Accord d'entreprise INSEMIA

ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND

5 accords de la société INSEMIA

Le 30/01/2026

• Autre, précisez

Pour le CSE :






Le secrétaire Adjoint





Le secrétaire Adjoint






Le trésorier Adjoint






Le trésorier AdjointLa trésorièreLa secrétaire


Les membres tituaires du comité Sociale et économique de la société INSEMIA SCOP, représentant la majorité des suffrages exprimés lors des dernières élections professionnelles, en application de l'article L.2232-25 du code du Travail, en l'absence de Délégué syndical et de représentants du personnel mandatés.












































Ocapiat + fonds propres de l'entreprise











































Financement : Ocapiat + Fonds propres de l'entreprise