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  • › Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
  • › Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
  • › Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
  • › Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
  • › Section 1 : Travail à temps partiel

Sous-section 1 : Ordre public.

Paragraphe 1 : Définition

Articles L3123-1

Paragraphe 2 : Passage à temps partiel ou à temps complet

Articles L3123-2 à L3123-4-1

Paragraphe 3 : Egalité de traitement avec les salariés à temps plein

Articles L3123-5

Paragraphe 4 : Contrat de travail

Articles L3123-6

Paragraphe 5 : Durée minimale de travail et heures complémentaires

Articles L3123-8 à L3123-7

Paragraphe 6 : Répartition de la durée du travail

Articles L3123-11 à L3123-13

Paragraphe 7 : Exercice d'un mandat

Articles L3123-14

Paragraphe 8 : Information des représentants du personnel

Articles L3123-15 à L3123-16

Legifrance

DILA

Source : DILA

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