ACCORD RELATIF A LA POURSUITE DES USAGES LISI GLOBAL SERVICES DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
Entre :
la société
LISI Global Services, dont le siège social est à Grandvillars (90), 2 rue Juvenal Viellard CS50603 – GRANDVILLARS - 90023 Belfort Cedex relevant de l'URSSAF de Belfort sous le n° 4370000018412774434, représentée par Mme XXX, agissant en sa qualité de Directrice des Comptabilités de la société LISI GLOBAL SERVICES,
d'une part, et
Le
Comité Social et Économique, représenté par ses membres titulaires, XXX et XXX,
d'autre part,
PREAMBULE
La branche de la métallurgie a signé le 7 février 2022 une nouvelle convention collective nationale applicable à toutes les entreprises de la métallurgie, branche à laquelle LISI Global Services adhère. Cette convention collective comporte de nouvelles dispositions applicables à compter du 1er janvier 2024. Conscientes que ces nouvelles dispositions sont globalement moins favorables que les usages ou accords d’entreprise en vigueur chez LISI Global Services, les parties souhaitent formaliser par accord ces pratiques existantes et ainsi assurer une continuité dans leur application. Ceci contribuera également à rassurer les collaborateurs actuels et futurs face aux changements apportées par cette nouvelle convention collective. En outre, les parties gardent à l’esprit la nécessité de préserver la compétitivité de l’entreprise face aux évolutions des marchés dans lesquels elle évolue. Elles conviennent que certaines évolutions apportées par la nouvelle convention collective nationale du 7 février 2022 seront applicables lorsque les pratiques actuelles de l’entreprise font déjà référence à la convention collective (ex : droit maladie, absence enfant malade, période d’essai, …). Il en sera de même pour les règles auxquelles il n’est pas possible de déroger comme le système de classification ou les minimas de rémunération par exemple. Elles précisent également que les accords d’entreprises en vigueur conclus avant le 31 décembre 2023 continuent à s’appliquer. En conséquence elles ont convenu les dispositions suivantes :
ARTICLE 1- CHAMP D’APPLICATION
Le présent accord est applicable à l’ensemble des salariés de LISI Global Services. Par les salariés il est précisé l’ensemble des salariés présents aux 1er janvier 2024 ainsi que les futurs embauchés.
ARTICLE 2- DISPOSITIONS CONCERNANT L’APPLICATION DES 35 HEURES
Les modalités suivantes formalisent les pratiques en vigueur.
Salariés NON-CADRES
Chaque salarié Non-Cadre doit effectuer 1600h de travail effectif par an, intégrant la journée de solidarité instaurée par la loi du 30 juin 2004. Les salariés Non-cadres au sens de la convention collective du 7 février 2022, sont les salariés relevant des Groupes et Classes d’emplois A1 à E10. En fonction du nombre de jours travaillés sur l’année, ces 1600 heures de travail effectif se traduisent en un temps de travail journalier et hebdomadaire : - horaire hebdomadaire : horaire de 38,50 heures comprenant 37,65 heures de travail effectif et 0,85 heure de pause. Les heures de pause ne sont pas considérées comme du temps de travail effectif mais sont rémunérées. La différence entre les heures de travail effectif et la durée légales de 35 heures, correspondent à des heures de réduction du temps de travail. - horaire journalier : 7,70 heures par jour dont 0,17 heure de pause (10mn) et 7,53 heures de travail effectif.
Le volume d’heure de RTT générée par jour de travail est calculé chaque année, pour attendre les 1600 heures de travail effectif. Les heures de RTT sont créditées dans un compteur d’heures de RTT qui se cumulent sur l’année. Le compteur d’heures de RTT doit être soldé au 31 décembre de chaque année. A titre indicatif, ces heures sont converties en jour de RTT. Ces heures de réduction du temps de travail sont consommées pour moitié sur des jours de RTT fixés par l’employeur après consultation du CSE et pour moitié par des jours ou demi-journée fixés par le salarié en accord avec son Responsable. Il n’est pas possible de prendre des heures de RTT à l’heure, la prise se fait à minima par demi-journée. Il est possible de reporter ou d’être en négatif de plus ou moins 22,59 heures sur le premier trimestre de l’année N+1, soit l’équivalent de trois jours. Toute absence empêche l’acquisition d’heures de RTT sauf celles assimilées à du temps de travail effectif (congé d’ancienneté, délégation, formation, déplacement, heures récupérées, visite médicale).
