AVENANT N°3 - CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE DEFINISSANT LES OBJECTIFS PAR ETABLISSEMENT POUR L'EXERCICE 2024
Cee Berry
113, rue de la Brasserie - CS 50125 - 18 204 ST AMAND MONTROND SIRET : 603 720 236 / 00018
ACCORD D'INTERESSEMENT Accord particulier de CEE Berry
Conditions d'application de l'accord cadre pour l'exercice 2024
PREAMBULE :
L'accord cadre prévoit que l'intéressement est calculé en fonction de critères qualitatifs et quantitatifs collectifs. Les dispositions particulières définies ci-après s'appliqueront à l'exercice 2024 et seront revues chaque année dans le cadre des rendez-vous prévus par l'article VI.
ARTICLE I — Détermination du coefficient P permettant de déterminer l'enveloppe IE
P = 0 % si le résultat
E est inférieur à 1 % du chiffre d'affaires
P = 15 % du résultat E si celui-ci est compris entre 1 % jusqu'à 3 % du chiffre d'affaires P = 17 % du résultat
E si celui-ci est compris entre +3 % jusqu'à 5 % du chiffre d'affaires P = 19 % du résultat E si celui-ci est supérieur à 5 % du chiffre d'affaires
ARTICLE II - Objectifs de progrès collectifs et qualitatifs :
2.1 - Définition
Chaque année, les parties signataires se donneront des objectifs qualitatifs collectifs. Pour l'année 2024, les objectifs consistent en l'amélioration de : a - La sécurité sur les chantiers b - Le suivi commercial. budgétaire et financier c — La satisfaction client d - L'absentéisme Les parties signataires évalueront par elles-mêmes, les progrès enregistrés avant le 31 décembre 2024 Cette évaluation sera faite par le chef d'entreprise et les élus du CSE.
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Le coefficient K qui module de 0,8 à 1,2 l'enveloppe calculée sur le résultat de l'entreprise sera calculé de la façon suivante : K = 0,8 + (0,4
x Nb Points/100)
La notation maximale étant de 100 points
2.2— Critères de notation des objectifs qualitatifs.
Les critères sont récapitulés dans
le tableau joint en annexe. Les détails des chapitres cités au §11.1 sont les suivants :
a — La sécurité sur les chantiers : 40 points
Pour mesurer l'amélioration de la sécurité dans l'entreprise, seront pris en compte pour la notation : Nombre accident avec arrêt=
10 points
Taux de fréquence des accidents avec et sans arrêt =
10 points
Respect des Règles d'Or :=
10 points
Sécurité routière :=
10 points
b — Le suivi commercial, budgétaire et financier : 40 points
Pour mesurer l'amélioration de la performance de l'entreprise, seront notés les critères suivants : Suivi Frais financiers (moyenne 12 mois)=
10 points Suivi budget entretien matériel de transport = 10 points Coût des sinistres sur chantier pour l'année = 10 points
Taux d'utilisation des matériels et engins= 10 points
cSatisfaction client =10 points
Nombre de pénalités de retard ou remarques écrites du client en études, travaux, transmission de documents et facturation =10
points
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d - Le suivi de l'absentéisme maladie : 10 points L'absentéisme pénalise l'entreprise, en termes de désorganisation des équipes et de disponibilité de son personnel auprès de nos clients. Elle est en contradiction évidente avec l'objectif de développement de la qualité du service que l'entreprise a l'ambition de mettre en œuvre. Elle nous a amené à proposer des objectifs collectifs de progrès ; pour en mesurer l'amélioration, sera pris en compte pour la notation, le nombre de jours ouvrés perdus pour absence maladie inférieure à 10 jours (hors maladie professionnelle), et l'absentéisme injustifié quel qu'en soit sa durée. Fait à St Amand Montrond, le 22 mai 2024 en 3 exemplaires originaux. Pour le CSE,Pour CEE Berry
Annexe : Tableau d'objectifs détaillé et chiffré
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AVENANT N°3 - CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE DEFINISSANT LES OBJECTIFS PAR ETABLISSEMENT POUR L'EXERCICE 2024
Cee Val de Loire
Rue Henri Dunant CS 50050 - 58 203 COSNE SUR LOIRE CEDEX SIRET: 603 720 236 / 00075
ACCORD D'INTERESSEMENT
Accord particulier de CEE Val de Loire
Conditions d'application de l'accord cadre pour l'exercice 2024
PREAMBULE :
L'accord cadre prévoit que l'intéressement est calculé en fonction de critères qualitatifs et quantitatifs collectifs. Les dispositions particulières définies ci-après s'appliqueront à l'exercice 2024 et seront revues chaque année dans le cadre des rendez-vous prévus par l'article VI.
