PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE VERALLIA SRP
DU 18 AVRIL 2024 À 14 HEURES 30
XE "[Liste des présents et des intervenants à vérifier]"
Présent :
M. FAURE FabricePrésident Mme TRANCHARD Mélanie RH M. DUPERRAY ThierrySecrétaire M. POYET Jean Michel M. HERNANDEZ Anthony M. DUCHAND Richard M. DELABRE Sébastien M.SANCHEZ Thierry Mme HAMON Françoise M. DIODATI Laurent M. MEYER Philippe M. MARTIN Julien M. REDJETCH GérômeRS CGT M. VIAL LaurentRS UNSA
Absents :
M. GARCIA Vincent M. VACHERON Nicolas
Pour les points relatifs à la sécurité et aux conditions de travail :
M. CHALLARD ClémentResponsable EHS (Absent) Mme. RONDOT ValérieInfirmière (Absente) Mme. GUILLAUMOND CharlotteMédecin du travail (Absente) Mme. MEUNIER BérangèreIng. CARSAT (Absente) M.ACHARD Jean François Insp. Travail (Absent)
ORDRE DU JOUR
1. Approbation des procès-verbaux relatifs aux réunions des CSE extraordinaire : 31 janvier 2024, 23 et 27 février 2024 et du procès-verbal de la séance ordinaire du jeudi 28 mars 2024. 2. Date de la prochaine réunion. 3. Marche de l’usine en mars 2024 : • Rendements ; indice OEE*** (SRP et VF) • Taux de panne • Stock produit fini normé et non normé en tonnage et par teinte, stock indisponible, taux de retriage normé et non normé, coût du retriage normé et non normé. • Coût non-qualité normé et non normé. • Coût de fabrication de la tonne de verre à SRP. 4. Informations mensuelles • Taux d’absentéisme • Heures supplémentaires de février. • Détails des heures supplémentaires de février par catégorie de personnel et par agents. • Détails des heures supplémentaires au-delà de 45h par agent avec le nombre d’heures. • Combien d’heures payées et combien récupérées ? • Mouvement de personnel actuel et à venir SRP et DM. • Heures intérimaires et nombre d’intérimaires. • MNI. • Point sur les postes de reclassement. • Point sur les critères de la prime performance et la prime progrès. • Point sur les critères de la prime intéressement. 5. Consultation sur le projet de mise à jour du Code de conduite anti-corruption de Verallia qui sera annexé au Règlement intérieur de l’établissement. 6. Information sur le détachement temporaire d’une personne du site d’Albi au sein de l’équipe fusion. Points sur la sécurité et les conditions de travail : 7. Indicateurs sécurité du mois de mars 2024. 8. Le CSE demande le tableau de bord des accidents version CARSAT. 9. Analyse des accidents et propositions. 10. Procédure et mode opératoire mise en place depuis la dernière réunion. 11. Quels sont les produits entrés dans l’usine depuis la dernière réunion ? 12. Le CSE demande une copie de toutes les fiches sécurité des produits qui sont entrés dans l’usine depuis la dernière réunion. 13. Le CSE demande le détail des TF5 depuis la dernière réunion et la présentation de ceux non solutionnés. 14. Le CSE demande une copie des feuilles de demande d’arrêt de sécurité avec date de remise en fonction depuis la dernière réunion. 15. Le CSE demande un point sur l’état d’avancement des travaux four 2 prévus en 2025. 16. Point sur l’état des fours. 17. Point sur l’état des racleurs. 18. Le CSE demande quels sont les essais de matériel effectués depuis la dernière réunion ? 19. Améliorations des conditions de travail mises en place depuis la dernière réunion. 20. Améliorations de la sécurité mises en place depuis la dernière réunion. 21. Améliorations de l’hygiène mises en place depuis la dernière réunion.
