Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 19/12/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 30/09/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 28/06/2024
ACCORD INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 25/05/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SOINS ALPINS 04/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU QUINSAN 18/04/2025
Accord d'entreprise - gestion des emplois et des rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU QUINSAN 18/04/2025
Accord sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EBORIAC 30/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 21/12/2017
Accord portant sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 25/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 25/01/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 14/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 15/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 20/12/2018
accord égalité femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 13/03/2019
accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 01/06/2019
accord collectif relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 18/12/2019
Modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 09/12/2019
Annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 09/12/2019
Accord égalité femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 07/01/2020
Négociation annuelle obligatoire NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 17/06/2020
Accord collectif portant sur la mise en place d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 09/07/2020
Accord instaurant la prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 10/06/2021
Accord collectif portant sur la mise en place d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise Association Emmaüs-Diaconesses 12/12/2023
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD