Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SPIE OIL & GAS SERVICES 24/03/2023
Accord sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE OIL & GAS SERVICES 01/03/2023
Accord de modernisation des relations sociales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 28/12/2021
Accord relatif au temps de travail au sein de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 28/12/2021
Accord relatif au télétravail au sein de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 15/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 14/04/2022
Accord relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 25/03/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 19/04/2022
Avenant à l'accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 27/04/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 5 mars 2018 élargissant le périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 27/04/2022
AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 27/04/2022
Accord collectif portant sur le contrat de prévoyance complémentaire au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 21/06/2022
Accord relatif aux avantages sociaux au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 18/10/2022
LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 23/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 15/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 10/01/2023
AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise SPL ENOVA AMENAGEMENT 16/07/2019
accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ENOVA AMENAGEMENT 16/07/2019
accord sur la mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 12/01/2018
ACCORD d'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 23/09/2024
Accord de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale Plaine Commune Développement
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 18/12/2024
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 04/06/2025
ACCORD DE METHODE ENCADRANT LE PROCESSUS DE NEGOCIATION D'UN SOCLE DE DROITS COLLECTIFS AU SEIN DE L'UES PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
ACCORD