La Société MAUSER France S. A. S., Société par actions simplifiée au capital de 5 648 000 €, -- Dont le siège social est situé 100 rue Louis Blanc 60160 MONTATAIRE, -- Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de COMPIEGNE sous le numéro 451 764 070, -- Représentée par Monsieur …………………………………agissant en qualité de Président,
D’une part,
ET
Les organisations syndicales représentatives au niveau de l’entreprise désignées ci-dessous
C.G.T. représentée par Messieurs :…………………………
F. O. représentée par Messieurs : ………………………….
Ont convenu d'appliquer les dispositions suivantes, par suite des réunions de négociation du 12 Décembre 2023
PREAMBULE
Conformément aux articles L 3311-1 et suivants du Code du travail, il est institué un régime d’intéressement du personnel, régi :
par les dispositions susvisées et par les textes ultérieurs les complétant ou les modifiant,
par les stipulations du présent accord.
Le présent accord marque la volonté des parties signataires d’impliquer directement les salariés dans la bonne marche de l’Entreprise ainsi qu’à son développement et de les associer aux performances.
Le présent accord définit les règles et modalités de détermination d’un intéressement de tout le personnel à ces performances permettant le versement d’une prime qui ne constitue pas un élément de salaire et dont le montant est par nature aléatoire.
Cet intéressement est indépendant de la politique salariale en vigueur et ne se substitue à aucun des éléments du salaire actuellement en vigueur. Il dépend exclusivement des critères de performances de chaque site de l’entreprise définis par le présent accord et résulte uniquement de l’application des règles de calcul exposées ci-après. Son montant est donc variable et peut être nul. Les signataires s’engagent à accepter le résultat tel qu’il ressort des calculs. En conséquence, les parties signataires ne considèrent pas l’intéressement versé à chaque salarié comme un avantage acquis.
Les performances de chaque site de l’Entreprise seront mesurées en fonction des éléments qui ont été jugés représentatifs de son fonctionnement interne. Les trois critères retenus sont la Sécurité, la Qualité et la Productivité.
DUREE DE L’ACCORD ET DENONCIATION
Le présent accord est conclu pour une durée d’un an et portera donc sur l’exercice de l’année 2023.
Il ne pourra être dénoncé ou modifié que par l’ensemble des parties signataires et dans les mêmes formes que sa conclusion. La dénonciation devra être notifiée à la DIRECCTE dans un délai de 15 jours.
ETABLISSEMENTS CONCERNES
L’accord concerne l’ensemble des établissements Mauser France S.A.S, à savoir :
Etablissement de Montataire (Oise) Etablissement de Esches (Oise) Etablissement de Saint-Priest (Rhône)
CARACTERISTIQUES DE L’INTERESSEMENT
L’intéressement versé aux salariés n’a pas le caractère d’élément de salaire pour l’application de la législation du travail et de la Sécurité Sociale. Ces sommes ne peuvent se substituer à aucun élément du salaire en vigueur dans l’Entreprise ou qui deviendraient obligatoires en vertu des règles légales ou contractuelles.
L’intéressement versé aux salariés :
Est soumis aux cotisations sociales lorsque l’accord est conclu ou déposé en dehors du délai prévu par l’article L 3314-4 du code du travail ;
Est déduit des bases retenues pour l’assiette de l’impôt sur les sociétés ;
Est soumis à l’impôt sur le revenu sauf si les salariés bénéficiaires de l’intéressement souhaitent affecter ces sommes à la réalisation d’un plan d’épargne entreprise, dans la double limite d’un montant égal à la moitié du plafond annuel moyen retenu pour le calcul des cotisations de Sécurité Sociale et du quart de leur rémunération annuelle ;
BENEFICIAIRES DE L’INTERESSEMENT
Les bénéficiaires de l’intéressement seront les salariés de l’Entreprise ayant plus de trois mois d’ancienneté dans l’Entreprise à la clôture de l’exercice ouvrant droit à l’intéressement.
MECANISMES DE CALCUL DE L’INTERESSEMENT
L’intéressement résulte de la mesure d’un progrès enregistré dans les performances de chaque site de l’Entreprise, pris séparément.
Les critères retenus pour la mesure de ces performances sont :
la sécurité, dénommée S
la qualité, dénommée Q
la productivité, dénommé P
A chacun de ces critères est attaché un nombre de points plafonné de la manière suivante : S< ou égal à
40 points
Q < ou égal à
30 points
P < ou égal à
30 points
Chaque critère pourra générer un bonus supplémentaire de 10 points si les objectifs sont atteints à 100% sans que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus. Soit un total maximum possible T de
120 points.
