Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 530 485 168 00013 Dont le siège social est situé au 670 rue du revermont 39570 MACORNAY Représentée par Monsieur Claude Caniotti, Agissant en qualité de président
Ci-après dénommée I' « Entreprise »,
D'une part,
ET
L'ensemble des membres du personnel composé de 1 salariée Madame Laetitia
Caniotti ayant donné son accord sur le projet d'intéressement.
D'autre part, Il a été conclu le présent accord d'intéressement des bénéficiaires.
Les clauses figurant dans cet Accord sont issues des dispositions légales et réglementaires ainsi que des positions de l'administration à la date de signature de !'Accord. Toute évolution ultérieure des textes ou de ses interprétations emporte modification des termes de l'Accord.
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PREAMBULE
La société SAS C C BAT, désireuse d'associer davantage son personnel à sa bonne marche, a décidé, en accord avec ce dernier, de mettre en place un régime d'intéressement dans le cadre des dispositions légales du code du travail notamment des articles de L.3311-1 à l'article L.3315-5 et de l'article R.3323-5.
Au préalable, il importe de rappeler que les sommes attribuées aux bénéficiaires, en application de l'accord d'intéressement ou au titre du supplément d'intéressement mentionné à l'article L. 3314-10:
sont exclues des assiettes des cotisations définies aux articles L. 131-6 et L. 242-1 du code de la sécurité sociale et aux articles L. 731-14, L. 731-15 et L. 741-10 du code rural et de la pêche maritime.
n'ont pas le caractère d'élément de salaire pour l'application de la législation du travail,
Ces sommes ne peuvent se substituer à aucun des éléments de rémunération, au sens des mêmes articles, en vigueur dans l'entreprise ou qui deviennent obligatoires en vertu de dispositions légales ou de clauses contractuelles.
Toutefois, en cas de suppression totale ou partielle d'un élément de rémunération, cette règle de non-substitution ne peut avoir pour effet de remettre en cause les exonérations prévues tant au présent article qu'aux articles L. 3315-1 à L. 3315-3, dès lors qu'un délai de douze mois s'est écoulé entre le dernier versement de cet élément de rémunération et la date d'effet de cet accord.
Une contribution patronale supplémentaire dite « forfait social » peut être due par les employeurs sur les sommes versées au titre de l'intéressement (selon le taux en vigueur). La loi n° 2018-1203 du 22/12/2018 « de financement de la sécurité sociale pour 2019 » a apporté des modifications dans ce domaine. En effet, depuis le 1er janvier 2019, le forfait social est supprimé sur l'intéressement dans les entreprises de moins de 250 salariés.
Il est rappelé également que l'intéressement a un caractère aléatoire. Le montant global de l'intéressement ne découle pas d'une décision des parties signataires mais uniquement des règles de calcul définies dans l'accord . Il est donc variable suivant les exercices et peut donc être nul si les résultats sont insuffisants ou les objectifs non atteints.
La prime d'intéressement de CC BAT est calculé sur le Résultat Courant Avant Impôts et avant distribution de l'intéressement. Ce critère a été choisi car celui-ci représente le résultat de toutes les actions menées tant dans le domaine de la productivité que dans le domaine des économies de charges.
Le critère de répartition retenu est égalitaire, dans un souci d'équité entre les bénéficiaires.
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ARTICLE 1 - CALCUL DE L'INTERESSEMENT L'intéressement global annuel de C C BAT est égal à 1% de son Résultat Courant Avant Impôts et avant intéressement (RCAI).
Exemple : Si le RCAI avant intéressement est de 50 000 €, l'intéressement global est de : 500 € ( 50 000 X 1% )
La loi no 2006-1770 du 30 décembre 2006 (JO 31 déc.) permet aussi aux entreprises appliquant un accord d'intéressement d'instaurer éventuellement un supplément d'intéressement (C. trav., art. L. 3314-10), décision prise à la seule et libre initiative du dirigeant.
Le régime juridique du supplément d' intéressement résulte des dispositions des articles L. 3312-4 et L. 3312-5 du Code du travail prévoyant expressément qu'il obéit au même régime fiscal et social que l'intéressement dit « ordinaire ».
L'expression « supplément d'intéressement » suppose non seulement qu'il existe un accord d'intéressement dans l'entreprise, mais également que des sommes aient été versées ou attribuées effectivement au titre de l'exercice clos. Une prime d'intéressement positive, ne serait-ce que d'un euro, est nécessaire et suffisante pour ouvrir droit au versement d'un supplément.
les bénéficiaires du supplément sont les mêmes que ceux de l'intéressement « ordinaire », y compris s'ils ont quitté l'entreprise avant la décision d'attribution de l'employeur; les modalités de répartition restant identiques à l'accord d'intéressement « ordinaire » .
