Accord d'entreprise RIOUX ET ASSOCIES
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
Application de l'accord
Début : 01/09/2024
Fin : 01/01/2999
Début : 01/09/2024
Fin : 01/01/2999
Le 01/09/2024
Feuille d'émargement de remise en main propre de la note d'information générale et du projet d'accord d'entreprise
Nom de l’entreprise : RIOUX ET ASSOCIES
Objet : Consultation sur un projet d'accord d’entreprise
Date : 01/09/2024
Une note d’information générale sur le cadre, le contenu et les modalités de la consultation du projet d’accord d’entreprise ;
Le projet d'accord d’entreprise soumis à la consultation des salariés.
NOM et PRENOM
DATE et SIGNATURE
AHAMADA KEMALNOUHAILLAGUET JEAN-SEBASTIEN
BERTONNIER LIAM
NAVE THIBAUD
MAURIN STEPHANIE
Mise à jour : 2024-09-18
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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