Actualités

Apprentissage et handicap : un nouveau guide pour les entreprises et les apprentis

Ministère du travail19 septembre 2023

Destiné aux apprentis, centres de formation d'apprentis (CFA) et employeurs privés ou publics, le nouveau Guide apprentissage et handicap publié par le ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et le ministère délégué aux Personnes handicapées, avec l'appui de l'Agefiph et du FIPHFP, vise à informer et sensibiliser sur l'opportunité que représente l'apprentissage aménagé. Qu'est-ce que le contrat d'apprentissage aménagé ? Le contrat d'apprentissage fait partie de la formation initiale, et a (…) - L'actualité du ministère / Personne en situation de handicap, Actualités , Handicap et emploi

La prévention des accidents du travail pour les jeunes et nouveaux embauchés

Ministère du travail18 septembre 2023

Les jeunes mineurs comme majeurs qui font leurs premiers pas en entreprise sont davantage exposés aux risques professionnels en raison de leur manque d'expérience professionnelle et de leur méconnaissance de l'environnement dans lequel ils évoluent. Plus largement, les nouveaux embauchés, même s'ils disposent d'une expérience professionnelle, ne sont pas familiarisés avec leur environnement de travail, l'organisation de l'entreprise, les méthodes et outils déployés, ce qui peut être à l'origine d'accidents du travail. - Prévention des accidents du travail graves et mortels / Accidents du travail, Santé au travail

Les principaux risques d'accidents du travail et les moyens de prévention

Ministère du travail18 septembre 2023

Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d'une altération de leur santé qui peut se traduire par une maladie ou un accident. - Prévention des accidents du travail graves et mortels / Accidents du travail, Conditions de travail, Santé au travail

Principes généraux de prévention

Ministère du travail18 septembre 2023

Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels représentent les dangers auxquels sont exposés les travailleurs de par leur activité professionnelle. Ces risques font peser sur les travailleurs la menace d'une altération de leur santé ou de leur intégrité physique qui peut se traduire par une maladie ou un accident. - Prévention des accidents du travail graves et mortels / Conditions de travail, Santé au travail

Que faire à la suite d'un accident du travail ?

Ministère du travail18 septembre 2023

Tout accident du travail doit faire l'objet d'une déclaration auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) ou de la mutualité sociale agricole (MSA) dans les 48 heures après que vous ayez eu connaissance de l'accident du travail. - Prévention des accidents du travail graves et mortels / Fiches pratiques , Accidents du travail, Santé au travail

Journal Officiel15 septembre 2023

21 Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Journal Officiel15 septembre 2023

22 Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Journal Officiel15 septembre 2023

23 Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Évolution des modalités déclaratives des heures supplémentaires exonérées en 2024

Net Entreprise13 septembre 2023

Non intégration du montant des heures supplémentaires exonérées (HSE) dans la RNF A partir de 2024, les montants déclarés en HSE ne seront plus pris en compte dans la RNF, […]

Certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises

Ministère du travail08 septembre 2023

La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) devront être certifiés avant le 1er mai 2025. - Suivi de la santé au travail / Santé au travail