ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC |
| Siren | 452139561 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 15 RUE ARISTIDE BRIAND 88000 EPINAL |
| Code APE | 8730A |
| IDCC | 405 établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux (UNISSS, FFESCPE, convention de 1965, enfants, adolescents ) |
| Secteur | Hébergement social pour personnes âgées |
Accords d'entreprise
Etablissement : 45213956100016
-
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08819000927)
Début : 28/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08823060138)
Début : 11/08/2023 Fin : 10/08/2026
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08820001915)
Début : 24/08/2020 Fin : 23/08/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE INDEMNITE SALARIALE MENSUELLE (T08821002587)
Début : 01/11/2021 Fin : 31/10/2022
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08821002601)
Début : 30/09/2021 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08821002177)
Début : 02/02/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DE SERVICE ET D'ASSIDUITE (T08821002098)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DE SERVICE ET D'ASSIDUITE (T08820001414)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME D'ATTRACTIVITE (T08820001415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERANT LES MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DE SERVICE ET D'ASSIDUITE (T08819000549)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC
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