ARTICLE I — Détermination du coefficient P permettant de déterminer l'enveloppe IE :
P = 0 % si le résultat E est inférieur à 1 % du chiffre d'affaires
P = 15 % du résultat E si celui-ci est compris entre 1 % jusqu'à 3 % du chiffre d'affaires P = 17 % du résultat E si celui-ci est compris entre +3 % jusqu'à 5 % du chiffre d'affaires P = 19 % du résultat E si celui-ci est supérieur à 5 % du chiffre d'affaires
ARTICLE II - Objectifs de progrès collectifs et qualitatifs :
2.1 - Définition
Chaque année, les parties signataires se donneront des objectifs qualitatifs collectifs. Pour l'année 2024, les objectifs consistent en l'amélioration de : a -
La sécurité sur les chantiers
b - Le suivi commercial, budgétaire et financier
c— La satisfaction client
d - L'absentéisme
Les parties signataires évalueront par elles-mêmes, les progrès enregistrés avant le 31 décembre 2024 Cette évaluation sera faite par le chef d'entreprise et les élus du CSE.
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Le coefficient K qui module de 0,8 à 1,2 l'enveloppe calculée sur le résultat de l'entreprise sera calculé de la façon suivante : K =
0,8 + (0,4 x Nb Points/100)
La notation maximale étant de 100 points
2.2 — Critères de notation des objectifs qualitatifs.
Les critères sont récapitulés dans le tableau joint en annexe. Les détails des chapitres cités au § 11.1 sont les suivants :
a — La sécurité sur les chantiers : 40 points
Pour mesurer l'amélioration de la sécurité dans l'entreprise, seront pris en compte pour la notation : Nombre accident avec arrêt=
10 points
Taux de fréquence des accidents avec et sans arrêt = 10 points Respect des Règles d'Or :=
10 points
Sécurité routière :=
10 points
b — Le suivi commercial, budgétaire et financier : 40 points
Pour mesurer l'amélioration de la performance de l'entreprise, seront notés les critères suivants : Suivi Frais financiers (moyenne 12 mois)=
10 points Suivi budget entretien matériel de transport = 10 points Coût des sinistres sur chantier pour l'année = 10 points
Taux d'utilisation des matériels et engins= 10 points
c — Satisfaction client = 10 points
Nombre de pénalités de retard ou remarques écrites du client en études, travaux, transmission de documents et facturation = 10
points
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d — Le suivi de l'absentéisme maladie : 10 points L'absentéisme pénalise l'entreprise, en termes de désorganisation des équipes et de disponibilité de son personnel auprès de nos clients. Elle est en contradiction évidente avec l'objectif de développement de la qualité du service que l'entreprise a l'ambition de mettre en œuvre. Elle nous a amené à proposer des objectifs collectifs de progrès ; pour en mesurer l'amélioration, sera pris en compte pour la notation, le nombre de jours ouvrés perdus pour absence maladie inférieure à 10 jours (hors maladie professionnelle), et l'absentéisme injustifié quel qu'en soit sa durée. Fait à Cosne/Loire, le 23 mai 2024 en 3 exemplaires originaux. Pour le CSE,Pour CEE Val de Loire
Annexe : Tableau d'objectifs détaillé et chiffré
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AVENANT N°3 - CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE DEFINISSANT LES OBJECTIFS PAR ETABLISSEMENT POUR L'EXERCICE 2024
Sdel Berry Citeos Vatan
ZI Les noyers - 36150 VATAN SIRET : 603 720 236 / 00182 ET
Sdel Berry Citeos Salbris
Route de Marcilly en Gault - 41 300 SALBRIS SIRET : 603 720 236 / 00117
ACCORD D'INTERESSEMENT
Accord particulier de SDEL Berry - Citeos Berry Sologne
Conditions d'application de l'accord cadre pour l'exercice 2024
PRÉAMBULE :
L'accord cadre prévoit que l'intéressement est calculé en fonction de critères qualitatifs et quantitatifs collectifs. Les dispositions particulières définies ci-après s'appliqueront à l'exercice 2024 et seront revues chaque année dans le cadre des rendez-vous prévus par l'article VI.