2.2 Salariés CADRES
2.2.1 Cadres au forfait jour
Application du forfait jour
Les salariés Cadres sont considérés au forfait jour et doivent travailler 217 jours par an sous réserve de droit complet à congés payés. En fonction du nombre de jour travaillé sur l’année, chaque cadre bénéficiera d’un nombre de jour de RTT (réduction du temps de travail) à planifier sur l’année. Ces jours sont consommés pour moitié sur des jours de RTT fixés par l’employeur après consultation du CSE et pour moitié par des jours ou demi-journée fixés par le salarié en accord avec son Responsable Ces jours sont à solder avant le 31 décembre de chaque année. Il est cependant possible de reporter plus ou moins trois jours sur le premier trimestre de l’année N+1. Les jours de RTT s’acquièrent au fur et à mesure des jours de travail effectués. Toute absence autre que celles assimilées à du temps de travail effectif (congé d’ancienneté, délégation, formation, déplacement, heures récupérées, visite médicale…) empêche de constituer des jours de RTT.
Salariés concernés
Les salariés Cadres au forfait jour, au sens de la convention collective du 7 février 2022, sont ceux relevant des Groupes et Classes d’emplois F11 à G14.
Modalités de mise en œuvre du forfait jour
Pour définir la notion de forfait jour, les parties se réfèrent à l’article 103 de la convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022. A ce titre, il est rappelé que chaque salarié au forfait jour bénéficie d’un suivi de sa charge de travail et de son activité sur l’année. Il appartient à chaque responsable d’assurer la garantie du respect des durées maximales raisonnables de travail ainsi que des repos journaliers et hebdomadaires définis en application des règles légales ou conventionnelles. Le responsable doit également veiller au droit à la déconnexion, en particulier pendant les jours de repos du salariés (sauf situation très urgente nécessitant impérativement de joindre le salarié). Par ailleurs, il est prévu à minima dans l’entretien annuel individuel un temps d’échange relatif à la charge de travail, l’amplitude des journées de travail, l’articulation entre l’activité professionnelle et la vie personnelle et autres conditions de travail (mise en œuvre de la déconnexion, organisation du télétravail…).
2.2.2 Cadres dirigeants Conformément à l’article L. 3111-2 du Code du travail, sont considérés comme ayant la qualité de Cadre dirigeant les cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement autonome et qui perçoivent une rémunération se situant dans les niveaux les plus élevés des systèmes de rémunération pratiqués dans leur entreprise ou établissement. Les salariés concernés sont ceux relevant des groupes d’emplois H et I de la convention collective nationale de la métallurgie et ne sont pas concernés par la réglementation sur la durée du travail.
2.3 Dispositions communes
Concernant la prise des RTT, à titre exceptionnel et sur justification, les jours planifiés sur le dernier trimestre et qui n’auraient pas pu être pris peuvent être reportés sur le 1er trimestre de l’année suivante mais doivent être soldés au 1er trimestre. Cette disposition est applicable aux Cadres au forfait jour et aux salariés Non-Cadres.
2.4 Cas particuliers
2.4.1 Les alternants Les apprentis ou contrats de professionnalisation effectuent 35 heures par semaine à raison de 7 heures par jour. Ils ne créditent pas d’heures de RTT. En conséquence, les JRTT employeur pourront être récupérés en accord avec le Responsable sous réserve qu’ils soient bien présents en entreprise sur les JRTT employeur (fonction de leur calendrier de formation) et à raison à minima d’1/2 heure par jour. 2.4.2 Les temps partiels Le salarié a la possibilité quel que soit son statut de demander à travailler à temps partiel. Dans la mesure du possible la demande devrait être acceptée. L’organisation pratique du temps partiel sera définie par l’employeur en retenant le plus souvent possible le souhait du salarié, sauf impératif de travail sur certains jours ou existence d’autres temps partiels dans le service. Le fonctionnement du service doit être compatible avec le temps partiel.
ARTICLE 3- SYSTEME DE PREVOYANCE
Les systèmes de Prévoyance ont été mis en place dans l’entreprise par deux décisions unilatérales de l’employeur. - DUE du 1er janvier 2023 relative au Régime de prévoyance « incapacité-invalidité-décès » pour les salariés autres que les cadres art 4,4bis et articles 36 au sens des salariés affiliés à l’AGIRC - DUE du 1er janvier 2023 relative au Régime de prévoyance « incapacité-invalidité-décès », pour les salariés cadres art 4,4bis et articles 36 au sens des salariés affiliés à l’AGIRC Il est précisé conformément à la convention collective du 7 février 2022 (Article 166) que dans les DUE en vigueur dans l’entreprise il faut entendre, à compter du 1er janvier 2024, par régime de prévoyance des salariés cadres, art 4,4bis et articles 36 les salariés relevant des emplois classés au moins C6. Il est précisé que les DUE en vigueur pourront faire l’objet de modification ultérieure concernant les autres éléments que les éléments définissant le seuil de déclenchement des articles 36, 4,4bis et Cadres, notamment pour être conformes aux évolutions légales.
ARTICLE 4- PRIMES EN VIGUEUR
Les parties conviennent que l’ensemble des primes en vigueur constituent un avantage plus favorable que celles définies par la convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022. En conséquence elles ont décidé de maintenir :
4.1 Complément de salaire
Chaque année, il est versé un complément de salaire dans les conditions suivantes.
Pour les Non-Cadres : Il est égal à un salaire brut mensuel (base + pause + ancienneté), sous réserve d’avoir au moins 6 mois d’ancienneté. Il est versé pour moitié en juin et pour moitié en novembre. Il est proratisé en cas de départ en cours d’année.
Pour les Cadres : il est égal à 1/12ième des salaires bruts perçus entre le 01/12 de l’année N-1 et le 30/11 de l’année N. Il est versé sur la paie de décembre. Il est proratisé pour les entrées ou départs en cours d’année.
Les modalités de calcul sont conservées à l’identique, notamment les abattements pour absences.
4.2 Gratification médaille du travail
Il est versé à chaque salarié à l’occasion de la remise de la médaille du travail une gratification maximale dont les valeurs sont les suivantes : - 110 € par médaille puis : - 20 ans = 30€ par année d’ancienneté (la prime ne pourra pas dépasser 710€) - 30 ans = 27,63€ par année d’ancienneté (la prime ne pourra pas dépasser 939€) - 35 ans = 30,17€ par année d’ancienneté (la prime ne pourra pas dépasser 1166€) - 40 ans = 41,53€ par année d’ancienneté (la prime ne pourra pas dépasser 1771€) Les montants sont uniformes pour les Cadres et les Non-Cadres. Ils peuvent être revalorisés lors des négociations annuelles obligatoires.
ARTICLE 5- PRIME D’ANCIENNETE
Définition de l’ancienneté :
Les parties conviennent qu’il est nécessaire de préciser qu’il existe désormais deux notions d’ancienneté : - L’article 3 de la convention collective nationale de la Métallurgie donne une nouvelle définition de l’ancienneté, commune à toutes les catégories de salariés (cadres et non-cadres), dénommée ancienneté conventionnelle. - mais il est précisé que conformément à l’article 73 de la convention collective nationale de la Métallurgie, l’ancienneté sera calculée différemment pour calculer les indemnités de rupture.
Calcul de la prime d’ancienneté
Les salariés concernés par une prime d’ancienneté sont les salariés Non-Cadres appartenant aux classes et groupes d’emploi compris entre A1 et E10. Elle n’est pas applicable aux salariés en forfait jour. Les modalités de calcul de la prime d’ancienneté dépendent de la règle de calcul de la convention collective nationale de la métallurgie. La valeur du point est définie par l’accord autonome de la métallurgie Belfort Montbéliard. -Règle de Calcul : A partir de 3 ans d’ancienneté la prime d’ancienneté est égale à : center Prime d’ancienneté en € par mois Prime d’ancienneté en € par mois Nombre d’année d’ancienneté dans la limite de 15 ans* Nombre d’année d’ancienneté dans la limite de 15 ans* Taux selon la classe d’emploi (en %) X 100 Taux selon la classe d’emploi (en %) X 100left Valeur du point territorial en € Valeur du point territorial en €
-* : au-delà de 15 ans d’ancienneté le nombre d’années sera de 15 entre 15 et 19 ans, 16 entre 20 et 25 ans et 17 au-delà de 25 ans. -Complément différentiel : Un complément différentiel sera versé aux salariés présents au 31 décembre 2023 qui verraient leur prime d’ancienneté baisser en application du nouveau calcul. Cela permet de garantir en 2024, le maintien du montant de la prime d’ancienneté 2023. Les salariés qui auraient une prime d’ancienneté supérieure à celle de décembre 2023 en application du nouveau mode de calcul conventionnel n’auront pas de complément différentiel, ils bénéficieront du nouveau calcul 2024. Pour les salariés qui bénéficieraient d’un complément différentiel d’ancienneté au 1er janvier 2024, celui-ci évoluera chaque année du même pourcentage que la valeur du point qui sera négociée. Si le salarié évolue vers une classification supérieure et perçoit une prime d’ancienneté supérieure du fait de ce changement, le complément différentiel disparaitra. Si la prime d’ancienneté reste inférieure, le complément différentiel sera diminué en proportion. Rappel : Les nouveaux embauchés à compter du 1er janvier 2024 ne peuvent pas bénéficier d’un complément différentiel. Les règles définies ci-dessus s’appliqueront aux salariés inscrits au 1er janvier 2024 ainsi qu’aux nouveaux embauchés.
