ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT CREATION D’UNE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
Entre :
La société OLGA, dont le siège social est situé à 2 rue Julien Neveu à Noyal-Vilaine (35531), représentée par Ci-après désignée « la Société »
D’une part,
Et :
L’Organisation Syndicale CFDT, syndicat majoritaire au sein de l’entreprise, représentée par
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
L’existence d’une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) est une exigence posée par l’article L.2312-18 et suivants du Code du travail et s’impose à toute entreprise d’au moins 50 salariés.
Il s’agit d’un outil qui renseigne sur toutes les données, les orientations économiques et sociales les plus importantes de l’entreprise permettant d’avoir une vision claire, globale et transparente de la situation de l’entreprise.
Elle a également pour objet la mise à disposition des informations nécessaires aux trois consultations récurrentes du comité social et économique sur :
Les orientations stratégiques,
La situation économique et financière,
La politique sociale, les conditions de travail et l’emploi.
Les Parties ayant la volonté d’instaurer un dialogue social de qualité, elles se sont réunies et ont échangé sur la constitution d’une base de données en adéquation avec la structure et l’organisation de l’entreprise contenant les éléments pertinents nécessaires à l’information et la consultation des représentants du personnel.
Le présent accord a ainsi pour objet
L’organisation, l’architecture et le contenu et la BDESE ;
Les modalités de fonctionnement de la BDESE, notamment les droits d’accès, le niveau de mise en place, le support, les modalités de consultation et d’utilisation ;
La périodicité selon laquelle la base de données sera actualisée.
En conséquence, le présent accord annule et se substitue à l’ensemble des usages, pratiques ou accord mis en œuvre avant son entrée en vigueur, sur les thèmes qu’il traite.
Ses dispositions ne peuvent non plus se cumuler avec d'autres dispositions ayant le même objet, relevant d’autres accords collectifs, actuels ou futurs, ou des textes généraux législatifs, ou réglementaires. Les dispositions du présent accord, se substitueraient alors ou dérogeraient à celles éventuellement applicables en vertu d’autres normes conventionnelles.
Article 1 – Dispositions générales
1.1 - Déroulement et contexte de la négociation La négociation a porté sur la détermination d’indicateurs qui ont du sens pour l’entreprise et pour les personnes à qui il sont destinés et qui ont pour rôle de les analyser et de les exploiter afin d’être force de proposition quant aux évolutions et axes d’amélioration sur lesquels l’entreprise pourrait travailler. Les représentants du personnel ont ainsi été associés à ce travail. Les partenaires sociaux qui ont participé à la négociation de cet accord reconnaissent avoir reçu toutes les informations utiles à la négociation du présent accord ainsi que la réponse à leurs différentes questions et la prise en compte de leurs exigences minimales. Ils reconnaissent la pertinence des dispositions du présent accord comme étant de nature à être en adéquation avec les impératifs de fonctionnement et d’organisation de la société.
1.2 - Champ d’application de l’accord
La BDESE est constituée au niveau de la Société.
Article 2 – Contenu et périodicité des données mises à disposition
La BDESE comporte les données listées ci-après qui sont transmises selon la périodicité énoncée. La définition de chaque indicateur et les précisions de transmission figurent dans un tableau excel déposé dans la BDESE.
Les informations communiquées annuellement sont calées sur l’exercice comptable de la Société courant du 1er avril de l’année n au 31 mars de l’année n+1, hormis celles pour laquelle la précision est apportée dans le tableau susvisé.
Les informations portent sur l’année cloturée et les deux années précédentes.
Les destinataires sont informés que la mise à disposition actualisée dans la BDESE des éléments d’information contenus dans les rapports et des informations transmis de manière récurrente au comité social et économique vaut communication à ceux-ci desdits éléments.
