Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ARPAVIE 25/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique central des Comités sociaux et Economiques d'etablissements, à la mise en place des représentants de proximité et aux moda
ACCORD

Accord d'entreprise ARPAVIE 09/12/2021
Accord d’entreprise relatif à un régime complémentaire de frais de santé.
ACCORD

Accord d'entreprise ARPAVIE 09/12/2021
Accord d’entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, Invalidité et Décès
ACCORD

Accord d'entreprise ARPAVIE 09/12/2021
Procès verbal d'accord partiel négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARPAVIE 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ARPAVIE 21/10/2024
Accord CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ARPAVIE 23/01/2026
Accord congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASHPA 16/01/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASHPA 02/02/2023
Accord prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASHPA 06/01/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASHPA 06/01/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE SAINT JOSEPH 21/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE SAINT JOSEPH 12/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE SAINT JOSEPH 27/02/2025
Accord sur l'emploi des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL ET RELAIS 11/07/2018
Un accord collectif relatif à l'organisation du dialogue social au sein de l'Association Accueil et Relais
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION MAISON ACCUEIL PERSON AGEE 31/10/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION MAISON ACCUEIL PERSON AGEE 17/10/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail et sa rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION MAISON D'ACCUEIL RURALE 27/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et sa rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTIONNAIRE DE LA MARPA 07/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HENRI LEMARIE 20/06/2018
ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HENRI LEMARIE 24/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HENRI LEMARIE 24/10/2018
Un Accord d'entreprise relatif au statut du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ST CAMILLE 13/06/2019
Accord de révision de l'accord collectif du 29 décembre 1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail au sein de l'E.H.P.A.D Sainte Camille
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HOSPITALIERE ST CAMILLE 14/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ass Hospitalière saint Camille 02/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE au sein de l'association Hospitaliere Saint Camille
ACCORD