Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 03/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 03/12/2024
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 03/12/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 30/12/2025
Accord collectif relatif aux négociations
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 04/11/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 04/11/2025
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-DIACONESSES 31/12/2025
Accord relatif à l'application du droit local sur la prise en charge des jours de maladie carence
ACCORD
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE LA MARPA
Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE LA MARPA 13/03/2019
accord entreprise conclu avec l'ensemble du personnel et portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE MAISONS DE RETRAITE
Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE MAISONS DE RETRAITE 28/11/2018
Un Accord d'Entreprise n°61 portant sur la Mise en Place du Comité Social & Economique
ACCORD
ASSOCIATION JEAN XXIII
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN XXIII 27/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN XXIII 19/07/2019
ACCORD D ADAPTATION CONSECUTIF A LA FUSION DES ASSOCIATIONS JEAN XXIII ET SAINT JOSEPH
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN XXIII 04/11/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES PROCHAINES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L ASSOCIATION JEAN XXIII
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN XXIII 17/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN XXIII 29/11/2024
avenant à l'accord d'entreprise du 17/02/2012 sur les conditions d'emploi et de travail
AVENANT
ASSOCIATION JOACHIM FLEURY
Accord d'entreprise ASSOCIATION JOACHIM FLEURY 06/07/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD
ASSOCIATION L ACCUEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION L ACCUEIL 23/02/2021
l'avenant N°2 A L'ACCORD DU 27 JUIN 199
AVENANT
ASSOCIATION LA LAUSADA
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA LAUSADA 24/09/2018
Accord relatif au travail de nuit au sein de l'Association LA LAUSADA
ACCORD
ASSOCIATION LAGUNTZA
Accord d'entreprise ASSOCIATION LAGUNTZA 14/10/2021
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION LANN EOL
Accord d'entreprise ASSOCIATION LANN EOL 30/04/2020
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
ASSOCIATION LE CHATEAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CHATEAU 24/03/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE LA SOLIDARITE
ACCORD
ASSOCIATION LES BRUYERES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE GEORGES COURTELINE A TOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LA CARAVELLELLE A SAINT SOUPPLETS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LA BRUYERE A VOULX
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BRUYERES 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE SAINT EXUPERY A LYON
ACCORD
Association Le Clos des Lavandes
Accord d'entreprise Association Le Clos des Lavandes 17/11/2025
QVT
ACCORD
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