ARTICLE I — Détermination du coefficient P permettant de déterminer l'enveloppe IE :
P = 0% si le résultat E est inférieur à 1% du chiffre d'affaires
P = 15% du résultat E si celui-ci est compris entre 1% jusqu'à 3% du chiffre d'affaires P = 17% du résultat E si celui-ci est compris entre + de 3% jusqu'à 5% du chiffre d'affaires P = 19% du résultat E si celui-ci est supérieur à 5% du chiffre d'affaires
ARTICLE II - Objectifs de progrès collectifs et qualitatifs:
2.1 - Définition
Chaque année, les parties signataires se donneront des objectifs qualitatifs collectifs. Pour l'année 2024, les objectifs consistent en l'amélioration de
a - La sécurité sur les chantiers,
b - Le suivi commercial, budgétaire et financier
c - Environnement
d —
La satisfaction clients.
e — La casse de véhicules et enclins.
Les parties signataires évalueront par elles-mêmes, les progrès enregistrés avant le 31 décembre 2024 Cette évaluation sera faite par le chef d'entreprise et les représentants du Comité Social et Economique. Page 1 sur 3
Le coefficient K qui module de 0,8 à 1,2 l'enveloppe calculée sur le résultat de l'entreprise sera calculé de la façon suivante : = 0,8 + 0,4 x (Nb Points / 100) La notation maximale étant de 100 points 2.2 — Critères de notation des objectifs qualitatifs. Les critères sont récapitulés dans le tableau joint en annexe. Les détails des chapitres cités au § 11.1 sont les suivants :
a —Sécurité sur les chantiers : 50 points
Pour mesurer l'amélioration de la sécurité dans l'entreprise, seront pris en compte pour la notation : Remontées situations à risques = 10 points Accident avec arrêt= 20 points EHPG= 10 points Audits chantiers : Port des EPI = 10 points
b — Suivi commercial, budgétaire et financier : 20 points
Pour mesurer l'amélioration de la performance de l'entreprise, seront notés les critères suivants : Suivi Frais financiers (moyenne 12 mois)= 1O points
c— Environnement =10 points
Pour mesurer l'amélioration de notre impact sur l'environnement, seront pris en compte pour la notation : Consommation de carburant= 1O points
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d — Satisfaction clients =15 points Pour mesurer l'amélioration de la satisfaction clients, seront pris en compte pour la notation : Satisfaction client= 15 points e — La cosse sur les véhicules et engins = 15 points Pour mesurer l'amélioration du résultat E par la diminution des couts de réparations : Réduction du montant des réparations=15 points Fait à Vatan, le 24/05/2024 en 3 exemplaires originaux. Pour le Comité Social et Economique,Pour SDEL Berry Le SecrétaireLe Chef d’entreprise,
AVENANT N°3 - CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE DEFINISSANT LES OBJECTIFS PAR ETABLISSEMENT POUR L'EXERCICE 2024
Citeos Bourges
3, rue Louis Béchereau - 18000 BOURGES SIRET : 603 720 236 / 00216
ACCORD D'INTERESSEMENT
Accord particulier de Citeos Bourges
Conditions d'application de l'accord cadre pour l'exercice 2024
PREAMBULE :
L'accord cadre prévoit que l'intéressement est calculé en fonction de critères qualitatifs et quantitatifs collectifs. Les dispositions particulières définies ci-après s'appliqueront à l'exercice 2024 et seront revues chaque année dans le cadre des rendez-vous prévus par l'article VI.
