OPERA DE DIJON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44340624400022

• Accord NAO 2023 (T02123060305)
  Début : 30/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPERA DE DIJON

• Accord sur les modalité de remboursement des transports (T02123060307)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l’accord d’entreprise pour l’encadrement de la rémunération des intermittents techniciens du spectacle du 6 Juillet 2022 (T02123060082)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2022 (T02122005339)
  Début : 15/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'encadrement de la rémuération des intermittents techniciens du spectacle (T02122005023)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 8 à l'accord d'entreprise pour l'encadrement du forfait annuel en jours (T02122005028)
  Début : 21/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation obligatoire 2021 (T02121004060)
  Début : 25/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°7 à l'accord d'entreprise pour l'encadrement du forfait en jours (T02121003191)
  Début : 02/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la mise en place d’une prime dite de 13ème mois (T02120002261)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision n6 à l'accord d'entreprise pour l'encadrement du forfait annuel en jours (T02120002260)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2019 (T02119001726)
  Début : 18/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord instaurant une indemnité d'équipement pour les agents d'accueil et/ou bar en l'absence de tenue fournie par l'employeur (T02119001391)
  Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• encadrement du forfait annuel en jours (T02119000768)
  Début : 10/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord sur les modes d'hébergement et les défraiements associés dans le cadre d'une tournée (A02117003635)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord sur la négociation annuelle obligatoire (A02117003621)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise sur l’adoption du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres du comité social et économique (T02123005829)
  Début : 10/03/2023 Fin : 05/05/2027
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• Accord sur l’égalité professionnelle (T02121003904)
  Début : 16/09/2021 Fin : 16/09/2025
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• Accord prime de partage de la valeur (T02123060306)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant 1 - Accord sur l'egalité professionnelle (T02123005591)
  Début : 21/12/2022 Fin : 20/12/2023
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• Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de partage de la valeur (T02122005398)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2022
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• Avenant de révision n°4 à l’accord d’entreprise sur l’instauration d’une prime de fin d’année (T02119001747)
  Début : 19/11/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord de prorogation des mandats des élus à la DUP 2014-2018 (T02119000907)
  Début : 05/12/2018 Fin : 05/06/2019
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• UN ACCORD NAO 2018 (A02118004109)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN AVENANT DE REVISION N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSTAURATION D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE (A02118004110)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• avenant de révision n° 2 à l'accord d'entreprise du 6 novembre 2015 sur l'instauration d'une prime de fin d'année (A02117003620)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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