5.1 Sécurité (S)
La valeur de ce critère sera mesurée selon le nombre d’accident du travail (hors accident de trajet) avec arrêt intervenu au cours de l’année (le calcul étant basé sur l’année civile) :
0 accident : 40 points (+ bonus 10 points sans que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus) 1 accident : 40 points 2 accidents : 20 points 3 accidents : 0 points
5.2 Qualité (Q)
Les 30 points d’intéressement basés sur le critère qualité sont repartis en deux sous-critères :
5.2.1/ Nombre d’emballages non conformes produits et livrés avec une fuite (Q1) : 20 points
Q1 = Nombre d’emballage produits et livrés non conforme avec une fuite Nombre d’emballage produits et livrés
Cet indicateur est suivi mensuellement par chaque site. Il s’agit d’un indicateur clé. L’objectif à atteindre sera fixé chaque début d’année par la Direction Mauser France et prendra en compte les résultats atteints l’année précédente par chaque site. L’objectif étant de montrer une amélioration significative par rapport à l’année précédente. Un bonus supplémentaire de 5 points sera attribué si l’objectif est atteint à 100%ou plus (sans que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus). Le nombre de points attribués se fera selon l’échelle de dégressivité suivante :
20 points = 100% de l’objectif (+ 5 points bonus si résultat > à 100%)
15 points = 75% de l’objectif
10 points = 50% de l’objectif
5 points = 25% de l’objectif
0 point = 0% de l’objectif
5.2.2 Nombre de réclamations enregistrées (Q2) : 10 points
Cet indicateur est suivi mensuellement par chaque site. Il s’agit d’un indicateur clé. L’objectif à atteindre sera fixé chaque début d’année par la Direction Mauser France et prendra en compte les résultats atteints l’année précédente par chaque site. L’objectif étant de montrer une amélioration significative par rapport à l’année précédente. Toutes les réclamations liées au transport ne rentreront pas dans le calcul de l’indicateur. Un bonus supplémentaire de 5 points sera attribué si l’objectif est atteint à 100% ou plus (sans que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus). Le nombre de points attribués se fera selon l’échelle de dégressivité suivante :
10 points = 100% de l’objectif (+ 5 points bonus si résultat > à 100%)
7.5 points = 75% de l’objectif
5 points = 50% de l’objectif
2.5 points = 25% de l’objectif
0 point = 0% de l’objectif
5.3 Productivité (P)
Il est convenu de prendre en compte deux indicateurs pour le calcul de la productivité. Le premier indicateur étant la productivité et le deuxième étant l’efficience matière. L’indicateur retenu pour chaque critère sera différent en fonction de l’activité du site. Ainsi, une distinction sera faite entre d’une part l’activité Métal (Montataire et Saint-Priest) et l’activité Plastique et IBC (Esches et Saint-Priest).
5.3.1 Sites de Montataire et de Saint-Priest (métal) :
a) 20 points : productivité
La productivité est calculée selon la formule suivante :
Nombre de fût produit/heure/personne (intérimaires inclus)
Cet indicateur est suivi mensuellement par chaque site. Il s’agit d’un indicateur clé. L’objectif à atteindre sera fixé chaque début d’année par la Direction Mauser France et prendra en compte les résultats atteints l’année précédente par chaque site. L’objectif étant de montrer une amélioration significative par rapport à l’année précédente. Un bonus supplémentaire de 5 points sera attribué si l’objectif est atteint à 100% ou plus (sans que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus). Le nombre de points attribués se fera selon l’échelle de dégressivité suivante :
20 points = 100% de l’objectif (+ 5 points bonus si résultat > à 100%)
15 points = 75% de l’objectif
10 points = 50% de l’objectif
5 points = 25% de l’objectif
0 point = 0% de l’objectif
b) 10 points : efficience matière
L’efficience matière reposera sur le taux de rebut.
Taux de rebut = nombre de tonne rejetée dans le mois/nombre de tonne produite
Cet indicateur est suivi mensuellement par chaque site. Il s’agit d’un indicateur clé. L’objectif à atteindre sera fixé chaque début d’année par la Direction Mauser France et prendra en compte les résultats atteints l’année précédente par chaque site. L’objectif étant de montrer une amélioration significative par rapport à l’année précédente. Un bonus supplémentaire de 5 points sera attribué si l’objectif est atteint à 100% ou plus (sans le que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus). Le nombre de points attribués se fera selon l’échelle de dégressivité suivante :
10 points = 100% de l’objectif (+ 5 points bonus si résultat > à 100%)
7.5 points = 75% de l’objectif
5 points = 50% de l’objectif
2.5 points = 25% de l’objectif
0 point = 0% de l’objectif
5.3.2 Site d’Esches et Saint-Priest IBC :
a) 20 points : productivité
La valeur de la productivité est mesurée par le calcul suivant :
-Fût : nombre de kg. produit/personne (intérimaires inclus)/heure -IBC : nombre de pièce produite/personne (intérimaires inclus)/heure
Cet indicateur est suivi mensuellement par chaque site. Il s’agit d’un indicateur clé. L’objectif à atteindre sera fixé chaque début d’année par la Direction Mauser France et prendra en compte les résultats atteints l’année précédente par chaque site. L’objectif étant de montrer une amélioration significative par rapport à l’année précédente. Un bonus supplémentaire de 5 points sera attribué si l’objectif est atteint à 100% ou plus (sans que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus). Le nombre de points attribués se fera selon l’échelle de dégressivité suivante :
20 points = 100% de l’objectif (+ 5 points bonus si résultat > à 100%)
15 points = 75% de l’objectif
10 points = 50% de l’objectif
5 points = 25% de l’objectif
0 point = 0% de l’objectif
b)10 points : efficience matière (plastic)
L’efficience matière reposera sur le taux de rebut (matière polluée) et sur le poids des produits fabriqués et vendus.
Cet indicateur est suivi mensuellement par chaque site via QAD (menu 34.39.10.11). Il s’agit d’un indicateur clé. L’objectif à atteindre sera fixé chaque début d’année par la Direction Mauser France et prendra en compte les résultats atteints l’année précédente par chaque site. L’objectif étant de montrer une amélioration significative par rapport à l’année précédente. Un bonus supplémentaire de 5 points sera attribué si l’objectif est atteint à 100% ou plus (sans le que le total des points ne dépasse 110 points tout critères confondus). Le nombre de points attribués se fera selon l’échelle de dégressivité suivante :
10 points = 100% de l’objectif (+ 5 points bonus si résultat > à 100%)
7.5 points = 75% de l’objectif
5 points = 50% de l’objectif
2.5 points = 25% de l’objectif
0 point = 0% de l’objectif
SITE SAINT-PRIEST et ESCHES
Concernant la performance retenue pour le site de Saint-Priest, le calcul se fera de la façon suivante. Pour le critère sécurité et qualité, le calcul restera identique pour les deux activités. Pour le critère productivité, le calcul se fera en fonction du chiffre d’affaire des deux activités de façon proportionnelle. A ce jour la répartition est de 60% pour l’activité métal et 40% pour l’activité IBC.
Concernant la performance retenue pour le site d’Esches, le calcul se fera de la façon suivante. Pour le critère sécurité et qualité, le calcul restera identique pour les deux activités. Pour le critère productivité, le calcul se fera en fonction du chiffre d’affaire des deux activités de façon proportionnelle. A ce jour la répartition est de 70% pour l’activité plastique et 30% pour l’activité IBC.
SOMME DISTRIBUABLE
La somme maximum global distribuable représentera 4% de la masse salariale de Mauser France au 31 décembre de l’année en cours. Elle sera répartie par site au prorata de l’effectif moyen inscrit annuel.
Afin de ne pas subir les effets d’une baisse possible de la masse salariale, il est convenu que le montant minimum distribuable par salarié est fixé à 1600€ (mille six cent euros) si les critères sont atteints à 100%.
En cas de mutation d’un salarié en cours d’année, le salarié percevra l’intéressement du site auquel il est rattaché le plus longtemps durant l’année en cause.
REPARTITION
La somme distribuée annuellement en fonction de la valeur de T sera répartie entre les bénéficiaires définis à l’article 4 au prorata de leur temps de présence. Pour chaque jour de présence, le salarié acquiert un point.
A la fin de l’exercice, le nombre des points acquis par chaque salarié est alors totalisé : la réserve d’intéressement est alors divisée par ce nombre de points pour déterminer la valeur du point.
Les droits individuels des salariés sont égaux à la valeur du point multiplié par le nombre de points acquis par chacun d’entre eux.
Il est précisé que sont assimilés à du temps de travail effectif au sens du présent accord :
les absences pour congés payés
les congés pour événements familiaux prévus légalement ou conventionnellement
les absences pour accidents du travail et maladies professionnelles
les temps de délégation des représentants du personnel
Les absences pour formation syndicale
les congés maternité et paternité
les absences pour formation intégrée dans le plan de formation
Il en résulte que toute autre période d’absence au cours de l’année considérée soit : le congé maladie, le congé individuel de formation, le congé parental, les absences non rémunérées … est déduite du temps de travail effectif pour la détermination du nombre de jours de présence effective.
VERSEMENT DE LA PRIME
Le versement de la prime a lieu au plus tard le dernier jour du 5ème mois suivant la clôture de l’exercice civil, c’est-à-dire au plus tard le 31 Mai.