ARTICLE I — Détermination du coefficient P permettant de déterminer l'enveloppe IE:
P = 0 % si le résultat E est inférieur ou égal à 1 % du chiffre d'affaires P = 5 % du résultat E si celui-ci est supérieur à 1 % jusqu'à 3 % du chiffre d'affaires P = 10 % du résultat E si celui-ci est supérieur à +3 % jusqu'à 5% du chiffre d'affaires P = 15 % du résultat E si celui-ci est supérieur à 5 % du chiffre d'affaires
ARTICLE II - Objectifs de progrès collectifs et qualitatifs : 2.1 - Définition
Chaque année, les parties signataires se donneront des objectifs qualitatifs
collectifs. Pour l'année 2024, les objectifs consistent en l'amélioration de :
a - La sécurité sur les chantiers.
b - Le suivi commercial, budgétaire et financier.
c - L'environnement. - L'absentéisme
Les parties signataires évalueront par elles-mêmes, les progrès enregistrés avant le 31 décembre 2024 Cette évaluation sera faite par le chef d'entreprise et les représentants de la délégation unique. Le coefficient K qui module de 0,8 à 1,2 l'enveloppe calculée sur le résultat de l'entreprise sera calculé de la façon suivante :
K= 0,8 + ( 0,4 x Nb Points / 100 ) La notation maximale étant de 100 points
2.2 — Critères de notation des objectifs qualitatifs.
Les critères sont récapitulés dans le tableau joint en annexe. Les détails des chapitres cités au § 11.1 sont les suivants :
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a — La sécurité sur les chantiers : 40 points
Pour mesurer l'amélioration de la sécurité dans l'entreprise, seront pris en compte pour la notation : Nombre accident avec arrêt=
10 points Audits chantiers : Port des EPI = 15 points
Remontée presqu'accident :=
5 points
Sécurité routière :=
10 points
b — Le suivi commercial, budgétaire et financier : 40 points
Pour mesurer l'amélioration de la performance de l'entreprise, seront notés les critères suivants : Suivi Frais financiers (moyenne 12 mois)=
5 points Rappel sur les horaires de chantiers = 5 points Interventions sur appel d'astreinte = 10 points
c — Environnement =10 points
Chaque année l'entreprise reçoit de la part de son prestataire un bilan de la quantité de papier jeté. Ces résultats seront pris en compte dans l'intéressement, puisque l'objectif de l'entreprise est de diminuer sa quantité de consommation de papier.
d — Le suivi de l'absentéisme de courte durée : 10 points
L'absentéisme pénalise l'entreprise, en termes de désorganisation des équipes et de disponibilité de son personnel auprès de nos clients. Elle est en contradiction évidente avec l'objectif de développement de la qualité du service que l'entreprise a l'ambition de mettre en œuvre. Elle nous a amené à proposer des objectifs collectifs de progrès ; pour en mesurer l'amélioration, sera pris en compte pour la notation, le nombre de jours ouvrés perdus pour absence maladie inférieure à 10 jours (hors maladie professionnelle), et l'absentéisme injustifié quel qu'en soit sa durée. Fait à Bourges, le 25 juin 2024 en 3 exemplaires originaux. Le secrétaire,Président du CSE,
rage z/z
AVENANT N°3 - CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE DEFINISSANT LES OBJECTIFS PAR ETABLISSEMENT POUR L'EXERCICE 2024
Citeras Orléans
4, rue des Foulons - 45 400 FLEURY LES AUBRAIS SIRET : 603 720 236 / 00174
ACCORD D'INTERESSEMENT
Accord particulier de CITEOS Orléans
Conditions d'application de l'accord cadre à l'exercice 2024
PREAMBULE :
L'accord cadre prévoit que l'intéressement est calculé en fonction de critères qualitatifs et quantitatifs collectifs. Les dispositions particulières définies ci-après s'appliqueront à l'exercice 2024 et seront revues chaque année dans le cadre des rendez-vous prévus par l'article VI.
