CEZAM PAYS DE LA LOIRE
Informations juridiques
Société | CEZAM PAYS DE LA LOIRE |
Siren | 795282557 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 15 D Boulevard JEAN MOULIN 44100 NANTES |
Code APE | 9499Z |
IDCC | 1518 Métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) |
Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 79528255700011
-
Accord Télétravail (T04422015378)
Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord relatif au compte épargne temps (T04422015139)
Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord relatifs aux Titres-Restaurant (T04421011285)
Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord relatif au télétravail (T04420008941)
Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T04420008939)
Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Avenant à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T04420008851)
Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Avenant à l'accord CET du 24 octobre 2017 (T04420008850)
Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04419005386)
Début : 10/10/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Avenant à l'accord du 14 septembre 2016 relatif aux Titres Restaurant (T04419005178)
Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Procès-Verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T04418001513)
Début : 25/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord relatif au droit à la Déconnexion (T04418001551)
Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Avenant n°1 à l'accord du 12 septembre 2017 dérogatoire au repos dominical (T04418001542)
Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017 (A04418010156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (A04417008987)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
un accord relatif au transport (A04417008988)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
un accord relatif au compte épargne temps (A04417008989)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
un accord dérogatoire au repos dominical (A04417008986)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du dispositif Activité Partielle de Longue Durée (APLD) (T04422015379)
Début : 01/10/2022 Fin : 31/03/2025
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord relatif à l'égalité entre les Femmes et les Hommes (T04421011401)
Début : 01/08/2021 Fin : 31/07/2024
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord APLD (T04421010094)
Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
un accord de mise en place du CSE (T04419002920)
Début : 01/01/2019 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04421010819)
Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
Accord Télétravail (T04418001552)
Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2020
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE -
un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04419003603)
Début : 01/03/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE
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