La Société AMBONATI FRERES dont le siège social est situé ZA La Confluence 47160 DAMAZAN,
Représentée par Monsieur agissant en vertu des pouvoirs dont il dispose,
Ci-après également dénommée "la Société"
D’UNE PART,
ET
Le CSE de la Société AMBONATI FRERES :
D’AUTRE PART,
Préambule et objectifs de l’accord
Les Parties ont souhaité aborder l'impact sur l'emploi au sein de la Société, de la prorogation des difficultés économiques et de la crise qui impacte durablement le secteur du bâtiment, de la baisse des résultats d’exploitation et des conséquences de la crise sanitaire ainsi que de la crise des matières premières due à la guerre en Ukraine et à la conjoncture économique. Les Parties ont évoqué ensemble les moyens d’ores et déjà entrepris et les modalités concrètes permettant de répondre aux difficultés conjoncturelles rencontrées par la Société.
Les Parties constatent que la reprise d’activité va se révéler lente et progressive de sorte que la Société ne va pas retrouver à brève échéance son niveau antérieur d’activité et que doit être envisagée une réduction prolongée de la durée du travail compte tenu de la réduction d’activité durable.
Afin de limiter autant que possible les conséquences de cette conjoncture sur la situation économique, sociale et financière de la Société et pour tenter de permettre le maintien des emplois, les parties ont fait part de leur volonté et de leur choix d’un effort collectif en vue de permettre d’accompagner la reprise de l’activité au cours des prochains mois.
Ces difficultés, la situation économique et les perspectives d’activité de l’entreprise ont ainsi fait l’objet d’un diagnostic détaillé, discuté, analysé et partagé avec les représentants du personnel.
Diagnostic sur la situation économique de l’entreprise
Pour l’exercice fiscal 2024, l’établissement AMBONATI FRERES présente un résultat net de -1 097 k€ pendant que l’établissement AMBONATI PVC propose un résultat net de -541 k€.
Si l’année 2024 avait été envisagée comme une année de crise pour tous les secteurs du bâtiment, les résultats constatés vont au-delà des prévisions les plus pessimistes. Le bilan 2023 du secteur était déjà défavorable.
L’année 2024 confirme une accélération de la tendance et les perspectives pour 2025 sont toutes aussi mauvaises. Le secteur du bâtiment est donc clairement entré en récession et les perspectives pour 2025 sont, selon la Fédération Française du Bâtiment (FFB), toutes aussi inquiétantes.
Si la nouvelle loi de finance adoptée en ce début d’année 2025 propose des soutiens probants pour relancer les activités de construction, l’inertie liée au démarrage et à l’instruction des projets n’impulsera pas de reprise avant la fin d’année, et ce, malgré une réelle maîtrise de l’inflation et la détente du marché du crédit immobilier.
L’évolution de l’activité d’AMBONATI suit la tendance du marché. Les volumes d’activité (Aluminium et PVC) sont désormais stables même s’ils restent (très) bas. Il s’agit maintenant de poursuivre les efforts pour éviter le décrochage final qui, malheureusement, atteint de nombreuses sociétés fragilisées par la durée et l’intensité de l’évènement.
2. Les perspectives d’activité de l’entreprise et les actions engagées afin d’assurer l’activité
Tout d’abord, toutes les mesures qui avaient été indiquées dans la précédente demande d’autorisation de mise en activité partielle ont été maintenues.
D’autres s’y sont ajoutées :
Concrétisation de la délégation d’un salarié dans une entreprise extérieure pendant près de 4 mois.
Du 9 septembre au 31 décembre 2024 auprès de la société BIOVIVER domiciliée ZAC de la Confluence à Damazan.
Intégration des salariés PVC dans l’entité FRERES depuis le 1er janvier 2025.
Toutes les activités industrielles sont ainsi regroupées au sein d’une même entité. Cette nouvelle configuration propose ainsi un maximum de polyvalence et d’agilité dans les effectifs pour faire face aux fluctuations des marchés et des ressources.
Le travail actif de la force commerciale constituée en cours d’année 2024 apporte continuellement de nouveaux clients. Par leur présence sur le terrain, par leurs prospections renouvelées, par leur engagement et leur ténacité, les commerciaux ont conquis en une moitié d’année près de 40 nouveaux clients pour un chiffre d’affaires additionnel de 300 k€. Cette activité représente un investissement lourd et nécessite de s’inscrire dans le temps pour espérer assister au décollage des ventes. D’autant que les clients de la société sont eux-aussi impactés par la conjoncture économique défavorable et que les concurrents restent quant à eux très incisifs.
