Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LES PORTES DU VERCORS A SASSENAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE VIRGINIE DANION A MAURON
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LES HERMINES A LANESTER
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE AU GRE DU VENT A JOUDREVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE L'OSERAIE A LAXOU
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FONDETTES 06/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD AU DISPOSITIF DE REMUNERATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FONDETTES 27/03/2023
ACCORD REPORT ELECTION CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FONDETTES 22/06/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PLESSES 21/01/2021
Un Accords sur l'Indemnité Forfaitaire Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PLESSES 01/12/2020
Un Accord Inter-Entreprises sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PLESSES 28/11/2022
ACCORD D’UES SUR L’INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR 2 DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PLESSES 28/11/2022
UN ACCORD CONCERNANT L’UES SUR L’INDEMNITE SPECIFIQUE AS-AMP-AES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PLESSES 28/05/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord sur l'Indemnité Forfaitaire Ségur 2 de la Santé de l'U.E.S
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 28/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 28/08/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 02/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 30/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE INDEMNITE SALARIALE MENSUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 19/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DE SERVICE ET D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 19/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME D'ATTRACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 07/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DE SERVICE ET D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 30/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISONS D'ACCUEIL MARCEL BOUSSAC 11/08/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE VERNIERES 18/05/2018
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE VERNIERES 17/12/2020
Négociation annuelle obligatoire clôture de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE VERNIERES 16/03/2021
accord relatif à la revalorisation salariale issue du SEGUR de la santé
ACCORD