Le montant total de l'intéressement tel qu'il est défini ci-dessus et du supplément éventuel ne pourra pas dépasser annuellement 20 % du total des salaires bruts (20 % étant le plafond légal en vigueur) versés au cours de l'exercice à l'ensemble du personnel inscrit à l'effectif de !'Entreprise, et le cas échéant de la rémunération annuelle ou du revenu professionnel des autres bénéficiaires visés à l'article 2 ci-après et imposés à l'impôt sur le revenu au titre de l'année précédente.
ARTICLE 2 - BENEFICIAIRES Les membres du personnel bénéficiant de la répartition de l'intéressement (ordinaire et supplément éventuellement) sont tous les salariés comptant au moins 3 mois d'ancienneté dans la société ainsi que les chefs d'entreprise, Présidents, Directeurs Généraux, Gérants, membres du Directoire, conjoints collaborateurs ou associés du chef d'entreprise (Art.L 3312- 3 du code du travail et Art.L.121.4 du Code de commerce) pour les entreprises comprenant habituellement entre 1 salarié en sus du chef d'entreprise et au plus 250 salariés.
Dans l'hypothèse où l'effectif est limité à 1 salarié, l'accord d'intéressement ne pourra pas être conclu si l'unique salarié a également la qualité de Président, Directeur Général, Gérant ou membre du Directoire.
En cas d'embauche d'un stagiaire à l'issue d'un stage entreprise de plus de deux mois, la durée de ce dernier est prise en compte pour l'ouverture et le calcul des droits liés à l'ancienneté.
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l-C CC/
Les salariés ainsi que le chef d'entreprise cumulant au moins 3 mois d'ancienneté dans !'Entreprise bénéficient donc des dispositions du présent accord d'intéressement.
L'ancienneté s'apprécie en tenant compte de tous les contrats de travail exécutés au cours de la période de calcul et des 12 mois qui la précèdent. Les périodes de suspension du contrat de travail, pour quelques motifs que ce soit, ne sont pas déduites pour le calcul de l'ancienneté.
ARTICLE 3 - REPARTITION DE L'INTERESSEMENT ENTRE LES BENEFICIAIRES =============;===============;============================ --===-= == = :====== L'intéressement est réparti uniformément, chaque bénéficiaire percevant la même somme quelque soit sa rémunération ou sa durée de travail.
Le montant de la prime individuelle d'intéressement (ordinaire et supplément éventuellement) susceptible d'être attribuée à un même bénéficiaire pour un même exercice ne peut excéder le plafond légal prévu à l'article L.3314-8 du code du travail, soit les trois quarts du plafond annuel moyen retenu pour le calcul des cotisations de la sécurité sociale. Lorsque le bénéficiaire n'a pas accompli une année entière de présence dans !'Entreprise, ce plafond est calculé au prorata de la durée de présence.
ARTICLE 4 - INFORMATION ET DESTINATION DES DROITS A INTERESSEMENT ============== =-=----= -----------============================ ========= === L'Entreprise verse la prime individuelle d'intéressement avant le premier jour du sixième mois suivant la clôture de l'exercice de référence.
Toute somme versée aux Bénéficiaires au-delà du dernier jour du cinquième mois suivant la clôture de l'exercice produira un intérêt de retard calculé au taux légal fixé par l'article L. 3314-9 du code du travail soit 1.33 fois le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMOP). Ces intérêts, à la charge de !'Entreprise, sont versés en même temps que le principal.
A tout moment à compter de la détermination de ses droits individuels, le Bénéficiaire est informé, par tout moyen, des sommes qui lui sont attribuées au titre de l'intéressement, du montant dont il peut demander, en tout ou partie, le versement ou l'investissement, et du délai dans lequel il peut formuler sa demande. Il est présumé informé à l'issue d'un délai de 4 jours calendaires suivant la date de la notification lui permettant de prendre connaissance de cette information.
Tout bénéficiaire pourra décider de percevoir immédiatement, ou d'affecter tout ou partie de la part d'intéressement (ordinaire et supplément éventuellement) lui revenant au Plan d'Epargne Entreprise (PEE) eUou au Plan d'Epargne Retraite Collectif (PER COL) si ceux-ci sont mis en place au sein de !'Entreprise.