ARTICLE I — Détermination du coefficient P permettant de déterminer l'enveloppe IE :
P = 0 % si le résultat E est inférieur à 1 % du chiffre d'affaires P = 15 % du résultat E si celui-ci est compris entre 1 % jusqu'à 2 % du chiffre d'affaires P = 20 % du résultat E si celui-ci est compris entre
2 % jusqu'à 5 % du chiffre d'affaires P = 22 % du résultat E si celui-ci est supérieur à 5 % du chiffre d'affaires
ARTICLE Il - Objectifs de progrès collectifs et qualitatifs, coefficient K :
Définition
Chaque année, les parties signataires se donneront des objectifs qualitatifs
collectifs.
Pour l'année-2024,-les objectifs consistent en l'amélioration de :
La sécurité sur les chantiers / respect des mesures sanitaires
Le suivi budgétaire et commercial
Locaux et véhicules
Démarche qualité
40 points 23 points 17 points 20 points
Les parties signataires évalueront par elles-mêmes, les progrès enregistrés avant le 31 décembre 2024. Cette évaluation sera faite par le chef d'entreprise et les représentants du CSE d'entreprise. Le coefficient K qui module de 0.8 à 1.2 l'enveloppe calculée sur le résultat de l'entreprise sera calculé de la façon suivante : 1/5
K = 0,8 + 0,4 x (Nb Points / 100)
— La Sécurité sur les Chantiers/ 40 points
1— Audit sur chantiers/ 19 points
Des audits chantiers seront réalisés au cours de l'année par le Chef d'entreprise, les membres de la commission CSSCT ou le Correspondant Sécurité de l'entreprise. A la suite de ces audits, des remarques seront établies sur le respect ou non des règles de sécurité :
a- Respect des règles d'Or :
-Je respecte les procédures pour les travaux électriques
A chaque changement de situation, je réalise une analyse des risques (5' minutes)
Je respecte : le code de la route et mon état de fatigue
Lors des travaux en hauteur, j'analyse l'environnement et mets en place les
moyens de prévention adaptés
1 chantier =1 échange + 1 dossier complet
J'adapte les moyens de manutention à la charge
Moins de 2 remarques
Entre 2 et 4 remarques
Plus de 4 remarques
Nombre d'audit prévention réalisé sur l'année 2024 :
-Plus de 50 audits :
-Entre 30 et 50 audits : Moins de 30 audits :
Maintien de la certification SMI QSE lors de l'audit de suivi 2024 :
si maintien de la certification :
si suspension de certification :
12 points 6 points 0 point 5 points 3 points 0 point 2 points 0 point
2 — Nombre d'accidents sur chantier/8 points
Nombre d'accidents avec arrêt :
-si égal à 0 :8 points
-si 1 accident ou plus :0 point
3 — Sécurité routière/ 5 points
Respect des consignes de sécurité routière et code de la route
(hors stationnement) :
si aucun PV ni aucune remarque sur l'ensemble des audits 2024 :
si entre 3 ou 4 remarques ou PV :
si plus de 5 remarques ou PV
5 points 2 points 0 point 2/5
4— Remontée de presqu'accident I situation à risque
Nombre de fiche transmise dans l'année (avec analyse de la situation)
-10 remontées de presqu'accident ou plus Entre 5 et 10 remontées de presqu'accident Moins de 5 remontées de presqu'accident
/ 8 points
8 points 4 points 0 point
Les remontées doivent être formulées par tout salarié par écrit (mail, Safety Up...).