En accroissant les propositions commerciales, l’entreprise sollicite également de nouveaux réseaux afin de diversifier ses axes de vente, d’étendre son mix-clients et de multiplier les opportunités de débouchés pour ses produits. De nouvelles actions marketing (extension du showroom) et commerciales (invitations à des journées découvertes sur le site) sont constamment menées pour dynamiser l’image de l’entreprise, promouvoir son savoir-faire et faire découvrir ses produits.
La frappe SERENITY a été lancée en janvier 2025 en remplacement de l’ancienne gamme 1F+. Ce produit, entièrement conçu et développé par les équipes techniques AMBONATI à Damazan, propose de multiples innovations appréciables qui redéfinissent les standards du marché. Cette nouvelle gamme entièrement produite sur une nouvelle ligne de production dédiée à cette activité incarne la compétence et le savoir-faire d’AMBONATI. Cette nouvelle gamme ainsi que ses conditions de mise en œuvre traduisent la vitalité de l’entreprise.
Malgré un résultat économique très défavorable, les actionnaires maintiennent leur soutien sans condition. Outres les apports financiers réalisés tout au long de l’année 2024, c’est déjà 800 k€ qui viennent d’être réinjectés en 2025 sur les 1 500 k€ prévus pour maintenir la trésorerie de l’entreprise. Le même soutien est prévu sur 2026. Ces actions donnent également confiance aux fournisseurs et à l’ensemble des clients de l’entreprise. A défaut de garantie, ces actions sont des gages d’une volonté inaliénable de survie.
3. Les besoins de développer les compétences dans l’entreprise au regard des perspectives d’activité
Dans la continuité des perspectives d’activité mentionnées et afin d’anticiper les besoins de compétences liés aux évolutions industrielles, technologiques et managériales de l’entreprise, la Société AMBONATI FRERES souhaite déployer des engagements ambitieux en termes de formation.
La société souhaite que ces formations internes ou externes, ciblent à la fois les expertises techniques et les compétences transversales (langues, bureautique, management, gestion de projet).
Ces formations permettront de former les collaborateurs sur des thématiques en lien direct avec les enjeux identifiés dans le diagnostic : développer les compétences qualité et technique.
Ces actions traduisent la volonté de la Société d’ancrer sa stratégie de redressement et de transformation dans une approche durable, centré sur l’humain, en s’appuyant sur les savoir-faire internes, la montée en compétence continue, et la construction d’un environnement de travail résolument tourné vers l’avenir.
La Direction s’engage par ailleurs à soutenir et proposer des actions de formation et/ou d’accompagnement pour renforcer le développement individuel de ses salariés et ainsi favoriser leur employabilité.
* * *
Dans le cadre des dispositions de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 relative à la mise en place de l’activité partielle longue durée - rebond pour les employeurs faisant face à une baisse durable d’activité, les représentants du personnel et la Direction ont conclu le présent Accord.
Compte tenu de l’objectif décrit ci-avant, le présent accord précise les moyens mis en œuvre pour atteindre cet objectif, les conséquences sociales pour le personnel de l’entreprise, les modalités d’application de l’accord ainsi que les conséquences de l’échéance de l’accord.
Article 1 : Objet de l’accord
Le présent Accord a pour objet de définir les modalités spécifiques de mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée – rebond, prévu pour les entreprises faisant face à une baisse durable d’activité.
Ce dispositif doit permettre d’accompagner la reprise de l’activité, en assurant autant que possible le maintien des emplois et en garantissant les droits des salariés.
Il est conclu en application de l'article 193 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 mettant en œuvre un dispositif spécifique d’activité partielle dénommé « activité partielle longue durée - rebond ».
Article 2 : Champ d’application de l’accord
2.1 Activités visées
Le présent accord s’applique à toutes les activités et tous les salariés de la société à l’exception des apprentis, du poste de commercial itinérant, du poste de technicien SAV itinérant et du mandataire social.
Ces activités concernées sont donc les suivantes et sont répertoriées suivant deux grandes catégories de types d’activité.
Les activités « dites » administratives :
Administration des ventes
Ordonnancement et lancements en production
Commandes fournisseurs et Approvisionnements
Comptabilité
Méthodes et R&D
Direction et Management de service ou de département
Les activités « dites » de production :
Réceptions et Magasinage
Production et Préparation de commandes
Logistique et Expéditions
Maintenance
2.2 Salariés bénéficiaires
L’ensemble des salariés de la Société sont visés par l’article 2.1 du présent accord.
Les Parties s’accordent à reconnaitre qu’en fonction des fluctuations d’activités et d’une reprise qui ne sera probablement pas homogène, le dispositif d'activité réduite pourra conduire à placer les salariés en position d'activité réduite différemment par atelier, service ou catégorie d’emploi.
Il est rappelé que la réduction d’horaire est vérifiée salarié par salarié, sur la durée d’application du dispositif.