A cet effet, la société fera parvenir aux bénéficiaires, avant chaque versement d'intéressement, un formulaire lui permettant d'exercer son choix. A défaut de choix exprimé par le Bénéficiaire dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle l'information lui a été notifiée, la prime individuelle d'intéressement (ordinaire et supplément éventuellement) lui revenant est affectée dans le FCPE désigné à cet effet par le règlement du Plan d'Epargne d'Entreprise ou, à défaut de précision dans ledit règlement, dans le FCPE le plus sécuritaire prévu par ce règlement.
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ARTICLE 5-SUIVI DE L'APPLICATION DE L'ACCORD ====================================== ============== L'application du présent accord est suivie par une commission ad hoc composée de Madame Laetitia Caniotti à laquelle la société communique avant la fin du trimestre suivant la clôture de l'exercice de référence, les documents nécessaires au calcul de l'intéressement et au respect des modalités de sa répartition.
La commission ad hoc ci-dessus est régulièrement informée, et ce, au moins une fois par an de l'évolution prévue des éléments retenus pour la détermination du montant de l'intéressement.
ARTICLE &- INFORMATION DU PERSONNEL ============================================ Tout salarié doit recevoir, lors de la conclusion de son contrat de travail, un livret d'épargne salariale présentant l'ensemble des dispositifs d'épargne salariale en vigueur dans l'entreprise (article L 3341-6 du code du travail).
Le présent accord fera l'objet d'une note d'information reprenant le texte même de l'accord, remise à chaque salarié de la société ainsi qu'à tout nouvel embauché. L'Accord pourra également être affiché, afin que chaque bénéficiaire puisse facilement en prendre connaissance.
Chaque versement fera l'objet d'une fiche distincte de la feuille de paie, remise aux bénéficiaires de la répartition de l'intéressement (Art. D.3313-9 )du Code du Travail. Elle doit indiquer: Le montant global de l'intéressement, Le montant moyen perçu par les bénéficiaires, Le montant des droits (intéressement brut et net) attribués au salarié, Le montant retenu au titre de la CSG et de la CROS. Lorsque l'intéressement est versé sur un plan d'épargne salariale : la date à laquelle ces droits sont négociables ou exigibles, les cas dans lesquels ils peuvent être exceptionnellement liquidés ou transférés sans délai, et les modalités d'affectation par défaut au PEE des sommes attribuées au titre de l'intéressement conformément à l'article L. 3315-2 du code du travail.
De plus, elle doit toujours comporter en annexe une note rappelant les règles essentielles de calcul et de répartition prévues par le présent accord. Avec l'accord du bénéficiaire concerné, la remise de cette fiche peut être effectuée par voie électronique, dans des conditions de nature à garantir l'intégrité des données.
Lorsqu'un bénéficiaire d'un dispositif d'épargne salariale quitte l'entreprise, il reçoit un état récapitulatif de l'ensemble des sommes et valeurs mobilières épargnées au sein de l'entreprise dans le cadre de la participation et des plans d'épargne salariale et dans le cadre des plans d'épargne retraite d'entreprise mentionnés à l'article L.224-9 du code monétaire et financier.Cet état distingue les actifs, en mentionnant tout élément utile au salarié pour en obtenir la liquidation ou le transfert, et précise les échéances auxquelles ces actifs seront disponibles ainsi que tout élément utile au transfert éventuel vers un autre plan. Inséré dans le livret d'épargne salariale, cet état doit désormais informer les bénéficiaires sur le fait que les frais de tenue de compte conservation sont pris en charge soit par l'entreprise, soit par l'épargnant, notamment par prélèvements sur ses avoirs (L.3341-7 du CT).
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L'Entreprise doit demander l'adresse du bénéficiaire ayant quitté !'Entreprise avant le versement des primes d'intéressement et l'informer qu'il y aura lieu pour lui d'aviser !'Entreprise de ses changements d'adresse.
Dans le cas où un plan d'épargne salariale est ouvert et si le bénéficiaire ne peut être atteint à la dernière adresse indiquée par lui, les sommes et droits auxquels il peut prétendre sont affectées au plan d'épargne. La conservation des fonds commun de placement continue d'être assurée par l'organisme qui en a la charge pendant dix ans, puis les avoirs du bénéficiaire sont remis à la Caisse des Dépôt et Consignations qui les conserve pendant vingt ans. L'intéressé pourra les réclamer jusqu'au terme de la prescription.
En l'absence de plan d'épargne salariale les sommes dues au titre de l'intéressement sont tenues
à sa disposition par !'Entreprise pendant une durée d'un an à compter de la date limite de versement prévu à l'art L.3314-9 du CT. Passé ce délai, ces sommes sont remises à la Caisse des dépôts et consignations où l'intéressé peut les réclamer jusqu'au terme des délais prévus au Ill de l'article L. 312-20 du code monétaire et financier.
ARTICLE 7 - REGIME FISCAL ET SOCIAL ===========:=================:=========== Les sommes attribuées aux salariés au titre de l'intéressement (ordinaire et supplément évenutellement) sont :
Exonérées des cotisations de Sécurité Sociale, à l'exception de la CSG et de la CROS.
Sont déduites des bases retenues pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés
Sont imposables à l'impôt sur le revenu au titre de l'année au cours de laquelle le salarié en a la disposition, sauf si le salarié affecte ces sommes à la réalisation d'un Plan d'Epargne salariale.
ARTICLE 8 - REGLEMENT DES LITIGES ======================================= Les différends et litiges pouvant survenir à l'occasion de l'application du présent accord se régleront, si possible, à l'amiable entre les parties signataires. A défaut de règlement amiable, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente.
ARTICLE 9 - DUREE DE L'ACCORD Le présent accord conclu pour une durée déterminée de trois ans prend effet à compter du 01/01/2025. Il s'applique donc sur les 3 exercices suivants :
_exercice ouvert le 01/01/2025 et clos le 31/12/2025 _exercice ouvert le 01/01/2026 et clos le 31/12/2026 _exercice ouvert le 01/01/2027 et clos le 31/12/2027
La tacite reconduction n'est pas retenue. Au terme des trois exercices précités, !'Accord sera caduc.
Dans les trois mois qui précèdent le terme de l'Accord, les parties conviennent de se réunir pour juger de l'opportunité de conclure un nouvel accord.
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Le renouvellement de cet accord est notifié par la partie la plus diligente auprès de la DREETS.
ARTICLE 10- REVISION ET DENONCIATION DE L'ACCORD - ·-... -- -·= = = = = = = = ·
Révision de !'Accord
L'Accord peut être révisé par voie d'avenant signé par l'ensemble des parties signataires, dans la même forme que sa conclusion :
Si l'avenant est conclu avant la fin de la première moitié de la période de calcul sur laquelle porte la modification, il prendra effet sur le calcul applicable à l'exercice en cours.
Si l'avenant est conclu postérieurement à cette période, il prendra effet à compter
de l'exercice suivant.
Il devra faire l'objet d'un dépôt auprès de la Direction Régionale de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) compétente dans les mêmes formalités et délais que !'Accord.
Dénonciation de !'Accord
L'Accord peut être dénoncé par l'ensemble des parties signataires, et dans la même forme que sa conclusion :
Si la dénonciatiqn intervlent avant la fin' de ta. première moitié de la période de calcul, elle prendra effet sur le caléul applfoable à l'exercice en cours (sauf disposition contrâire et explicite de l'acte de qénonciation).
Si elle intervient postérieurement à cette période, elle prendra effet à compter du premier exercice ouvert postérieurem nt à.113 dénwn ciation.
'1_, : '•• '• La dénonciation doit être notifiée à la DREETS., Pour être applicable à l'exercice en cours, la dénonciation doit respecter les mêmes èo ditioh!f de délais et de dépôt que l'Accord lui-même.· -
ARTICLE 11 -DEPOT DE L'ACCORD Pour ouvrir droit aux exonérations prévues, !'Accord doit avoir été conclu avant le premier jour de la deuxième moitié de la période de calcul suivant la date de sa prise d'effet.
Le présent accord sera déposé par la partie la plus diligente, à la Direction Régionale de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des solidarités (DREETS)
Les accords de groupe, d'entreprise, d'établissement et d'interentreprises ainsi que les pièces accompagnant le dépôt, prévues aux articles D.2231-6 et D.2231-7 du code du travail sont déposés sur la plateforme de télé-procédure du ministère du travail Télé Accords.
Ce dépôt doit avoir lieu, dans un délai de 15 jours suivant la date limite de conclusion de l'accord (le cas échéant, reporté à la fin du délai d'opposition si celui-ci s'applique), auprès de la DREETS du lieu de conclusion de l'accord.
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Lorsqu'un Accord a été conclu ou déposé hors délai, il produit ses effets entre les parties mais n'ouvre droit aux exonérations que pour les périodes de calcul ouvertes postérieurement au dépôt.cc.-- Fait à MacornayLe 22 mai 2025 ·-..,
Signatures
Cachet de l'entreprise
EURLC.C BAT
670, rue du Revermont 139570 MACORNAY Tél. 03 84 47 03 22
- ·-... -- -·= = = = = = = = ·
