
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 09/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL, DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT, DES COMITES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DES COMMISSIONS SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 21/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD CADRE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AUX COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE FRANCE TELEVISIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 21/03/2018
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 08/11/2018
Accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 20/12/2018
Avenant n°2 à l'accord de révision relatif à la prévoyance complémentaire des salariés du Groupe France Télévisions du 10 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 02/07/2018
Avenant n°11 à l'accord collectif d'entreprise du 28 mai 2013 portant révision des dispositions relatives à la rémunération des personnels techniques et administratifs, des salariés relevant des emplois artistiques et des journalistes
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 26/07/2018
Accord relatif à l'aménagement du calendrier d'information/consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de réorganisation de la Direction Générale Déléguée à l'Antenne et aux Programmes
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 15/05/2019
Avenant n°1 à l'accord pour la promotion de l'insertion, du maintien dans l'emploi et e l'évolution de carrière des personnes en situation de handicap au sein du groupe France Télévisions
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 08/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif à une expérimentation du 22 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 14/05/2019
Avenant n°1 à l'accord développer la qualité de vie au travail et la qualité du travail au quotidien, enjeu économique et social de France Télévisions
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 02/07/2018
Avenant n°11 à l'accord collectif d'entreprise du 28 mai 2013 portant révision des dispositions relatives à la rémunération des personnels techniques et administratifs, des salariés relevant des emplois artistiques et des journalistes
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 26/07/2018
Accord relatif à l'aménagement du calendrier d'information/consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de réorganisation de la Direction Générale Déléguée à l'Antenne et aux Programmes
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 26/07/2018
Avenant n°1 à la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des parcours professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 11/10/2019
GPEC de progrès : volet relatif à la méthodologie de mise en oeuvre des projets
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 06/06/2019
Avenant n°2 l'accord d'établissement relatif à une expérimentation dans le cadre de la chaine .3 NOA du 22 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 03/10/2019
Accord transitoire de fonctionnement des instances suite à l'intégration et l'accueil de France 3 Paris Ile de France au sein du Siège de France Télévisions
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 30/07/2019
Avenant n°2 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre de compétences complémentaires dans le cadre de l'offre publique d'information
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 30/07/2019
Avenant n°2 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires France 3
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 22/10/2019
Accord relatif à l'aménagement du calendrier d'information/consultation du CSE sur le projet d'évolution de l'organisation de la direction de la communication de France télévisions
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 30/07/2019
Avenant n°1 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires Direction du Siège France Télévisions
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 18/11/2019
Paiement du 1/10ème CP 2018 mise à jour de l'accord collectif du 30 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 18/11/2019
Paiement du 1/10ème CP 2018 mise à jour de l'accord collectif du 30 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 03/02/2020
Avenant accord relatif à l'aménagement du calendrier d'information/consultation du CSE sur le projet d'évolution de l'organisation de la direction de la communication de france Télévisions
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 03/02/2020
Avenant accord relatif à l'aménagement du calendrier d'information/consultation du CSE sur le projet d'évolution de l'organisation de la direction de la communication de france Télévisions
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 04/02/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A UNE EXPERIMENTATION DANS LE CADRE DE LA CONVERGENCE DES REDACTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 18/12/2019
Avenant n°3 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires dans le cadre de l'offre publique d'information
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 18/12/2019
Avenant n°2 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires Direction du Siège France Télévisions
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 18/12/2019
Avenant n°3 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires France 3
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 11/03/2020
Avenant n°4 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires dans le cadre de l'offre publique d'information
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 18/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation de l'unité de tournage avec smartphone au sein du réseau régional France 3
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS 09/03/2020
Accord de méthodologie lié à la préparation et au déploiement de la phase 2 du projet de developpement des activités du Centre de Diffusion et d'Echange
ACCORD