Le Suivi budgétaire et commercial23 points
Pour mesurer l'amélioration de la performance de l'entreprise, seront notés les critères suivants, à périmètre constant :
1-Chiffre d'affaires 2024, (pour rappel, le budget validé : CA=3900 K RE=0%)/ 10 points
-Si CA supérieur à 3900 K €10 points
-Si CA entre 3750 K € et 3900 K €5 points -Si CA inférieur à 3750 K €0 point
2-Niveau de satisfaction client — Orléans Métropole (MESTEP) — suite à l'évaluation fournisseur du
1er semestre 2024 (notation de A à D):/5 points
-Note moyenne obtenue : majorité de B5 points -Note moyenne obtenue inférieur à B (C ou D)0 point
3-Coût des réparations suite à de la casse sur véhicule (hors entretien courant) : / 2 points
-Inférieur à 5000 € 2 points Entre 5000 € et 7999 €0 point Supérieur à 8000 €-2 points
4-Coût lié à la perte d'outillage (Hors usure et vol) :/ 4 points
-Inférieur à 2000 €4 points -Supérieur à 2000€0 point
5-Nombre de casse sur véhicule non signalé à la hiérarchie :/2 points
Inférieur à 22 points Entre 2 et 40 point
3/5Supérieur à 4-2 points
Ill — Locaux et véhicules/ 17 points
L'entreprise doit améliorer la gestion de son parc matériel et de ses locaux pour des raisons financières mais également pour le confort et la sécurité de tous. Une organisation est en place et il appartient à chacun de respecter les règles collectives. Une fiche d'observation sera renseignée à minima une fois toute les 2 semaines (le jeudi, après la réunion d'entreprise)
1- Véhicule sur le parc non utilisé et facturé par le loueur (nombre de jours) :
-Moins de 12 jours sur l'ensemble de l'année 2024 :4 points
Entre 12 jours et 24 jours :2 points Au-delà de 24 jours :0 point
- Rangement de l'outillage collectif aux emplacements prévu à cet effet :
si moins de 5 remarques sur l'ensemble de l'année 2024 :4 points
de 5 à 12 remarques :2 points
au-delà de 13 remarques :0 point Les remarques peuvent être formulées par tout salarié à l'aide de la fiche anomalie, Eveil, mail, ...
Tri des déchets : respect des consignes du technicien ou responsable d'affaires sur les retours luminaires/mâts (benne/retour client/stockage/étiquetage) :
Moins de 10 remarques dans l'année 2024 :9 points Entre 10 et 15 remarques sur l'année 2024 :4 points Plus de 15 remarques :-2 point
IV — Démarche qualité/ 20 points
Nous constatons une évolution de nos métiers, toujours plus techniques, et une exigence de nos clients toujours plus forte. Face à cette situation notre entreprise doit sans cesse s'organiser pour proposer des solutions pertinentes. Une analyse sur la qualité de notre travail et sur les situations que nous rencontrons au quotidien est source de progrès. C'est pourquoi la remontée d'anomalies doit être encouragée.
Nombre de fiche anomalie (disfonctionnement) transmise dans l'année :
12 remontées de fiche anomalie ou plus5 points 6 remontées de fiche anomalie ou plus3 points Moins de 3 remontées de fiche anomalie0 point
Ecart en € entre les entrées et les sorties du matériel dans le stock CODEX du magasin en fin d'année (visant à mesurer si les sorties magasin réalisé par les Techniciens et RC sont systématiquement réalisé ; sachant qu'un écart négatif reflète une sortie magasin non réalisé et non saisie) :
Ecart négatif de moins de 1000€10 points Ecart négatif de compris entre 1000€ et 5000€5 points Ecart négatif de plus de 5000€0 point 4/5
3- Nombre d'amélioration concrétisé (nouvel outil/matériel/procédé) :
5 points 0
point-Plus de 4
-4 ou moins Fait en trois exemplaires originaux à Fleury les Aubrais, le 23 mai 2024. Pour le CSE,Pour CITEOS Orléans, Le représentant du collège Ouvrier Le Chef d'Entreprise.
