Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
AGRSM - ASS GEST REAL SOCIAL LA MADELEINE
Accord d'entreprise AGRSM - ASS GEST REAL SOCIAL LA MADELEINE 09/01/2020
ACCORD ADAPTATION LA MADELEINE
ACCORD
AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE
Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 15/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE DE TRAITEMENT HOMME - FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 20/05/2022
ACCORD SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 25/04/2023
ACCORD CONCERNANT LES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 25/04/2023
ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD
AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE - ASSOCIATION D'HEBERGEMENTS DE SOINS ET D'AIDES AUX PERSONNES
Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE - ASSOCIATION D'HEBERGEMENTS DE SOINS ET D'AIDES AUX PERSONNES 26/05/2025
ACCORD DE REVISION SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
AIMR
Accord d'entreprise AIMR 22/12/2017
un accord n° 58 sur la journée de solidarité en 2018
ACCORD
Accord d'entreprise AIMR 10/01/2018
un accord n° 60 sur la durée quotidienne du travail pour les infirmiers
ACCORD
Accord d'entreprise AIMR 10/01/2018
un accord n° 59 sur la valeur du point
ACCORD
AIMR 44
Accord d'entreprise AIMR 44 09/01/2019
Un Accord n°65 en Remplacement de l'Accord n°46 - Relatif aux Agents Hôteliers Détachés au Service Médical
ACCORD
ALBINE
Accord d'entreprise ALBINE 18/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ALLIANCE
Accord d'entreprise ALLIANCE 07/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION ALLIANCE
ACCORD
ALPH'AGE GESTION
Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 10/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE ALPH'AGE GESTION
ACCORD
Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 22/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 08/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 01/12/2021
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
AVENANT
Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 26/04/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES UNIVI SENIORS
ACCORD
AMRAP 43
Accord d'entreprise AMRAP 43 12/11/2018
accord relatif à périodicité négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AMRAP 43 12/11/2018
accord de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise AMRAP 43 12/11/2018
accord égalité professionnelle
ACCORD
ARPAVIE
Accord d'entreprise ARPAVIE 15/12/2017
Régime complémentaire de Frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise ARPAVIE 29/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARPAVIE 15/12/2017
PROROGATION DES ACCORDS COLLECTIFS PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF ET LA SANTE PREVOYANCE
AVENANT
Accord d'entreprise ARPAVIE 15/12/2017
REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
ACCORD
Accord d'entreprise ARPAVIE 22/01/2019
Aménagement de la durée des mandats pendant une période conventionnelle dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
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