SUBJECT \* MERGEFORMAT SUBJECT \* MERGEFORMAT Organisation du Service Immuno-Sérologie - Avenant portant revision de l'Accord d'entreprise DU 29/11/17
Réf : DOCPROPERTY Title \* MERGEFORMAT PRO-PERS-IMMUS-010-c Page PAGE 1 sur 6
Date d’application :
05/11/2018
Rédaction :
MGO
Vérification / Approbation :
CTR/PCH/PJU
Diffusion :
RAL OBJET Le présent avenant a pour objet de réviser l’accord du 29/11/17. Les parties signataires conviennent de modifier les parties surlignées en jaune de l’accord d’entreprise du 29/11/17. La présente procédure décrit l’organisation du personnel du service Immuno-Sérologie. Elle décline les spécificités du service dans la mise en œuvre du règlement du temps de travail. DOMAINE D'APPLICATION Elle s’applique au personnel du service Immuno-Sérologie sur le site de Champdeniers. SOMMAIRE
VI)ORGANISATION DES POSTES PAGEREF _Toc529170970 \h 3
VII)ABSENCES PAGEREF _Toc529170971 \h 4
VIII)PERSONNEL PAGEREF _Toc529170972 \h 4
VIII-1)Renforts hivernaux (saisonniers) et CDD PAGEREF _Toc529170973 \h 4 VIII-2)Demande de temps partiel sur autorisation PAGEREF _Toc529170974 \h 5
IX)Organisation de travail PAGEREF _Toc529170975 \h 5
periodes d’ACTIVITE Contexte de l’activité L’activité du service d’Immuno-Sérologie est totalement dédiée au Domaine Santé Animale et aux contextes de demandes d’analyses dans ce secteur que l’on peut classifier en 5 catégories principales :
A : Les analyses de prophylaxie des cheptels. Il s’agit de la définition et du suivi des statuts sanitaires des cheptels bovins, ovins, caprins et porcins vis-à-vis de maladies réglementées ou d’appellation de cheptels. Ces analyses n’ont pas de caractères particuliers d’urgence et un objectif de délai de rendu des résultats peut être de 7 jours ouvrés (maximum 2 semaines).
B : Les analyses de transaction des animaux entre cheptels. Il s’agit des analyses d’achats et de ventes. L’éleveur est tenu de mettre ses animaux en quarantaine avant l’expédition ou en attente de l’introduction dans son cheptel, ce qui est une forte contrainte. L’objectif de délai pour ces analyses est de 3 jours ouvrés suite à la réception au laboratoire. Ce délai tient compte des reprises et confirmations éventuelles pour un délai obligatoire maximum de 6 jours de rendu des résultats.
C : Les analyses de demande d’exploitants. Il s’agit la plupart du temps d’analyses de diagnostic ou de confirmation. La réponse est attendue en vue d’interprétation par le vétérinaire. Un délai optimal de 3 jours ouvrés de rendu des résultats est souhaité.
D : Les analyses d’exportations et de concours. Il faut prendre en compte le délai de départ des animaux de l’exploitation pour permettre un délai optimal de rendu des résultats. C’est au cas par cas selon les contextes rencontrés (délai et urgence sur la demande d’analyses), et au maximum sur 5 jours ouvrés.
E : Les analyses réalisées dans un contexte de police sanitaire (demande DDPP) ou de suspension de qualification de cheptel (demande GDS), normalement sur une maladie. Ces analyses permettent à l’éleveur de recouvrir rapidement sa faculté d’échange d’animaux ou de statuer sur l’élimination d’animaux contaminés. Sauf urgence particulière annoncée, un délai, confirmation incluse, de rendu des résultats de 3 jours ouvrés.
Les deux derniers cas sont sensibles aux exigences des clients, arbitrées par le RPT ou son suppléant, qui en tiennent régulièrement informé le Directeur du Domaine de la Santé Animale.
