Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles
DOMAINE DES GONDOLES (NAO 2021)
Accord d'entreprise DOMAINE DES GONDOLES (NAO 2021) 13/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
DOMAINE DES GONDOLES (NAO 2022)
Accord d'entreprise DOMAINE DES GONDOLES (NAO 2022) 11/03/2022
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
DOMAINE DES GONDOLES (NAOI 2019)
Accord d'entreprise DOMAINE DES GONDOLES (NAOI 2019) 22/03/2019
ACCORD ANNUEL OBLIGATOIRE 2019/2020
ACCORD
DOMAINE DES GONDOLES (PEPA 2021)
Accord d'entreprise DOMAINE DES GONDOLES (PEPA 2021) 11/03/2022
Un Accord relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'Année 2021
ACCORD
ELLE ET VIRE PRODUITS LAITIERS
Accord d'entreprise ELLE ET VIRE PRODUITS LAITIERS 18/09/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE CSE - ELVIR - ETABLISSEMENT DE VIROFLAY
ACCORD
ELVIR
Accord d'entreprise ELVIR 06/09/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE CSE - ELVIR - ETABLISSEMENT DE VIROFLAY
ACCORD
ETABLISSEMENTS BUTTAY FRERES
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BUTTAY FRERES 21/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ETABLISSEMENTS SEGUY
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 13/12/2017
ACCORD COLLECTIF - POLITIQUE DE REMUNERATION VARIABLE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 13/12/2017
ACCORD COLLECTIF - EMPLOIS REPERES ET CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 13/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 27/11/2020
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 13/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 20/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail 01/01/2021 - 31/12/2022
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 27/05/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 20/12/2020 portant sur l'annualisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 04/12/2024
Avenant n° 2 à l’accord d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 13/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 04/12/2024
Accord collectif instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire pour les salariés cadres
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 04/12/2024
Accord collectif relatif à l'évolution du statut collectif de la société - Partie 1 : Politique de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 04/12/2024
Avenant n°02 à l'accord d'entreprise du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUY 18/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif emplois repères et classification
AVENANT
EURIAL LAIT
Accord d'entreprise EURIAL LAIT 15/11/2017
un accord instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise EURIAL LAIT 18/01/2018
un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EURIAL LAIT 24/10/2018
Accord de méthode relatif aux classifications professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise EURIAL LAIT 05/04/2019
Accord portant sur les rémunérations en application des nouvelles classifications conventionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise EURIAL LAIT 15/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas