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Autre, précisez

Accord d'entreprise CARIB SECURITE PRIVEE 19/08/2024 Accord NAO 2024
Accord d'entreprise ANTILLES ENVIRONNEMENT RECYCLAGE 16/07/2024 Avenant de révision de l'accord NAO 2024
Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 29/08/2024 Avenant n°1 à l'accord de mise en place du dispositif d'APLD en date du 15/10/2020
Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE 02/02/2024 Avenant n°12 au protocole d'accord portant adaptation au GPMD des dispositions de la CCNU "Ports & Manutention"
Accord d'entreprise BAPRI 02/11/2023 PROCÈS-VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD ET DESACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRES SUPER DIET 08/02/2024 NAO 2ème bloc
Accord d'entreprise LOGISIMA 13/05/2024 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE LOGISIMA
Accord d'entreprise APPROSTOCK 22/05/2024 NAO 2024
Accord d'entreprise YKK FRANCE 02/07/2024 PV d'accord dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires 2024
Accord d'entreprise BRASSERIE DISTRIBUTION LOGISTIQUE 04/06/2024 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE BDL
Accord d'entreprise TRUJAS (DROIT A LA DECONNEXION) 15/03/2022 Droit à la déconnexion
Accord d'entreprise OPELLA HEALTHCARE GROUP SAS (Accord relatif au Comité Social et Economique d'Opella Healthcare Groupe) 24/03/2022 Accord relatif au Comité Social et Economique d'Opella Healthcare Group
Accord d'entreprise LIDL (Passage du temps partiel au temps plein) 18/02/2022 AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES 35 HEURES POUR LES EQUIPIERS POLYVALENTS ET LES COORDINATEURS CAISSE ET ACCUEIL DU 1ER JUILLET 2021
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE (CSE) 15/02/2022 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIETE DAT-Schaub France
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE (Accord Prorogation des Mandats CSE) 14/02/2022 Accord sur la prorogation des mandats du Comité Social et Economique, des commissions SSCT et des mandats syndicaux de la société DAT-Schaub France S.A.S.
Accord d'entreprise AGE D OR SERVICES (Annulation du Temps de Travail) 28/03/2022 annualisation du temps de travail
Accord d'entreprise CORSAIR (Accord d'entreprise relatif au titre 3 rémunération personnel navigant technique) 21/03/2022 Accord d'entreprise relatif au titre 3 rémunération personnel navigant technique
Accord d'entreprise SARL METHODES DE CONTROLE ET DE MANAGEMENT DE SECURITE (Consultation CSE) 25/06/2019 Accord relatif aux trois consultations réccurentes obligatoires cse et BDES
Accord d'entreprise ETOFFE.COM (Accord collectif d'entreprise sur le forfait annuel en jours) 22/03/2022 Accord collectif d'entreprise sur le forfait annuel en jours
Accord d'entreprise EMULITHE (Avenant sur la prime d'étalement des congés) 16/03/2022 Avenant à l'accord sur la prime d'étalement des congés du 16 mars 2022
Accord d'entreprise BRIDGESTONE EUROPE NV/SA (REGIME OBLIGATOIRE DU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE) 11/03/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
Accord d'entreprise RENAULT SAS (Avt Révision de l'Accord du 22/03/2022) 08/03/2022 Avenant de revision à l'accord du 22 mars 3.32 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de Choisy Le Roi
Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/07/2024 Avenant 25 à l’accord de Groupe Pilotes relatif à la mobilité pilotes, à l’harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l’adaptation des règles collectives des pilotes d’Air France et de Transavia France
Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 17/07/2024 Avenant à la convention d'entreprise du PNT, au plan de partage de la performance et à l'accord catégoriel pilote 2019
Accord d'entreprise RIA FRANCE 30/08/2024 Accord de substitution
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