Accord d'entreprise SOGECOM

ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Société SOGECOM

Le 22/08/2024

• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

ACCORD D’ENTREPRISE

PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Entre les soussignés :

La SAS SOGECOM :

Dont le siège social est situé  80 avenue du Casino 69890 LA TOUR DE SALVAGNY  
Enregistré au R.C.S. de Lyon sous le numéro : 343 296 760 00089

Représentée par …., agissant en qualité de Directrice

D’une part,

Le Comité Social et Economique représenté par :

…

D’autre part,


Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Préambule :

CHAPITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

ARTICLE 1 CADRE JURIDIQUE

ARTICLE 2 CHAMP D’APPLICATION

CHAPITRE II AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET DUREE DU TRAVAIL

ARTICLE 2 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

CHAPITRE III ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 Détermination du décompte de la durée du travail

ARTICLE 2 Horaires et cycles de travail

ARTICLE 3 Forfait annuel jour

ARTICLE 4 Repos

CHAPITRE IV REVISION ET DENONCIATION

CHAPITRE V DEPOT ET PUBLICITE DE L’ACCORD

Fait à LYON, le 22/08/2024,

Pour la Société SAS SOGECOM

Pour le CSE

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