En conséquence, selon l’évolution de l’activité et des besoins identifiés, la réduction d’horaire peut conduire :
-Soit à une baisse constante du temps de travail effectif sur la période,
-Soit à une période de suspension temporaire et complète de l’activité précédée ou suivie d’une période d’activité à temps réduit ou complet, la moyenne des deux périodes permettant d’atteindre la réduction d’horaire planifiée.
Article 3 : Modalités de mise en œuvre de l’activité partielle longue durée - rebond
3.1 Réduction maximale de l’horaire de travail
Pour faire face à une activité réduite et pour maintenir les emplois, il est mis en place un mécanisme qui combine des périodes d’activité effective payées par la Société et des périodes de non-activité (chômées) prises en charge par l’Etat dans le cadre de l’activité partielle de longue durée – rebond.
Le volume maximal d’heures susceptibles d’être « chômées » et prises en charge par l’aide publique est de :
40% du volume mensuel de travail du salarié étant précisé que la réduction d’horaire fait l’objet d’une appréciation, par salarié, pendant toute la durée de l’accord.
Par conséquent, au moins 60% du volume mensuel de travail du salarié est consacré à son activité professionnelle et/ou à sa formation. Au fur et à mesure de la reprise de l’activité, la répartition entre les heures travaillées et chômées évoluera.
A la fin de chaque mois, un récapitulatif des heures travaillées et des heures chômées est élaboré pour chaque salarié concerné.
Il est convenu que les salariés appartenant aux activités « dites » administratives et référencées au paragraphe 2.1, verront le volume maximal d’heures susceptibles d’être « chômées » et prises en charge par l’aide publique limité à 20% du volume mensuel de travail du salarié.
Cette différentiation s’explique par le fait que les activités « dites » administratives ne sont pas strictement proportionnées aux volumes de production et doivent considérer des opérations supplémentaires permettant d’assurer la continuité de la représentativité de l’entreprise auprès de ses clients mais aussi des administrations.
3.2 Indemnisation des salariés en activité réduite longue durée - rebond
En application du présent accord, le salarié placé en activité réduite reçoit une indemnité horaire, versée par l'employeur, dans les conditions fixées par la loi et par le décret relatif au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée – rebond.
Article 4 : Durée d’application du dispositif
Le présent Accord entrera en vigueur, soit au lendemain du terme des 15 jours, soit au lendemain de la décision motivée de l’administration.
Le présent Accord est conclu pour une durée déterminée du 1er juin 2025 au 30 novembre 2025.
Il est susceptible d’être renouvelé pour la même durée de 6 mois.
Lors des échanges entre Direction et CSE, il a néanmoins été convenu que le besoin s’étendait sur une période plus longue correspondant au bénéfice maximal proposé par le dispositif d’APLD-R : 18 mois consécutifs ou non, sur une période de 24 mois.
Avant l’échéance de chaque période d’autorisation d’activité partielle spécifique de 6 mois et/ou avant toute éventuelle demande de renouvellement de cette autorisation, un bilan sur le respect de la réduction maximale de l’horaire de travail et des engagements en matière de maintien dans l’emploi et formation professionnelle sera transmis par l’employeur aux signataires ainsi qu’à l’administration, étant précisé que cette dernière se verra également communiquer le procès-verbal du CSE qui aura été préalablement informé sur le renouvellement. Ce bilan sera accompagné d’un diagnostic de la situation économique et des perspectives d’activité de la Société.
Article 5 : Engagement pour le maintien de l’emploi
En application du présent accord, la société s’engage à ne pas mettre en œuvre de ruptures du contrat de travail pour l’une des causes énoncées à l’article L. 1233-3 du code du travail pour les salariés concernés par le présent accord pendant une durée au minimum égale à la période pour laquelle l’administration donne son autorisation de recourir au dispositif d'APLD-R.
Un bilan sur le respect de ces engagements sera transmis tous les six mois à l’administration et avant tout renouvellement éventuel.
Les salariés seront informés de ces engagements par voie d’affichage.
Article 6 : Engagement en matière de formation professionnelle
En contrepartie de la mise en place de ce dispositif, la Direction s’engage à systématiquement favoriser toutes les démarches permettant de développer les compétences des salariés afin de répondre aux besoins des perspectives d’activité de l’entreprise.
Ces formations viseront à sécuriser les parcours professionnels et à anticiper les mutations technologiques et industrielles.
L’entreprise facilitera également l’accès à des dispositifs de montée en compétences, notamment à travers de financement par l’OPCO, le plan de développement des compétences ou le compte personnel de Formation (CPF).