Les indicateurs fournis seront les suivants :
1. Informations relatives à l’investissement
Investissement social
Evolution des effectifs
Périodicité Date de mise à disposition Effectif total au 31/03 par type de contrat et par catégorie annuelle Fin juillet Effectif total au 31/03 par type de contrat et par sexe annuelle Fin juillet Effectif total au 31/03 par âge et par sexe annuelle Fin juillet Effectif total au 31/03 par ancienneté et par sexe annuelle Fin juillet Effectif total au 31/03 distingant les salariés de nationalité française et les salariés de nationalité étrangère annuelle Fin juillet Effectif permanent à temps plein au 31/03 par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet Effectif mensuel moyen par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet Répartition de l'effectif total au 31/03 par niveau et par sexe annuelle Fin juillet Nombre d'intérimaires (en ETP) annuelle Fin juillet Nombre d'intérimaires par durée de contrat (durée moyenne des contrats de travail temporaire) annuelle Fin juillet Nombre de stagiaires dont la durée du stage est de + de 2 mois annuelle Fin juillet
Evolution des emplois, notamment des personnes en situation de handicap
Périodicité Date de mise à disposition Nombre d'embauches en CDD par motif, par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet Nombre d'embauches en contrat d'apprentissage et en contrat de professionalisation par sexe annuelle Fin juillet Nombre d'embauches en CDI (hors titularisation) par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet Nombre de salariés titularisés en CDI annuelle Fin juillet Nombre d'embauches de salariés de - de 25 ans par type de contrat et par catégorie annuelle Fin juillet Nombre d'embauches de salariés de + de 50 ans par type de contrat et par catégorie annuelle Fin juillet Total des départs annuelle Fin juillet Nombre de départs par type de contrat annuelle Fin juillet Nombre de départs en CDI par motif, par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet Nombre de décès annuelle Fin juillet Taux d'embauche CDI (turnover entrées) annuelle Fin juillet Taux de départ CDI (turnover sorties) annuelle Fin juillet Taux de turnover annuelle Fin juillet Nombre de salariés promus dans une catégorie supérieure annuelle Fin juillet Nombre de salariés promus dans un niveau supérieur (évolution à partir du niveau 3) annuelle Fin juillet Nombre de salariés mis en activité partielle par catégorie annuelle Fin juillet Nombre total d'heures d'activité partielle par catégorie annuelle Fin juillet
Evolution des emplois des personnes en situation de handicap
Périodicité Date de mise à disposition Nombre de bénéficiaires de la RQTH annuelle Fin juillet Nombre de bénéficiaires d'une IPP>10% suite à un AT dans l'entreprise annuelle Fin juillet Nombre de bénéficiaires d'une IPP>10% suite à un AT hors entreprise annuelle Fin juillet Nombre de personnes en invalidité 1ère et 2ème catégorie annuelle Fin juillet Pourcentage de travailleurs handicapés annuelle Fin juillet
Formation professionnelle
Périodicité Date de mise à disposition Nombre de personnes formées dans l'année par sexe et catégorie annuelle Fin juillet Nombre de formations réalisées dans l'année par thème annuelle Fin juillet Nombre d'heures de formations réalisées dans l'année par thème par sexe et par catégorie annuelle Fin juillet Coût des formations réalisées par thème et par catégorie annuelle Fin juillet Nombre de personnes n'ayant pas été formées (hors formation obligatoire, sécurité et hygiène) depuis 3 ans par catégorie annuelle Fin juillet Orientations stratégiques annuelle Fin juillet Nombre de dispositifs de formations lancées sur l'année (VAE, bilans de compétences…) par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet Nombre de contrats d'alternance par type, par durée, par fonction, par sexe et par age annuelle Fin juillet Taux de salariés en contrats d'alternance (en ETP) annuelle Fin juillet Nombre de jours de stage rémunéré et non rémunéré par sexe et par durée annuelle Fin juillet Nombre de salarié ayant bénéficié d'un congé de formation rémunéré annuelle Fin juillet Nombre de salarié ayant bénéficié d'un congé de formation non rémunéré annuelle Fin juillet Nombre de salariés auxquels a été refusé un congé de formation par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet
Conditions de travail
Périodicité Date de mise à disposition Taux de fréquence : nombre d'accident (Travail/Trajet) avec arrêt annuelle Fin juillet Taux de gravité des accident du travail/trajet annuelle Fin juillet Nombre d'incapacités permanentes partielles et totales annuelle Fin juillet Nombre de décès annuelle Fin juillet Taux et montants des cotisations sociales d'accident de travail annuelle Fin juillet Répartition des accidents par code de gravité annuelle Fin juillet Nombre de MP déclarées à la SS annuelle Fin juillet Effectif formé à la sécurité annuelle Fin juillet Montant des dépenses de formation à la sécurité réalisée dans l'entreprise annuelle Fin juillet Nombre de salariés ayant bénéficié d'un repos compensateur annuelle Fin juillet Nombre de salariés employés à temps partiel par sexe et par catégorie annuelle Fin juillet Nombre de salariés employés à temps partiel par âge annuelle Fin juillet Nombre d'horaires de travail à temps partiel pratiqué dans l'entreprise annuelle Fin juillet Nombre de jours de congés payés théoriques annuelle
Nombre de jours d'absence par catégorie et par sexe annuelle Fin juillet Nombre de jours d'absence par motif, par sexe et par catégorie annuelle Fin juillet Taux d'absentéisme annuelle Fin juillet Répartition des absences pour maladie selon leur durée par sexe et catégorie annuelle Fin juillet Nombre de travailleurs de nuit annuelle Fin juillet Nombre de travailleurs de nuit de plus de 50 ans annuelle Fin juillet Taux de réalisation des entretiens professionnels annuelle Fin juillet Nombre de salariés exposés de façon habituelle à plus de 85 dbs à leur poste de travail + carte de son par atelier annuelle Fin juillet Nombre de prélèvements, d'analyses de produits toxiques et mesures annuelle Fin juillet Nombre d'examen cliniques (distinguer les travailleurs soumis à surveillance médicale et les autres) sur l'année civile annuelle Fin juillet Nombre d'examen cliniques complémentaires (distinguer les travailleurs soumis à surveillance médicale et les autres) sur l'année civile annuelle Fin juillet Nombre de salariés déclarés définitivement inaptes à leur emploi par la médecine du travail annuelle Fin juillet Nombre de salariés reclassés suite à inaptitude annuelle Fin juillet
Investissement matériel
Périodicité Date de mise à disposition Actifs nets + montant des investissements + productivité + Capacitaire annuelle Fin septembre Montant des dépenses de recherche et de développement annuelle Fin septembre
2. Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise
Périodicité Date de mise à disposition Données 1° Investissement social réparties par sexe annuelle Fin juillet Index Egalité Femmes/hommes consolidé Olga annuelle Mars
3. Fonds propres, endettement et impôts
Périodicité Date de mise à disposition Montant des capitaux propres annuelle Fin septembre "Montant des emprunts et dettes financières comptabilisés Montant des charges financières dans le compte de résultat" annuelle Fin septembre Montant de la taxe foncière, CET, contribution sociale de solidarité, taxe sur les véhicules de sociétés, droits de douane sur ventes, autres impôts éventuels + impôt sur les sociétés annuelle Fin septembre
4. Rémunération des salariés et dirigeants
Périodicité Date de mise à disposition Frais de personnel annuels (ensemble des rémunérations et des cotisations sociales) par sexe et par catégorie annuelle Fin juillet Rémunération mensuelle brute moyenne de mars par sexe et catégorie annuelle Fin juillet Moyenne, mini, maxi salaire de base Temps plein CDI par niveau, échelon et sexe de Mars + nombre de personnes concernées annuelle Fin juillet Montant global des 10 rémunérations les plus élevées annuelle Fin juillet Montant global de la réserve de participation / intéressement annuelle Fin septembre Montant moyen de la participation et/ou intéressement versé par salarié bénéficiaire annuelle Fin septembre Montant des frais de gestion du PEE annuelle Fin juillet Montant des primes individuelles annuelles (prime commerciale, objectifs, exceptionnelle, bilans, ERP) annuelle Fin juillet Avantages en nature par sexe et catégorie annuelle Fin juillet Délai de carence maladie, indemnisation maladie, jours fériés, préavis et indemnités de licenciement, préavis de démission, prime d'ancienneté, congé maternité, congés payés, congés pour événements faliliaux, prime de départ en retraite par catégorie annuelle Fin juillet Régime de prévoyance, mutuelle, retraite supplémentaire annuelle Fin juillet Montant des versements faits aux entreprises de travail temporaires annuelle Fin septembre
5. Représentation du personnel et ASC
Périodicité Date de mise à disposition Composition du CSE annuelle Fin juillet Participation aux élections (par collège) annuelle Fin juillet Volume global des crédits d'heures utilisées dans l'année annuelle Fin juillet Date de signature et objet des accords d'entreprise conclus pendant l'année annuelle Fin juillet Nombre de personnes ayant bénéficié d'un congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale annuelle Fin juillet Différends concernant l'application du droit du travail annuelle Fin juillet Contribution au financement au CSE annuelle Fin juillet Coût pour l'entreprise des prestations complémentaires (maladie, décès) annuelle Fin juillet Coût pour l'entreprise des prestations complémentaire ou supplémentaires (vieillesse) annuelle Fin juillet
6. Rémunération des financeurs
Périodicité Date de mise à disposition Rémunération des actionnaires annuelle Fin septembre
7. Flux financiers à destination de l'entreprise
Périodicité Date de mise à disposition Montant des aides reçues par l'entreprise annuelle Fin septembre Montants des réductions d'impôt annuelle Fin septembre Montants des exonérations et réductions de cotisations sociales annuelle Fin juillet Montants des crédits d'impôts annuelle Fin septembre Montants des mécénats annuelle Fin septembre Montant du chiffre d'affaires annuel annuelle Fin septembre Montant du chiffre d'affaires annuel groupe annuelle Fin septembre Montant des bénéfices et pertes constatées annuelle Fin septembre Résultats globaux de la production en volume annuelle Fin septembre Affectation du résultat annuelle Fin septembre
8. Transferts commerciaux et financiers entre les entités du groupe
Périodicité Date de mise à disposition Montant des tranferts de capitaux intra-groupe lorsque l'importance est significative annuelle Fin septembre Cession/fusions et acquisitions réalisées annuelle Fin septembre
9. Conséquences environnementales des activités de l'entreprise
Périodicité Date de mise à disposition Gaspillage alimentaire annuelle Fin juillet Consommation eau, électricité, gaz annuelle Fin juillet Dégagement annuelle Fin juillet Effluents (Volume et charge polluante) annuelle Fin juillet Consommation carburant annuelle Fin juillet Bilan carbone Tous les 3 ans Fin juillet
10. Orientations stratégiques
Périodicité Date de mise à disposition Orientations stratégiques (structurelles et économiques et financières) à 2 ans Fin juillet
Article 3 – Destinataires de la BDESE
Sont destinataires de la BDESE :
les membres du comité social et économique (CSE) titulaires et suppléants,
les éventuels représentants syndicaux,
les délégués syndicaux.