Les règles d’acquisition des congés d’ancienneté appliquées en 2023 sont conservées et se poursuivront en 2024. Les congés d’ancienneté se substituent aux congés supplémentaires visés à l’article 89 de la convention collective nationale de la métallurgie.
La règle est la suivante :
Salariés Non-Cadres :
Si au moins 5 ans d'ancienneté : 1 jour Si au moins 10 ans d'ancienneté : 2 jours Si au moins 15 ans d'ancienneté : 3 jours Si au moins 20 ans d'ancienneté : 4 jours Si au moins 25 ans d'ancienneté : 5 jours - Salariés Cadres -Pour le Cadre âgé d’au moins 30 ans et ayant 1 an d'ancienneté : 3 jours -Pour le Cadre âgé d’au moins 35 ans et ayant 2 ans d'ancienneté : 5 jours Ces règles s’appliquent à tous les salariés de l’entreprise présents au 1er janvier 2024 et aux nouveaux embauchés.
ARTICLE 7- CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
Il est appliqué les congés pour évènements familiaux ci-dessous sans condition d’ancienneté :
Evènements Jours d'absence Mariage d’un enfant 1 jour Naissance d'un enfant 3 jours Adoption d'un enfant 3 jours Décès d'un enfant ou décès d'une personne à la charge effective et permanente du salarié 8 jours Décès du conjoint, du partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou du concubin 5 jours Décès du père, de la mère, du beau-père, de la belle-mère (du partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou du concubin), d'un frère ou d'une sœur 3 jours Annonce de la survenance d'un handicap chez un enfant 2 jours Mariage du salarié ou conclusion d'un pacte civil de solidarité par le salarié 5 jours Décès d'un grand-parent 1 jour Décès d'un petit-enfant 2 jours Décès gendre et belle fille 1 jour Décès beau-frère et belle sœur 1 jour
La durée est augmentée d’un jour si l’évènement se déroule au-delà de 500Km du domicile du salarié. Les congés sont à prendre au cours des 15 jours précédant ou suivant l’évènement (en fonction du type d’évènement).
ARTICLE 8 - DUREE ET REVISION DU PRESENT AVENANT
8.1 Durée d’application
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée. Il s’appliquera à compter du 1er janvier 2024.
8.2 Application et interprétation
Les parties signataires conviennent qu’en cas de difficulté d'interprétation ou d’application du présent accord, elles se réuniront dans les meilleurs délais pour examiner la difficulté et la traiter.
8.3 Révision et dénonciation
Révision
Le présent accord peut être révisé, à tout moment pendant la période d’application, par accord collectif conclu sous la forme d’un avenant selon les modalités définies par le Code du travail. Les salariés habilités à engager la procédure de révision sont déterminées conformément aux dispositions de l’article L. 2261-7-1 du Code du travail. La demande d’engagement de la procédure de révision est formulée par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre contre décharge à l’employeur et à chaque personne habilitée à négocier l’avenant de révision. A la demande de révision sont jointes les modifications que son auteur souhaite apporter au présent accord. L’invitation à négocier l’avenant de révision est adressée par l’employeur dans le mois courant à compter de la notification la plus tardive des demandes d’engagement de la procédure de révision. Les conditions de validité de l’avenant de révision obéissent aux conditions posées par l’article L. 2232-12 du Code du travail.
Dénonciation
Sans préjudice du dernier alinéa de l’article L. 2261-10 du Code du travail, le présent accord peut être dénoncé, à tout moment, par les parties signataires en respectant un délai de préavis de 3 mois. La dénonciation se fait dans les conditions prévues par les articles L. 2261-9 et suivants du Code du travail.
ARTICLE 9 : FORMALITES DE DEPOT ET DE PUBLICITE
Le présent accord sera déposé à l’initiative de la Direction :
En un exemplaire original au secrétariat du Greffe des Prud’hommes compétent
Sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail (https://www.teleaccords.travail- emploi.gouv.fr/PortailTeleprocedures/), dans le respect des dispositions réglementaires en vigueur, et notamment de l’article D.2231-7 du Code du travail.
Le présent accord sera tenu à la disposition du personnel un avis étant affiché à cet effet, pendant un délai d’un mois sur les lieux de travail. Le présent accord est fait en nombre suffisant pour remise à chacune des parties. Son existence figurera aux emplacements réservés à la communication du personnel. Fait à Grandvillars, le 4 janvier 2024, En quatre exemplaires originaux Pour le CSE Pour la société
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