Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise BARTISCHGUT 05/12/2022
prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BARTISCHGUT 27/07/2023
Accord d'entreprise sur les amplitudes horaires, les horaires spécifiques et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BARTISCHGUT 12/02/2024
prevention de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BONHEUR ET BIEN ETRE 27/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE + P.V. REFERENDUM PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTE DE READAPTATION DE L'ESTUAIRE 08/11/2019
Accord collectif portant le statut social de la société Centre de Réadaptation de l'Estuaire
ACCORD

Accord d'entreprise CLOS SEQUOIA 1 (NAO 2019) 03/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLOS SEQUOIA I (NAO 2020) 21/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE SURESNES LONGCHAMP 01/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE SURESNES LONGCHAMP 28/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COSY DIEM ELBEUF 26/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COSY DIEM ELBEUF 25/07/2025
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise COSY DIEM NARBONNE 24/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COSY DIEM NARBONNE 24/05/2022
Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 26/10/2020
Accord collectif relatif à la durée maximale et à l'amplitude quotidienne de travail des salariés de la Croix-Rouge française des pôles gérontologiques de Perpignan (66) et Nissan lez Ensérune (34)
ACCORD

Accord d'entreprise DES DIACONESSES 05/11/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DÉVELOPPEMENT ESPACE SANITAIRE ET SOCIAL CASA SERENA 21/12/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EDIAC Communauté 19/10/2023
nao
ACCORD

Accord d'entreprise EDIAC Communauté 06/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD DU QUATELBACH 11/12/2017
Avenant de révision de l'accord de variabilité du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise EHPAD DU QUATELBACH 14/01/2020
Avenant de révision de l'accord de variabilité du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise EHPAD DU QUATELBACH 18/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD DU QUATELBACH 28/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'utilisation du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD DU QUATELBACH 25/11/2025
Avenant de révision de l'accord de variabilité du temps de travail N°3
AVENANT

Accord d'entreprise EHPAD Emmaüs-Diaconesses 25/01/2018
négociation annuelle obligatoire NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD Emmaüs-dIaconesses 20/12/2018
annualisation du temps de travail
AVENANT