Association des Centres Socioculturels d'Oullins
Informations juridiques
| Société | Association des Centres Socioculturels d'Oullins |
| Siren | 779717230 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 91 RUE DE LA REPUBLIQUE 69600 OULLINS |
| Code APE | 8899B |
| IDCC | 1261 Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) |
| Secteur | Action sociale sans hébergement nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77971723000089
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Accord collectif relatif à la mise en place des forfaits mensuels en heures au sein de l'association ACSO (T06924061627)
Début : 19/12/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Association des Centres Socioculturels d'Oullins -
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (T06921014276)
Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Association des Centres Socioculturels d'Oullins -
Avenant à l'accord à durée déterminée du 29 11 2020 portant sur le déplafonnement de la Rémunération individuelle supplémentaire de l'art.1.2 du chapitre V de la convention collective Alisfa (T06921018584)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise Association des Centres Socioculturels d'Oullins -
Accord à durée déterminée portant sur le déplafonnement de la rémunération individuelle supplémentaire de l'art..1.2 du chapitre V de la convention collective Alisfa (T06920013677)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise Association des Centres Socioculturels d'Oullins -
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire liée au Covid-19 (T06921015513)
Début : 06/04/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise Association des Centres Socioculturels d'Oullins
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