Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise A S H P A 25/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 25/01/2019
ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 30/01/2020
ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 19/12/2018
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 22/01/2021
Accord prime décentralisée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 22/01/2021
Accord sur l'octroi d'un jour de congé d'ancienneté en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 22/01/2021
Accord prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 22/01/2021
Accord relatif au versement d'une prime de tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 08/03/2022
Accord sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 08/02/2022
Accord sur l'octroi de jour de congé d'ancienneté en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 08/02/2022
Accord prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 08/02/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 08/02/2022
Accord prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 18/01/2022
Accord relatif au versement d'une prime de pied levé
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 21/02/2022
Accord relatif au versement d'un prime de pied levée
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 12/12/2022
Accord relatif au versement d'une prime de pied levé
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 25/09/2023
Accord de mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 25/09/2023
Accord sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A S H P A 02/11/2023
Accord instaurant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGES SANS FRONTIERES 28/05/2018
REMUNERATION, DUREE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL, TRAVAIL DE NUIT, ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGES SANS FRONTIERES 28/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AGES SANS FRONTIERES 04/07/2019
PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGES SANS FRONTIERES 08/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise signé le 28/05/2018
AVENANT

Accord d'entreprise AGRSM - ASS GEST REAL SOCIAL LA MADELEINE 09/01/2020
ACCORD ADAPTATION LA MADELEINE
ACCORD

Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 15/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE DE TRAITEMENT HOMME - FEMME
ACCORD