PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE EN DATE DU 05/01/2024
Présents : Pour la Direction : Jean-François Passegué Pour le CSE : Lucie René
PRÉAMBULE
La direction a remis auprès du CSE en date du 15 décembre 2023 :
Un projet de règlement d’un Plan d’Epargne Entreprise
Un projet de règlement d’un Plan d’Epargne Retraite Collectif
Un projet d’Accord d’intéressement des salariés de Science Action Normandie
PREMIÈRE DÉCISION – Avis consultatif du CSE concernant le projet de règlement du Plan d’Epargne Entreprise Après une relecture du projet, le CSE donne un avis favorable au Règlement du Plan d’Epargne Entreprise (PEE)
DEUXIÈME DÉCISION – Avis consultatif du CSE concernant le projet de règlement du Plan d’Epargne Retraite Collectif Après une relecture du projet, le CSE donne un avis favorable au Règlement du Plan d’Epargne Retraite Collectif (Entreprise (PERECO)
TROISIÈME DÉCISION – Avis consultatif du CSE concernant l’Accord d’Intéressement des salariés de Science Action Normandie. Après une relecture du projet, le CSE donne un avis favorable à l’Accord d’Intéressement des salariés de Science Action Normandie.
Au-delà de ces 3 décision, plus rien n’est dit.La séance est levée