Questions des organisations syndicales :
22. Le CSE demande un point chaque mois sur le four 3 (arrêt, redémarrage, attrempage, travaux, budget). 23. Le CSE demande la présentation des plans de la nouvelle implantation du F2 et des lignes. 24. Le CSE demande pourquoi la démolition du F1 est repoussée ? Quelle est la date ? Sur quel budget seront pris les travaux ? 25. Le CSE demande une feuille récapitulative du pointage mois par mois avec les feuilles de paye pour chaque salarié (application de l’article L3171-2). 26. Le CSE demande l’évolution du stock mois par mois. 27. Le CSE demande ce que compte faire l’usine pour remédier à cette problématique de veine et récupérer les fabrications qui sont normalement montées à SRP ? 28. Le CSE demande pourquoi des camions n’ont pas pu être chargés ? A-t-on perdu des clients ? 29. Le CSE demande une information sur les commandes pour 2024. 30. Le CSE demande si tous les services seront impactés par le chômage partiel ? Nombre de jours par service ? 31. Le CSE demande le planning des formations, les noms des salariés, les formations et le nombre d’heures ? 32. Le CSE demande la mise en place de la rampe du graissage au F3 et la remise en service des robots de graissage. 33. Le CSE demande quels sont les postes manquants à date ? 34. Le CSE demande des explications sur la perte de teinte sur le F2 du 31 mars au 04 avril. 35. Le CSE demande si l’OEE*** sera impacté par cette perte de rendement. 36. Le CSE demande les résultats de l’enquête QVT. La séance est ouverte à 14 heures 30. 1. Approbation des procès-verbaux relatifs aux réunions des CSE extraordinaire : 31 janvier 2024, 23 et 27 février 2024 et du procès-verbal de la séance ordinaire du jeudi 28 mars 2024.
Le PV de la réunion du 31 janvier 2024 est approuvé par le CSE à l’unanimité des votants présents. Le PV de la réunion du 23 février 2024 est approuvé par le CSE à l’unanimité des votants présents. Le PV de la réunion du 27 février 2024 est approuvé par le CSE à l’unanimité des votants présents. 2. Date de la prochaine réunion.
La date de la prochaine réunion du CSE est fixée au 16 mai 2024 à 14 heures 30. 3. Marche de l’usine en mars 2024 :
• Rendements ; indice OEE*** (SRP et VF) • Taux de panne • Stock produit fini normé et non normé en tonnage et par teinte, stock indisponible, taux de retriage normé et non normé, coût du retriage normé et non normé. • Coût non-qualité normé et non normé. • Coût de fabrication de la tonne de verre à SRP.
Fabrice FAURE : La situation sur le mois de mars est en dessous de l’objectif. Nous avons eu un gros impact sur le four 3, avec le changement de teinte. Par ailleurs, nous avons aussi le phénomène du poids : les articles sur le four 3 sont en effet relativement légers.
Fabrice FAURE : Le mois est bon, à 0,35 %. Sur le début de l’année, nous sommes à 0,55 %, contre 0,71 % sur l’année précédente. L’objectif reste fixé à 0,70 %.
Fabrice FAURE : Sur le mois, la situation est en dessous de l’objectif (40,2 contre 43,6).
4. Informations mensuelles
• Taux d’absentéisme • Heures supplémentaires de février. • Détails des heures supplémentaires de février par catégorie de personnel et par agents. • Détails des heures supplémentaires au-delà de 45h par agent avec le nombre d’heures. • Combien d’heures payées et combien récupérées ? • Mouvement de personnel actuel et à venir SRP et DM. • Heures intérimaires et nombre d’intérimaires. • MNI. • Point sur les postes de reclassement. • Point sur les critères de la prime performance et la prime progrès. • Point sur les critères de la prime intéressement.
Aucun reclassement sur le mois.
5. Consultation sur le projet de mise à jour du Code de conduite anti-corruption de Verallia qui sera annexé au Règlement intérieur de l’établissement.
Mélanie TRANCHARD : Le mois passé, j’ai partagé avec vous le projet de consultation sur la conduite anticorruption. Tous les sites VERALLIA sont concernés par cette mise à jour. Le projet prévoit la mise à jour du code de conduite et son annexion au règlement intérieur. Vous disposez de toute la documentation relative à ce sujet inscrit à l’ordre du jour, qui ne concerne pas toutes les fonctions de l’entreprise au même titre. Vous disposez de toute la documentation relative à ce sujet inscrit à l’ordre du jour. A noter que certaines fonctions sont plus exposées que d’autres, à titre d’exemple les achats et le commerce.
Le projet de mise à jour du Code de conduite anti-corruption de Verallia, qui sera annexé au Règlement intérieur de l’établissement, est mis au vote. Il est approuvé par le CSE à la majorité des votants présents (une abstention).
6. Information sur le détachement temporaire d’une personne du site d’Albi au sein de l’équipe fusion.
Mélanie TRANCHARD : Je vous annonce que le détachement d’un chef d’équipe Fusion est envisagé sur la période allant du 19 au 26 avril 2024, afin de pallier l’absence pour maladie d’un relai et d’assurer la continuité opérationnelle.