Passé ce délai, l’entreprise se verra dans l’obligation de verser un intérêt de retard égal au taux fixé par l’article L. 3314-9 du code du travail. Le versement fait l’objet d’une fiche individuelle, distincte de la feuille de paie, sur laquelle sont mentionnés le montant revenant au salarié et les règles de répartition, telles qu’elles résultent du présent accord.
VERSEMENT A UN PLAN D’EPARGNE
Les salariés bénéficiaires d’une somme au titre de l’intéressement prévu par le présent accord ont la possibilité d’en verser tout ou partie au plan d’épargne Entreprise. A défaut de choix exprimé par le Bénéficiaire dans un délai de quinze jours à compter de la date à laquelle il est présumé être informé, la prime individuelle d’intéressement lui revenant est affectée dans le FCPE désigné à cet effet par le règlement du plan d’épargne d’entreprise ou, à défaut de précision dans ledit règlement, dans le FCPE le plus sécuritaire prévu par ce règlement. Les sommes investies dans le plan sont indisponibles à compter du premier jour du sixième mois suivant la clôture de l’exercice au titre duquel elles sont dues, pour la durée fixée par ledit plan.
INFORMATION INDIVIDUELLE DU PERSONNEL
Conformément à l'article D. 3313-8 du code du travail, une notice d'information sur l'accord d'intéressement sera remise à chaque salarié de l’entreprise.
Toute répartition individuelle fera l'objet d'une fiche distincte du bulletin de paie qui indiquera : - le montant global de l'intéressement ; - le montant moyen perçu par les bénéficiaires ; - le montant des droits attribués à l'intéressé ; - le montant retenu au titre de la CSG et la CRDS ; - le délai imparti au salarié pour exprimer sa demande de versement direct ou d'affectation de ces sommes, le cas échéant ; - les conditions d'affectation de cet intéressement par défaut sur le PEE en cas de silence du salarié à l'échéance du délai imparti ; - lorsque l'intéressement est investi sur un PEE, le délai à partir duquel les droits nés de cet investissement sont négociables ou exigibles et les cas dans lesquels ces droits peuvent être exceptionnellement liquidés ou transférés avant l'expiration de ce délai. A cette fiche est annexée une note rappelant les règles essentielles de calcul et de répartition prévues par le présent accord.
S'il ne peut être atteint à sa dernière adresse indiquée, les sommes seront tenues à sa disposition par l'entreprise pendant une durée d'un an à compter de la date limite de versement. Passé ce délai, elles seront remises à la caisse des dépôts et consignations où elles pourront être réclamées jusqu'au terme des délais de prescription prévus au III de l'article L. 312-20 du code monétaire et financier. Au-delà, elles seront affectées au fonds de solidarité vieillesse.
SUIVI DE L’APPLICATION DE L’ACCORD
L’application de l’accord est suivie par chaque Comité d’Entreprise qui reçoit les informations permettant de vérifier les modalités d’application de l’accord. Chaque Comité d’Entreprise sera régulièrement informé, au moins une fois par trimestre de l’évolution prévue des éléments retenus pour la détermination du montant de l’intéressement.
LITIGES
Les litiges pouvant survenir à l’occasion de l’application du présent accord se régleront à l’amiable ; après entente des parties et avis du Comité Central d’Entreprise. A défaut de règlement amiable, le différend sera soumis aux juridictions compétentes par la partie la plus diligente.
REVISION ET RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD
Le présent accord pourra être révisé pendant sa période d’application par accord entre les parties au cas où ses modalités de mise en œuvre n’apparaîtraient plus conformes aux principes ayant servi de base à son élaboration. Dans ce cas, un avenant sera conclu par l’ensemble des parties signataires de l’accord et dans les mêmes formes que sa conclusion.
Une réunion de l’ensemble des parties signataires de l’accord aura lieu chaque année avant le 30 Juin afin de juger de l’opportunité d’une révision.
A l’issue de la période de trois ans d’application du présent accord, les parties signataires se réuniront afin de juger de l’opportunité du renouvellement du système sous une forme identique ou différente ou encore de son abandon.
CLAUSE RESOLUTOIRE
Les parties signataires conviennent que la remise en cause des avantages sociaux ou fiscaux prévus par l’Ordonnance du 26 octobre 1986 constituerait une cause de dénonciation du présent accord.
Cette dénonciation devrait alors se faire dans les conditions prévues par les textes en vigueur.
DEPOT DE L’ACCORD
Conformément à l’article L. 2231-5 du code du travail, le présent accord sera notifié à chacune des organisations représentatives.
Conformément aux articles D. 2231-2 et D.2231-5 du code du travail, le texte du présent accord sera déposé auprès de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation ; du travail et de l’emploi et du Conseil de Prud’hommes de Creil.
