AGENCE REGIONALE DE SANTE DE BRETAGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 13000796600075

• Avenant n°1 au protocole d'accord concernant la qualité de vie au travail (T03523060279)
  Début : 13/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE SANTE DE BRETAGNE

• Protocole d'accord concernant la qualité de vie au travail (T03522010478)
  Début : 28/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE SANTE DE BRETAGNE

• Avenant N°1 à l'accord relatif au télétravail au sein de l'ARS Bretagne (T03523060356)
  Début : 16/10/2023 Fin : 31/08/2027
  Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE SANTE DE BRETAGNE

• Accord relatif au télétravail au sein de l'ARS Bretagne (T03522011140)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2027
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• Un Accord de Méthode sur la Négociation d'un Accord concernant la Qualité de Vie au Travail (T03521008112)
  Début : 07/05/2021 Fin : 06/05/2025
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• Un Avenant 2 relatif au TELETRAVAIL au sein de l'ARS Bretagne (T03520006900)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/08/2023
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• Un Avenant 1 Relatif au Télétravail au Sein de l'ARS Bretagne (T03519003307)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/08/2023
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• UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T03518000497)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2023
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• Un Avenant n°1 à l'accord relatif à l'expérimentation du télétravail (T03518000015)
  Début : 07/07/2018 Fin : 31/08/2018
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• Un Avenant n°1 à l'accord relatif à l'expérimentation du télétravail (T03518000015)
  Début : 07/07/2018 Fin : 31/08/2018
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• Avenant 1 relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de l'ars bretagne (A03518007853)
  Début : 15/03/2018 Fin : 31/08/2018
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• Avenant 1 relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de l'ars bretagne (A03518007853)
  Début : 15/03/2018 Fin : 31/08/2018
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