Points sur la sécurité et les conditions de travail
7. Indicateurs sécurité du mois de mars 2024.
8. Le CSE demande le tableau de bord des accidents version CARSAT.
Fabrice FAURE : Cet accident n’est pas déclaré dans l’indicateur monde en raison de la nature des lésions, qui sont davantage dues à la faiblesse de la cheville du salarié qu’à l’activité de l’usine. En cela, nous suivons des règles communes aux autres pays, afin d’assurer la comparaison entre les situations nationales.
9. Analyse des accidents et propositions.
Fabrice FAURE : Rien à signaler.
10. Procédure et mode opératoire mise en place depuis la dernière réunion.
Fabrice FAURE : Des modifications sont en cours sur la procédure d’accès au site et sur la procédure de coulée four. Sur ces sujets, les élus et membres du CSE seront tenus informés en temps utiles.
11. Quels sont les produits entrés dans l’usine depuis la dernière réunion ?
Fabrice FAURE : Je vous rappelle que, en cas d’entrée de nouveau produit, les membres du CSE sont tenus informés par mail.
12. Le CSE demande une copie de toutes les fiches sécurité des produits qui sont entrés dans l’usine depuis la dernière réunion.
Fabrice FAURE : Rien à signaler.
13. Le CSE demande le détail des TF5 depuis la dernière réunion et la présentation de ceux non solutionnés.
Fabrice FAURE : Les TF5 ont été transmis le 16 avril 2024. Un membre : Sur le terrain, les salariés constatent que les TF5 ne sont pas toujours suivis d’effet, ce qui peut être décourageant. C’est le cas sur des sujets concernant les tenues de travail XE "Un intervenant [46’] \: Sur le terrain, les salariés constatent que les TF5 ne sont pas toujours suivis d’effet, ce qui peut être décourageant. C’est le cas sur des sujets concernant les tenues de travail" ou les rince-œil, par exemple. Il est nécessaire de mettre en œuvre d’autres mesures, afin d’assurer la sécurité des équipes. Fabrice FAURE : Le sujet des bleus est pris en compte, et des démarches ont été entreprises auprès des fournisseurs. Il est cependant important d’utiliser ces leviers d’action pour que les dysfonctionnements soient identifiés et traités.
14. Le CSE demande une copie des feuilles de demande d’arrêt de sécurité avec date de remise en fonction depuis la dernière réunion.
Fabrice FAURE : Aucune nouvelle demande d’arrêt de sécurité n’a été enregistrée sur le mois de mars 2024.
15. Le CSE demande un point sur l’état d’avancement des travaux four 2 prévu en 2025.
Fabrice FAURE : Sur la partie organisation, nous avons intégré une cheffe de projet. Le document d’information évoque aussi la planification des réunions AMDEC : il s’agit des réunions dédiées à l’analyse des risques existant sur chacun des process, afin d’anticiper et de prendre en compte ces risques dans la conception des moyens. Nous sommes en cours de lancement de cette démarche, en particulier pour établir un planning détaillé. Sur la partie technique, 2 éléments ont été validés dernièrement : la poursuite du dossier ENERGIE ; et le dimensionnement de la centrale O2. Je rappelle que nous fabriquerons l’O2 sur le site, ce qui contribuera à l’amélioration de notre performance sur la partie Fusion et brulage des gaz.
16. Point sur l’état des fours.
Fabrice FAURE : Sur le four 2, 2 points rouges ont dû être traités, dont l’un nécessitant une intervention rapide dans les prochaines semaines. Des contremesures ont été mises en place, avec un refroidissement par air comprimé et air ventilé. Le four 2 reste fragile, et nous devons faire en sorte de le maintenir jusqu’au terme prévu. Sur le four 3, l’arrêt du 24 avril est en préparation.
17. Point sur l’état des racleurs.
18. Le CSE demande quels sont les essais de matériel effectués depuis la dernière réunion ?
Fabrice FAURE : Nous n’avons pas procédé à de nouveaux essais. La standardisation des burineurs pneumatiques sur toutes les machines a été validée. La commande a été effectuée. Des essais sont à venir sur une pince bout chaud conformément aux préconisations de l’ergonome.
19. Améliorations des conditions de travail mises en place depuis la dernière réunion.
Fabrice FAURE : Rien à signaler.
