Accord d'entreprise MANUFACTURE DES TENTES CABANON

Protocole Egalité Hommes/Femmes

Application de l'accord
Début : 01/01/2024
Fin : 01/01/2029

2 accords de la société MANUFACTURE DES TENTES CABANON

Le 05/09/2025


Procès-verbal de la réunion

Du Comité social et économique

Du Vendredi 5 septembre 2025


Participants présents :
M. CERULUS Pierre : Président CSE
M. DUBOIS Emmanuel : Secrétaire du CSE
Mme CARLIER Colette : trésorière du CSE

Ordre du jour : Protocole d’Accord Egalité Hommes/Femmes

CSE pour information et consultation du Protocole Egalité Hommes/ Femmes remis au CSE le 2 septembre 2025


Fait à Dunkerque,
Le 5 septembre 2025

Mise à jour : 2025-10-09

Source : DILA

DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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