Article 4 – Modalités d’accès et consultation de la BDESE
Les modalités d’accès, de consultation, et d’utilisation permettent aux représentants du personnel d’exercer pleinement leurs compétences respectives.
La BDESE est accessible informatiquement en permanence depuis l’ordinateur mis à disposition par l’entreprise, (sous réserve de problèmes techniques et maintenance).
En application de l’article L.2312-36 du Code du travail, les personnes mentionnées à l’article 3 sont tenues à une obligation de discrétion à l’égard des informations contenues dans la BDESE. Elle s’engagent à respecter la confidentialité de la BDESE (ccf. Annexe 1).
Si une personne autorisée à consulter la BDESE quitte l’entreprise, n’est pas réélue au CSE démissionne de ses fonctions représetnatives du personnel, son accès à la base de données lui sera retiré.
Article 5 – Dispositions relatives à l’accord
5.1 Entrée en vigueur et durée
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.
Il entrera en vigueur au lendemain du jour de son dépôt.
5.2 Suivi
Afin d’examiner l’application du présent accord et ses éventuelles difficultés de mise en œuvre, il est créé une commission de suivi composée des membres du groupe de travail qui ont participé à la négociation du présent accord. Cette commission de suivi se réunira si besoin, à l’initiative de l’une des parties, une première fois dans l’année suivant l’entrée en vigueur de l’accord, puis, une fois tous les deux ans. Ces réunions donneront lieu à l’établissement d’un procès-verbal par la Direction. Une fois adopté par la majorité des membres présents de la commission, il pourra être publié sur les panneaux d’affichage réservés aux représentants du personnel ainsi que sur l’intranet de l’entreprise, le cas échéant.
5.3 Dénonciation et révision
Le présent accord pourra faire l’objet d’une révision dans les conditions prévues aux articles L.2261-7-1 et suivants du Code du travail.
Le présent accord pourra faire l’objet d’une dénonciation dans les conditions prévues aux articles L.2261-9 et suivants du Code du travail.
5.4 Publicité et dépôt Le présent accord est fait en nombre suffisant pour remise à chacun des signataires. A l’initiative de la Direction :
le présent accord donnera lieu à dépôt en ligne par l’intermédiaire de la plateforme de téléprocédure dédiée à cet effet (www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr).
un exemplaire sera adressé au Greffe du Conseil de Prud’hommes de RENNES.
Son existence figurera aux emplacements réservés à la communication avec le personnel, et copie sera remise aux représentants du personnel.
Fait à Noyal-sur-Vilaine, le 15 septembre 2023
Pour la société OLGA Pour l’Organisation Syndicale CFDT
Annexe 1 : Engagement de confidentialité
Je, soussigné(e), ………………………………………………………………………………………………….,
Ayant la qualité de (Mandat détenu),……………………………………………………………………………,
Et ayant accès dans ce cadre à la BDESE de la société Olga, m’engage expressément à respecter les règles de consultation et d’utilisation de la base de données prévues dans l’accord du Date.
En conséquence, je m’engage à ne pas fournir de copies des documents contenus dans la base de données unique à des personnes n’y ayant pas accès.
En outre, je m’engage à respecter le caractère confidentiel des informations transmises dans la BDESE.
Je suis informé du fait que toute violation de la présente clause est susceptible de causer un préjudice à la société Olga, qui pourra engager une action visant à engager ma responsabilité personnelle et obtenir réparation dudit préjudice.
Fait à ……………………………………………………….., le …………………………………………………..
