Accords d'entreprise : Fabrication d'huiles et graisses raffinées
DUMORTIER FRERES
Accord d'entreprise DUMORTIER FRERES 04/11/2019
PROTOCOL D'ACCORD PRE-ELECTORAL
ACCORD
ETS CH DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FIL
Accord d'entreprise ETS CH DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FIL 27/03/2019
attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
HUILERIE DE LAPALISSE
Accord d'entreprise HUILERIE DE LAPALISSE 20/05/2021
Accord Forfait Jour
ACCORD
HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRER
Accord d'entreprise HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRER 25/05/2018
Accord collectif portant sur l'ensemble des NAO
ACCORD
HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES
Accord d'entreprise HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES 22/12/2020
accord de méthode portant sur l'organisation de la négociation d'un accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
HUILERIES ET MAISERIES P.DUMORTIER FRERES
Accord d'entreprise HUILERIES ET MAISERIES P.DUMORTIER FRERES 22/12/2021
ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT ET D ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LESIEUR
Accord d'entreprise LESIEUR 09/03/2018
D'ACCORD RESULTANT DE LA REUNION DE NEGOCIATION PARITAIRE DES 1er & 9 MARS 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 26/04/2018
Dépôt de l'Accord résultant de la réunion de négociation de télétravail des 17 et 26 avril 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 22/02/2019
Accord Resultant de la Réunion de Négociation Paritaire des 14 et 22 février 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 21/03/2019
Accord d'Etablissement sur le télétravail de Lesieur Asnières
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 11/07/2019
Accord sur la Prévention et la reduction de la pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 11/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 11/07/2019
Accord collectif à l'organisation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 15/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise LESIEUR 16/10/2019
Accord collectif relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de la société Lesieur
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 16/10/2019
Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 16/10/2019
Accord collectif relatif à la mise en place des Institutions Représentatives du Personnel au sein de Lesieur
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 28/09/2020
ACCORD CET
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 08/02/2021
Avenant N°3 à l'accord d'entreprise Lesieur du 28 février 1969 relatif au régime de prévoyance
AVENANT
Accord d'entreprise LESIEUR 19/02/2021
Accord Collectif relatif aux négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 10/03/2022
Accord Collectif relatif à la mise en place d une prime exceptionnelle Lesieur
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 10/03/2022
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise LESIEUR 01/09/2021
Avenant à l'accor de méthode du 05 juillet 2021 dans le cadre du projet de réorganisation de l'entreprise
AVENANT
Accord d'entreprise LESIEUR 28/06/2022
Avenant N°2 à l'accord d'entrepise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé du 28/06/2022
AVENANT
Accord d'entreprise LESIEUR 29/06/2022
Accord collectif relatif aux négociations obligatoires sur l'égalité entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir