GEOXIA COMPOSANTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33531028000094

• Procès-verbal d'accord sur les NAO 2020 au titre de 2021 (T03721002410)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• le procès-verbal d'accord sur les NAO 2019 au titre de 2020 (T03720001403)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'entreprise sur l'Incapacité - Invalidité - Décès CADRES (T03719001182)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'entreprise sur l'incapacité - Invalidité - Décès Non Cadres (T03719001184)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• le procès-verbal d'accord sur les NAO pour 2019 (T03719000581)
  Début : 19/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif sur le dialogue social (T03719000582)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T03719000583)
  Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'entreprise portant sur l'incapacité-invalidité-décès des cadres et non-cadres (A03718003777)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'entreprise portant sur le remboursement des frais de santé pour les cadres et non-cadres (A03718003778)
  Début : 01/01/2014 Fin : 01/01/2999
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• le procès-verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2018 (A03718003779)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'accord sur le droit à la déconnexion (A03718003780)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
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• l'avenant n° 2 à l'accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (A03718003781)
  Début : 20/12/2017 Fin : 19/12/2021
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• l'avenant n° 2 à l'accord relatif à la Prévention de la Pénibilité (A03718003847)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• l'accord d'entreprise sur le raccourcissement des mandats des représentants du personnel (A03718004015)
  Début : 12/07/2018 Fin : 30/04/2019
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