FRANCE TELEVISIONS SA

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 14/12/2018
Avenant n°1 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires dans le cadre de l'Offre Publique d'Information
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 30/11/2018
Accord relatif au fonctionnement transitoire du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 30/11/2018
Accord collectif concernant les modalités de calcul de l'indemnité de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 25/05/2018
Accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires Direction du Siège France Télévisions
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 14/12/2018
Avenant n°1 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires dans le cadre de l'Offre Publique d'Information
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 11/03/2020
Avenant n°3 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires Directions du Siège France Télévisions
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 11/03/2020
Avenant n°4 de prorogation de l'accord sur la mise en oeuvre des unités de compétences complémentaires France 3
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TELEVISIONS SA 05/03/2020
Accord GPEC volet gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels chapitre formation professionnelle
ACCORD

METROPOLE TELEVISION

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 05/04/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 14 FEVRIER 1995 PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 05/04/2018
Accord sur l'exercice des fonctions syndicales et électives
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 15/01/2019
ACCORD SUR LA COMMISSION RESTAURATION
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 18/04/2019
Accord sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 18/04/2019
Accord d'entreprise du 1er juin 2019
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 02/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 18/11/2019
ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE BI-MEDIA DES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 10/01/2020
ACCORD COLLECTIF GROUPE M6 RELATIF A L'INTEGRATION ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 10/01/2020
ACCORD COLLECTIF GROUPE M6 RELATIF A L'INTEGRATION ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 23/03/2020
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES METROPOLE TELEVISION
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 28/02/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 28/02/2020
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise METROPOLE TELEVISION 06/07/2020
AVENANT PORTANT REVISION AUX DISPOSITIONS DU TELETRAVAIL PREVUES A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 18 AVRIL 2019
AVENANT

PARABOLE REUNION

Accord d'entreprise PARABOLE REUNION 04/10/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARABOLE REUNION 04/10/2018
Accord sur la prorogation des mandats des membres de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise PARABOLE REUNION 17/05/2019
Accord de mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

TELEVISION FRANCAISE 1

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 18/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE DU CHSCT ET DES DP DE TF1 SA
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 22/01/2018
NAO GROUPE TF1 REUNION 11 ET 16 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 22/01/2018
NAO GROUPE TF1 REUNION DU 11 ET 16 JANVIER 2018 ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 28/06/2018
Accord TF1 SA relatif au vote électronique pour l'élection des membres du CSE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 14/02/2018
ACCORD TF1 SA RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LE PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 07/06/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de TF1 SA
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 28/11/2018
AVENANT 1 A L ACCORD COLLLECTIF DE GROUPE RELATIF AU CET
AVENANT

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 13/11/2018
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DU GROUPE TF1
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 26/12/2018
Accord relatif à la représentation syndicale et aux moyens syndicaux au sein de TF1 SA
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 07/06/2019
Accord relatif à la représentation et aux moyens syndicaux au sein du Groupe TF1
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 07/06/2019
Accord coolectif de groupe en faveur de la qualité de vie au travail et de l'égalité profesionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 29/07/2019
Accord collectif de groupe en faveur de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle, partie relative au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 13/01/2020
ACCORD TF1 SA RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LE PERSONNEL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 02/04/2020
ACCORD DE GROUPE TF1 SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE SOCIALE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 16/03/2020
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions des comités sociaux et économiques du Groupe TF1
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 17/02/2020
Accord collectif de groupe en faveur de la Qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle - Partie relative à l'insertion et au maintien dans l'emploi des collaborateurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 21/07/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif de Groupe relatif au télétravail du Groupe TF1
AVENANT

TELEVISION FRANCAISE 1 AVT2

Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 AVT2 22/06/2020
AVENANT n°2 à L’ACCORD COLLECTIF DE GROUPE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU GROUPE TF1
AVENANT

TV 5 MONDE

Accord d'entreprise TV 5 MONDE 10/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DE LA SOCIETE TV5MONDE
ACCORD

Accord d'entreprise TV 5 MONDE 10/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELTIF AU REGIME DE PREVOYANCCE INCAPACITE INVALIDITE DECES EN VIGUEUR U SEIN DE LA SOCIETE TVSMONDE
ACCORD

Accord d'entreprise TV 5 MONDE 14/05/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TV 5 MONDE 20/09/2018
NAO 1ère partie (volet mesure générale et égalité salariale)
ACCORD

TV5 MONDE

Accord d'entreprise TV5 MONDE 27/12/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD