Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Travail à temps partiel Travail à temps partiel Accord d'entreprise MAISON & SERVICES HAUT ANJOU 09/02/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE Accord d'entreprise GEMO SERVICES 16/02/2018 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018 Accord d'entreprise AGENCE PROTECTINIUM SECURITEE PRIVEE 08/02/2018 un accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise ASSAD-HAD 19/12/2017 un accord d'entreprise portant sur la durée du travail et les congés payés Accord d'entreprise ADALEA 08/01/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'AVEYRON 22/01/2018 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ISOTIP - JONCOUX 01/03/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ISOTIP-JONCOUX DU 1er MARS 2018 SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018 Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 05/03/2018 ACCORD ET DESACCORD NEGOCIATION Accord d'entreprise SKF AEROENGINE FRANCE 22/02/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SIFTO 07/02/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise RAILENIUM 05/09/2017 UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 14/12/2017 UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD ATT Accord d'entreprise EDUCATION ET PLEIN AIR FINANCES 12/12/2017 Un avenant à l'accord NAO Accord d'entreprise INTER SERVICE ORGANISATION 21/11/2017 ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 22/02/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise ALPES CONNECTIQUE SERVICES-ACS 22/02/2018 ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCO-SUISSE D'ACTION MED 17/11/2017 Accord collectif d'entreprise en substitution des six accords dénoncés le 19 juin 2017 par l'AFSAME Accord d'entreprise RE SWEET RE 01/02/2018 un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SAP PRESQU'ILE 23/01/2018 un accord relatif au temps de travail Accord d'entreprise LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DE L'ABREUVOI 16/01/2018 Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail. Accord d'entreprise CAISSE MSA CHARENTES 17/01/2018 L'avenant n°5 de révision de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 6 octobre 2010. Accord d'entreprise SOC FRANCAISE FABRICAT PAPIERS ONDULES 08/02/2018 L'avenant n°2 à l'accord d'aménagement de la durée du temps de travail. Accord d'entreprise DIFFUS'AGRI SICA 12/01/2018 ACCORD portant sur l'AMTT Accord d'entreprise DIFFUS'AGRI COOP 12/01/2018 ACCORD PORTANT SUR AMTT Accord d'entreprise OPH DE COURBEVOIE EPT PARIS OUEST - LA 07/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE DE L'OPH DE COURBEVOIE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 ‹ 1 2 ... 631 632 633 634 635 636 637 ... 642 643 › Requalification d'un contrat de travail à temps partiel en contrat à temps complet Durées de référence pour apprécier si un salarié travaille ou non à temps partiel Exemple pratique d’un temps partiel Un salarié qui travaille sur la base d’une durée inférieure à un temps plein est un salarié embauché à temps partiel. Réponse employeur : Acceptation de passage à temps partiel Le salarié à temps partiel est celui dont la durée du travail est inférieure à la durée légale du travail (35 heures par semaine). Temps partiel – Fonctionnement Définition Le temps partiel est caractérisé lorsque la durée de travail Modèle employeur : refus de passage à temps partiel Au cours de sa carrière professionnelle, un salarié peut vouloir exercer son travail différemment: notamment passer d’un travail à temps plein à un travail à temps partiel. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
