CITYVISION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42119700500109

• Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de l'UES Cityvision pour les élections des comités sociaux et économiques d'établissements (T07519016080)
  Début : 14/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYVISION

• Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement et du Comité social et ecconomique central au sein de l'UES Cityvision (T07519016081)
  Début : 14/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYVISION

• PROTOCOLE ACCORD NAO 2018 (T07518005856)
  Début : 16/08/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYVISION

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T07518000919)
  Début : 12/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYVISION

• Accord relatif à la reprise d’activité comportant des mesures d’individualisation de l’activité partielle UES (T07520024407)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CITYVISION

• Accord relatif à la reprise d’activité du personnel d’accompagnement (T07520024409)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/12/2020
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