Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE VERNIERES 16/03/2021
accord relatif à la revalorisation salariale issue du Ségur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE VERNIERES 17/05/2022
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE VERNIERES 22/01/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE VERNIERES 23/06/2025
Accord Interessement 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARPA - LES NEFLIERS 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux classifications, rémunérations, aux congés, temps de travail du 16 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 14/05/2018
ACCORD RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT DU14 MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 12/04/2018
AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 12/04/2018
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 22/10/2018
AACORD ENTRPRISE PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 22/11/2021
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 15/06/2021
ACCORD PORTANT SUR L'INDEMNISATION D'UN JOUR FERIE TOMBANT UN DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 14/06/2022
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 20/05/2022
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 16/06/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 20/12/2024
ACCORD EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 08/07/2025
Modalités de compensation des remplacements pendant les vacances scolaires et la période estivale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 08/07/2025
Besoin de remplacement d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE THULARD 08/07/2025
Modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 17/06/2019
Accord d'entreprise à la prorogation des mandats des réprésentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 04/05/2021
Accord d'entreprise relative à la mise en place de l'indemnité forfaitaire SEGUR (transposition du SEGUR de la santé)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 31/05/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire Ségur du 04 mai 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 16/11/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire Ségur
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 14/06/2023
Projet d'accord d'entreprise relatif à la mise en place à titre expérimental d'une pérennisation de l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERSONNES AGEES LES BRUYERES 13/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A l'AFFICHAGE SYNDICAL ET MODALITES D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LBA
ACCORD

Accord d'entreprise Association Marie VERNIERES 05/12/2023
Accords NAO 2023
ACCORD