20. Améliorations de la sécurité mises en place depuis la dernière réunion.
Fabrice FAURE : Nous lançons la création de l’étude de danger relative au projet de four hybride. Nous avons aussi lancé les formations CACES chariots.
21. Améliorations de l’hygiène mises en place depuis la dernière réunion.
Fabrice FAURE : Rien à signaler.
Questions des organisations syndicales :
22. Le CSE demande un point chaque mois sur le four 3 (arrêt, redémarrage, attrempage, travaux, budget).
Fabrice FAURE : Sur le four 3, nous n’avons pas d’information complémentaire par rapport à la réponse que nous vous avons apportée au cours de la dernière réunion du CSE. Je répète que l’arrêt du four est programmé pour le 24 avril 2024, avec un redémarrage au milieu du mois de septembre 2024. Une analyse à froid est programmée pour définir les travaux à mener.
23. Le CSE demande la présentation des plans de la nouvelle implantation du F2 et des lignes.
Fabrice FAURE : Une ébauche a été réalisée pour définir l’enveloppe budgétaire. Le travail devant aboutir à la définition de l’implantation détaillée des lignes sera lancé dans les prochaines semaines. Le document d’information qui vous a été transmis reprend les plans de l’implantation du four 2 hybride. Le projet se poursuit, et des modifications sont susceptibles d’être apportées à cette première proposition.
24. Le CSE demande pourquoi la démolition du F1 est repoussée ? Quelle est la date ? Sur quel budget seront pris les travaux ?
Fabrice FAURE : La démolition du four 1 est reportée à la fin de l’année, afin d’assurer une imputation budgétaire sur l’année 2025. La date exacte du chantier de démantèlement du four 1 reste à définir, en coordination avec les prestataires retenus. L’argument, de ce point de vue, est donc purement financier. Le sujet est d’ailleurs sans incidence sur le projet concernant le four 2.
25. Le CSE demande une feuille récapitulative du pointage mois par mois avec les feuilles de paye pour chaque salarié (application de l’article L3171-2).
Mélanie TRANCHARD : La réponse à cette question du CSE est la même que celle apportée par la direction au cours de la dernière réunion de l’instance. À ce jour, le développement n’est pas encore prévu. Nous reviendrons vers vous quand le déploiement de cette fonctionnalité sera programmé. La problématique est centrale. Un membre : Vous ne respectez pas la loi. XE "Un intervenant [82’] \: Vous ne respectez pas l’accord." Mélanie TRANCHARD : La problématique est celle des fonctionnalités de l’outil. Un développement en ce sens est nécessaire au niveau Groupe. Nous ne sommes pas prêts sur le sujet. Un membre : En l’état, les salariés ne sont pas en mesure de contrôler leurs heures. XE "Un intervenant [84’] \: En l’état, les salariés ne sont pas en mesure de contrôler leur paye." Mélanie TRANCHARD : En cas de questionnement, les salariés trouvent réponse auprès des équipes dédiées. Nous disposons de toute la traçabilité pour apporter des réponses aux salariés. Fabrice FAURE : Le sujet est en cours de développement.
26. Le CSE demande l’évolution du stock mois par mois.
Fabrice FAURE : Il n’y a pas d’évolution sur le stock de Saint Romain. Nous sommes en train de réduire l’écart par rapport à l’année précédente (- 5 % sur le mois d’avril contre - 15 % en janvier). Nous revenons à la normale, mais cette trajectoire est lente.
27. Le CSE demande ce que compte faire l’usine pour remédier à cette problématique de veine et récupérer les fabrications qui sont normalement montées à SRP ?
Fabrice FAURE : Il y a 2 sujets. Le premier concerne les veines : nous attendons le retour des analyses chimiques que nous avons mandatées sur le sujet avant de confirmer nos hypothèses. Nous n’avons pas perdu de fabrication, mais nous avons dû prendre des décisions en fin de semaine dernière, le niveau de qualité n’étant pas au rendez-vous pour le client.
28. Le CSE demande pourquoi des camions n’ont pas pu être chargés ? A-t-on perdu des clients ?
Fabrice FAURE : Tous les camions client ont été chargés. L’objectif est de disposer au milieu du mois de juin du parc de chariots électriques. Nous mettons en place la centrale de chargement pour ces chariots. Un membre : Le délai est court. XE "Un intervenant [92’] \: Le délai est court." Fabrice FAURE : Nous mettons tout en œuvre pour le respecter. J’en profite pour préciser que nous n’avons pas perdu de client.