La Direction s’engage également à soutenir et proposer des actions de formation et/ou d’accompagnement pour renforcer le développement individuel de ses salariés et ainsi favoriser leur employabilité potentielle. Ces actions devront trouver un écho dans l’environnement des activités et des besoins de l’entreprise. A titre d’exemples et de façon non hiérarchisée, les actions de formation suivantes pourraient être considérées :
Formation au pilotage et réglage des équipements industriels de l’atelier,
Permis cariste,
Apprentissage maintenance 1er et 2ème niveau,
Formation informatique bureautique et développement (gestion des bases de données, …),
Formations destinées au développement des langues (à noter que tous les clients de l’entreprise sont actuellement français et basés en France),
Formation aux outils du pilotage des organisations et du management,
Formation aux outils du LEAN MANUFACTURING (en vue d’une certification Yellow Belt par exemple),
Formation postures et ergonomie aux postes de travail,
Formation à la règlementation relative à la sécurité des équipements industriels,
Apprentissage ERP,
Formation « Happiness manager »,
VAE,
…
A la signature du présent accord, il est à noter que les membres du CSE n’ont pas défini d’orientation en matière de formation et se réservent la possibilité de soumettre librement des propositions à la Direction lors de toute réunion de suivi ou d’évaluation de l’application du dispositif (cf. Article 8 – Modalités de suivi).
La Société s’engage à informer régulièrement les salariés sur les opportunités de formation via des réunions avec le CSE et des affichages.
Afin de répondre aux attentes à venir des salariés et ainsi soutenir leurs demandes dans le cadre du présent accord, la Direction annonce la mise en place d’une enveloppe budgétaire exceptionnelle de 35 000 € ouverte pour la totalité de la durée d’application du dispositif.
La Société souhaite que ces formations permettent de former les collaborateurs sur des thématiques en lien direct avec les enjeux identifiés dans le diagnostic : développer les compétences qualité et technique.
Ces actions traduisent la volonté de la Société d’ancrer sa stratégie de redressement et de transformation dans une approche durable, centré sur l’humain, en s’appuyant sur les savoir-faire internes, la montée en compétence continue, et la construction d’un environnement de travail résolument tourné vers l’avenir. Les salariés seront informés de ces formations par voie d’affichage.
Article 7 Modalité particulière
Pour participer de façon proportionnée aux efforts demandés aux salariés pendant la durée du recours au dispositif, Monsieur , mandataire social de l’entreprise, propose volontairement de réduire sa rémunération salariale pour que cette nouvelle corresponde au même pourcentage de réduction de la moyenne mensuelle de salaire subie par les membres du Comité de Direction.
Pour des raisons évidentes de confidentialité, cet élément ne pourra être contrôlé ni par les membres du CSE ni par les membres de la commission paritaire prévue par l’Article 8 du présent accord.
Article 8 – Modalités de suivi
L’application de l’accord fait l’objet d’une information au Comité Social et Economique tous les trois mois.
Un bilan sur le respect des engagements prévus par le présent accord est transmis par l’employeur à l’autorité administrative au moins tous les six mois et, le cas échéant, avant toute demande de renouvellement.
Il sera mis en place une commission paritaire (représentant des salariés et de la Direction) chargée de contrôler et de suivre le dispositif de l’activité partielle conformément à son objectif, aux dispositions légales et à l’esprit même du dispositif.
Cette commission se réunira tous les 3 mois en amont de la réunion d’information au Comité Social et Economique.
Article 9 – Dispositions finales
Le présent Accord est transmis à l’administration pour validation.
L’autorité administrative dispose d’un délai de 15 jours pour valider le présent Accord. Le silence de l’administration vaut décision d’autorisation.
La décision motivée, ou, en cas de silence gardé par l’administration, la demande de validation accompagnée de son accusé de réception, sera notifiée au CSE. Ces éléments, outre les délais et voies de recours correspondants, seront portés à la connaissance des salariés par voie d’affichage.
Article 10 – Révision
Les parties signataires du présent Accord ont la faculté d’en réviser tout ou partie.
La demande de révision peut intervenir à tout moment, à l’initiative de l’une des parties signataires. Cette demande de révision doit être notifiée, par lettre recommandée avec accusé de réception aux autres signataires, ainsi qu’à l’ensemble des organisations syndicales représentatives non-signataires. Tout signataire introduisant une demande de révision doit l’accompagner d’un projet sur les points révisés.
En cas de conclusion d’un avenant de révision au présent Accord, la procédure de validation sera renouvelée.
Article 11 – Dépôt et publicité de l’Accord
Conformément aux dispositions légales, le présent Accord sera déposé par la Direction, sous forme dématérialisée, par télédéclaration sur la plate-forme « Télé-Accords » du Ministère chargé du travail.
Un exemplaire sera, en outre, déposé auprès du secrétariat-greffe du Conseil de Prud’hommes d’Agen.
Il fera l’objet, par ailleurs, d’un affichage destiné à assurer l’information de l’ensemble du personnel.
Le présent Accord est rédigé en nombre suffisant pour être remis à chacune des parties signataires.