On peut distinguer deux périodes d’activité :
Période hors prophylaxie bovine (01 Mai – 30 Novembre) Cette période de base comprend l’activité de base du service immunologie (entre 15000 et 40000 échantillons environ/mois). Période prophylaxie bovine (01 Décembre – 30 Avril) Cette période correspond à une période de surcroit d’activité dû à la prophylaxie obligatoire bovine (entre 50 000 et 120 0000 échantillons environ/mois) horaires de travail Plage horaire Pour le personnel MAD et CDI, le temps de travail est annualisé pour le service. Des horaires de travail différents adaptés à l’activité saisonnière sont observés dans le service. La plage horaire Prophylaxie (du 01 décembre au 30 avril) : 08h30-17h55 soit 08h40. La plage horaire Hors Prophylaxie (du 01 mai au 30 novembre) : 08h45-16h45 soit 07h15. Ces plages horaires doivent permettre d’absorber l’activité du service et de garantir la réception des échantillons et le contact clients. Ces horaires correspondent à minima à la capacité de QUALYSE à rentrer en contact avec le client (renseignement, dépôt d’échantillon, restitution de résultats…). Toute dérogation – par exemple pour convenance personnelle – à ces horaires impose de garantir l’organisation et le bon fonctionnement du service et est prise en accord avec le RPT ou son adjoint. Des horaires de travail après l’horaire de fin de journée sont possibles en cas de nécessité de service et sur demande du RPT. Gestion du solde horaire L’objectif est de ne pas cumuler plus de 08h supplémentaires. Les heures supplémentaires générées avant ou après les horaires prévus de la journée de travail, seront validées (en cas de nécessité de service) ou non par le RPT lors de l’examen des feuilles d’heures, et corrigées ou non en conséquence par le Service RH de QUALYSE. Sur le principe, les récupérations ne peuvent être posées qu’après vérification et validation des heures supplémentaires effectuées sur demande du RPT pour nécessité de service (surcroît d’activité ou demande spécifique client). ORGANISATION DES POSTES Il est établi au minimum un mois à l’avance par la personne responsable du planning de poste. Il est accessible sur les plannings disponibles dans S-SA-IMMUS/Personnel/PLANNING. Les postes de travail journaliers sont : La réception/Enregistrement dossiers prophylaxie salle 27, La distribution salle 17, Le contrôle de session salle 17, Le poste de résultats/techniques manuelles salle 18, Le poste de BEP salle 18, Le poste de validation salle 18, Le technicien occupe préférentiellement un poste une semaine entière. Les postes de travail mensuels sont : Le poste de métrologie automates et le poste de métrologie micropipettes. L’objectif est d’essayer au maximum de répartir de façon équitable les postes sur l’année et de maintenir les habilitations. L’attribution d’un poste sur le planning ne dispense pas de solidarité avec ses collègues sur d’autres postes en fonction de la charge de travail rencontrée. ABSENCES Les jours d’absence doivent être posés via DIPGRF de manière à assurer convenablement la planification et la répartition des postes : 3 mois avant pour une demande > 2 semaines 1 mois avant pour une demande > 3 jours et ≤ 2 semaines Les demandes < 3 jours sont gérées avec le RPT (ou l’adjoint puis validation par le directeur de la production) en fonction de l’activité du moment. Les techniciens se concertent avant de poser leurs jours d’absence sur DIPGRF et préviennent le responsable de plateau par mail pour validation. En cas de différend, l’arbitrage est réalisé par le RPT.
Périodes
01 Mai - 30 Novembre 01 Décembre - 30 Avril Effectif mini titulaires 3 4 Congés/RTT libres 17j pour un tps plein (5j consécutifs maxi) 14j pour un tps partiel à 80% (5j consécutifs maxi) La présence d’un signataire des rapports d’essai est obligatoire. PERSONNEL Renforts hivernaux (saisonniers) et CDD La période de la prophylaxie bovine hivernale nécessite actuellement l’emploi de renforts hivernaux. Ces renforts ainsi que les CDD sont alors en contrat à 35H, soit des durées de travail de 7 h par jour. Ces renforts peuvent être suppléés en cas de besoin par des renforts internes à QUALYSE qui restent sous l’amplitude horaire de leur service. Les renforts prennent leurs congés un à la fois, les périodes de plus faible activité étant privilégiées soit décembre, mars et avril plutôt que janvier et février. Demande de temps partiel sur autorisation En dehors d’un temps partiel de droit, la demande d’un agent est évaluée par le RPT en fonction de l’organisation et des besoins du service. Les jours de temps partiels, pour convenance personnelle ou de droit, sont validés par le RPT selon les demandes de l’agent et les possibilités de service. Organisation de travail
Distribution sessions grande sérologie :
L matin M matin M matin J matin V matin DE/Avort (C, D, E)
Achats (B)
Prophylaxie (A)
En vert, distribution. En rouge, pas de distribution.
Réalisation analyses :
L M M J V Achats (contexte B) Analyses Achats reçus vendredi (Résultat le mardi)
Analyses Achats reçus lundi et mardi (Résultat le jeudi)
Analyses Achats reçus mercredi et jeudi (Résultat le lundi) DE « BEP » (C, D, E) Analyses DE jeudi PM et vendredi si analyses communes HA/DE (Résultat le mardi) Analyses fin DE jeudi PM et vendredi (si analyses différentes HA) Analyses DE lundi et mardi si analyses communes HA/DE (Résultat le jeudi ou vendredi) Analyses fin DE lundi et mardi (si analyses différentes HA) + Analyses DE mercredi et jeudi AM (Résultat le vendredi)
Analyses DE lundi, mardi, mercredi et jeudi AM Suite Analyses DE lundi, mardi, mercredi et jeudi AM Prophylaxie bovine (A) IBR, Bru, PTUB (plaques complètes) IBR, Bru, PTUB (plaques complètes) IBR, Bru, PTUB (plaques complètes)
IBR, Bru, PTUB (plaques complètes)
IBR, Bru, PTUB (plaques complètes)
Prophylaxie bovine (A) Jusqu’à 3 fois/semaine (selon arrivage ou rebouclage) pour IBR gB, IBR Ge, leucose, hypodermose, BVD Ac ind et mél. Prophylaxie petits ruminants (A) EAT potentiellement tous les jours suivant arrivage. Il est possible de déroger à cette organisation pour les demandes d’analyses urgentes, analyses qui seront impactées à la facturation.
Les membres du CSE et du CSSCT acceptent l’avenant portant révision de l’accord d’entreprise du 29/11/17 :
