Accords d'entreprise : Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
BAFFALEUF SEBASTIEN
Accord d'entreprise BAFFALEUF SEBASTIEN 25/11/2020
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
BEATRICE BOUTROS
Accord d'entreprise BEATRICE BOUTROS 24/09/2020
Un Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (APLD) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
ACCORD
BEN MOUSTOIFA LYACHROUTUA
Accord d'entreprise BEN MOUSTOIFA LYACHROUTUA 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PRÉVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
BENOIT DELION
Accord d'entreprise BENOIT DELION 03/07/2021
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
BENZIANE Mohammed Jamil- Gérant
Accord d'entreprise BENZIANE Mohammed Jamil- Gérant 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
BESNIER CORINNE
Accord d'entreprise BESNIER CORINNE 24/09/2020
UN ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
BOBAN RISTIC
Accord d'entreprise BOBAN RISTIC 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
BOUBET ANNIE KIOSQUE PRESSE
Accord d'entreprise BOUBET ANNIE KIOSQUE PRESSE 22/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
BOUTOT CELINE
Accord d'entreprise BOUTOT CELINE 24/09/2020
UN ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
BRETON Laurent
Accord d'entreprise BRETON Laurent 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D' ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
BRIGITTE RENY
Accord d'entreprise BRIGITTE RENY 23/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
BRUNO BECKER
Accord d'entreprise BRUNO BECKER 28/09/2020
accord collectif prevoyant le recours au dispositif specifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
BV OUEST
Accord d'entreprise BV OUEST 22/12/2021
accord collectif dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés et jours fériés
ACCORD
Benoît Delion
Accord d'entreprise Benoît Delion 25/09/2020
Acord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
Bovagnet-Mignon Adrien
Accord d'entreprise Bovagnet-Mignon Adrien 24/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
CAMILLO RODRIGUES
Accord d'entreprise CAMILLO RODRIGUES 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
CAP CULTURE
Accord d'entreprise CAP CULTURE 15/11/2018
Accord d'entreprise relatif au travail dominical et au fractionnement des congés payés
ACCORD
CAPEYO
Accord d'entreprise CAPEYO 19/12/2022
Accord de substitution
ACCORD
CARRACCHIA CORALIE
Accord d'entreprise CARRACCHIA CORALIE 25/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
CATHERINE HAMEL
Accord d'entreprise CATHERINE HAMEL 25/09/2020
accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d’activité partielle longue durée
ACCORD
CATHERINE SORRET
Accord d'entreprise CATHERINE SORRET 26/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle longue dure
ACCORD
CATHY SAUVEPLANE
Accord d'entreprise CATHY SAUVEPLANE 19/04/2024
Accord d'entreprise portant sur la modulation du temps de travail
ACCORD
CECILE BOTTA
Accord d'entreprise CECILE BOTTA 24/09/2020
accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique à l'activité partielle longue durée
ACCORD
CHANTAL ESPOSITO
Accord d'entreprise CHANTAL ESPOSITO 25/09/2020
Accord collectif prévoyant le recours à l'APLD
ACCORD
barre claudine
Accord d'entreprise barre claudine 24/09/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANT LE RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
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