ALSTOM Crespin SAS
Informations juridiques
Société | ALSTOM Crespin SAS |
Siren | 698800935 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 1 Place DES ATELIERS 59154 CRESPIN |
Code APE | 3020Z |
IDCC | 650 Ingénieurs et cadres de la métallurgie |
Secteur | Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant |
Accords d'entreprise
Etablissement : 69880093500018
-
EQUIPE DE SUPPLEANCE AVENANT N°5 (T59L23061132)
Début : 12/12/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
EQUIPE DE SUPPLEANCE AVENANT N°4 à l’accord initial du 3 septembre 2002 portant sur la mise en place d’équipes de suppléance aux Bogies et aux avenants n°1 du 10 février 2003, avenant n°2 du 24 avril 2014 et avenant n°3 du 10 septembre 2014 (T59L23060243)
Début : 23/08/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles ALSTOM Crespin SAS (T59V22002264)
Début : 11/07/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord relatif au don de jours de repos aux salariés dont l'enfant, le conjoint, le concubin ou le partenaire pacsé est gravement malade ou aux salariés dont l'enfant ou la personne à charge de moins de 25 ans est décédée (T59V22001894)
Début : 03/02/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord relatif à la mise en place du CSE (T59L18002497)
Début : 03/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord relatif aux astreintes au sein de l'entreprise ALSTOM Crespin SAS (T59V23002832)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à l'articulation entre l'activité professionnelle et la vie personnelle et familiale (T59V22001896)
Début : 15/02/2022 Fin : 15/02/2025
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord d'entreprise transitoire relatif à l'accompagnement des seniors (T59L23060584)
Début : 17/10/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers au sein de Bombardier Transport France (T59L19006687)
Début : 28/08/2019 Fin : 27/08/2023
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord relatif aux astreintes (T59L18002679)
Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2022
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord de transition conclu dans le cadre du transfert de l'activité logistique de la société Bombardier Transport France à la société Daher Technologies (T59L18002886)
Début : 06/11/2018 Fin : 05/11/2021
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord d'entreprise triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L18000207)
Début : 10/04/2018 Fin : 09/04/2021
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
NAO 2020 (T59L20008587)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
UN ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES (A59V17002573)
Début : 01/12/2017 Fin : 30/11/2020
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Négociations annuelles obligatoires 2019 (T59L19004752)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord lié au développement de l'emploi (T59L18002882)
Début : 06/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE BTF SAS (T59L18002490)
Début : 03/10/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD MAINTIEN ET DEVELOPPEMENT EMPLOI (A59V18002714)
Début : 15/02/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A59V18002715)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
Accord de méthode en vue de permettre ds négociations concernant le projet d'externalisation de l'activité logistique (T59L18001991)
Début : 25/07/2018 Fin : 29/10/2018
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
UN ACCORD DE MAINTIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI (A59V17002572)
Début : 20/12/2017 Fin : 30/06/2018
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS -
UN ACCORD DE METHODES (A59V17002496)
Début : 11/10/2017 Fin : 03/12/2017
Accord d'entreprise ALSTOM Crespin SAS
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