SOLVAY OPERATIONS FRANCE
Informations juridiques
Société | SOLVAY OPERATIONS FRANCE |
Siren | 414574053 |
Siret | |
Adresse | RUE GABRIEL PERI 54110 DOMBASLE SUR MEURTHE |
Code APE | 2013B |
IDCC | 44 Industries chimiques et connexes |
Secteur | Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 41457405300024
-
Un accord d'établissement relatif à l'attribution de titres restaurant (T05423005025)
Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un Avenant à l'Accord relatif à la mise en place du CSE (T05418000515)
Début : 15/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs. (A05417003242)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs pour l'année 2019 au sein de l'établissement Solvay Operations France de Dombasle-sur-Meurthe (T05419001203)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs au sein de l'établissement SOLVAY opérations France de Dombasle sur Meurthe (A05418003540)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE
-
Un accord d'établissement relatif à l'attribution de titres restaurant (T05423005025)
Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un Avenant à l'Accord relatif à la mise en place du CSE (T05418000515)
Début : 15/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs. (A05417003242)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs pour l'année 2019 au sein de l'établissement Solvay Operations France de Dombasle-sur-Meurthe (T05419001203)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs au sein de l'établissement SOLVAY opérations France de Dombasle sur Meurthe (A05418003540)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Accord du 24 octobre 2019 relatif à l'animation du dialogue social au sein de l'établissement de Tavaux UES SOLVAY FRANCE (T03919000663)
Début : 24/10/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux (T03918000059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Accord sur la prime sur objectifs 2021 Etablissement Solvay de Tavaux (T03921001271)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Accord sur la Prime Sur Objectifs 2020 Etablissement Solvay de Tavaux (T03920000794)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE -
Accord sur la Prime sur Objectifs 2019 Etablissement Solvay de Tavaux (T03919000358)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE
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