29. Le CSE demande une information sur les commandes pour 2024.
Fabrice FAURE : Nous avons commenté ce sujet au cours de la dernière réunion du CSE. Je vous confirme que nous constatons une reprise lente de l’activité. Nous parvenons à récupérer des parts de marché et à améliorer notre performance, ce qui nous permet de nous positionner sur des marchés qui nous échappaient il y a quelques semaines.
30. Le CSE demande si tous les services seront impactés par le chômage partiel ? Nombre de jours par service ?
Fabrice FAURE : TOUS LES SERVICES NE SERONT EFFECTIVEMENT PAS IMPACTÉS PAR L'ACTIVITÉ PARTIELLE (FUSION, MOULERIE NOTAMMENT). A DATE VIA LES ACTIONS ENVISAGÉES, LE RECOURS SERA MINEUR. QUID DES ÉVÈNEMENTS QUI ARRIVERONT AU JOUR LE JOUR AUQUEL NOUS NOUS DEVRONS DE RÉPONDRE (ABSENCE, CAS DE FORCE MAJEUR, ETC.).
31. Le CSE demande le planning des formations, les noms des salariés, les formations et le nombre d’heures ?
Mélanie TRANCHARD : Tous les services ne seront pas impactés par l’activité partielle. La Fusion et la moulerie, notamment, poursuivront leur activité sans activité partielle. Cependant, si nous devons recourir à l’activité partielle, ce sera de façon mineure. Nous incitons à la prise de congés et à la pose des compteurs de récupération. On observe à ce sujet que certains compteurs peuvent être relativement élevés. Mélanie TRANCHARD : Sur la partie formation, nous continuons d’avancer. Nous avons annoncé au cours de la dernière réunion du CSE un réglementaire à 2300 heures. Au global, avec les actions de développement qui seront déployées et les formations en interne, nous atteindrons 3000 heures de formation. Nous vous transmettrons le planning de formation. Fabrice FAURE : Nous faisons le maximum pour mettre en œuvre de l’activité, mais, en dernier recours, il est possible que nous ayons besoin de mettre en œuvre l’activité partielle. Je le répète : la directive est de faire tourner uniquement la production sur les jours fériés et les dimanches. J’ajoute de l’activité pour occuper le personnel et éviter au maximum l’activité partielle, mais nous ne sommes pas à l’abri.
32. Le CSE demande la mise en place de la rampe du graissage au F3 et la remise en service des robots de graissage.
Fabrice FAURE : La validation des CAPEX concernant la rampe de graissage est en cours. Le robot 31 est en défaut : une intervention de FANUC est prévue. Le robot 32 est en service.
33. Le CSE demande quels sont les postes manquants à date ?
Mélanie TRANCHARD : Le point a été traité.
34. Le CSE demande des explications sur la perte de teinte sur le F2 du 31 mars au 04 avril.
Fabrice FAURE : Nous avons constaté une évolution du bain au cours de la semaine du 25 mars, avec une diminution de la longueur d’onde malgré la hausse importante du coke (+ 15 %), le peignage et l’affinage. Cette évolution tendait à montrer qu’il s’agissait d’une sur-réduction. Des actions ont été menées en ce sens et ont engendré une perte de teinte. Tout doit être mis en œuvre pour éviter la reproduction d’une erreur de ce type. Cet événement démontre la nécessité d’assurer la formation sur le long terme sur certaines fonctions techniques.
35. Le CSE demande si l’OEE*** sera impacté par cette perte de rendement.
Fabrice FAURE : Oui, l’OEE sera impact par cette perte de rendement. Un membre : Nous regrettons que, une nouvelle fois, ce soit les salariés qui trinquent. XE "Un intervenant [121’] \: Nous regrettons que, une nouvelle fois, ce soit les salariés qui trinquent." Fabrice FAURE : Les conséquences sont supportées par l’ensemble de l’usine.
36. Le CSE demande les résultats de l’enquête QVT.
Fabrice FAURE : Des propositions de date pour organiser une restitution ont été transmises pour les réunions de CSE ordinaires des mois de mai ou juillet. Une réunion extraordinaire pourrait être convoquée sur le sujet. Une restitution plus large, à destination de l’ensemble des salariés, sera programmée par la suite.
