Accord d'entreprise SISE

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES

Application de l'accord
Début : 15/01/2019
Fin : 31/12/2022

2 accords de la société SISE

Le 15/07/2019


Le 15/01/2019Rédactrice : Marine BOURNON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION EXTRAORDINAIRE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE et C.H.S.C.T DU 15/01/2019
Personnes présentes :

Direction
Collège Ouvriers-Em oloyés
Collège Techniciens- Agents de maîtrise-Cadres
Excusés
Pascal VIEL
Marine BOURNON
Lucie CLERC-LABARRE


Martine BRUNET
Thomas DIAS



Sébastien COMBE









  • Signature de l'accord égalité hommes/femmes

(



Pascal VIEL
Le Directeur Général




-Membres du CSE:

Sébastien COMBE



Lucie CLERC-LABARRE



Thomas DIAS



Marine BOURNON



Martine BRUNET

Mise à jour : 2022-08-09

Source : DILA

DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas