Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise EHPAD FONDATION DU PARMELAN 02/05/2019
Protocole d'accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD FONDATION DU PARMELAN 02/05/2019
Protocole d'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LANN EOL 02/02/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LANN EOL 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LANN EOL 06/05/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LANN EOL 26/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LANN EOL 04/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LES ROMARINS 15/01/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LES ROMARINS 21/08/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RESIDENCE LES VERGERS 05/01/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD ROTHENEUF 14/02/2023
accord d'entreprise portant dérogation à la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD TOPAZE 25/10/2022
mise en place de la prime de la valeur par accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENTEISME
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 20/11/2018
Accord portant rénovation du dialogue social au sein de l'UES EMERA
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 11/03/2020
Accord d'entreprise du 11 mars 2020 relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 11/03/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNÉES ECONOMIQUES ET SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 06/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 10/11/2020
Accord de GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 08/01/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 08/01/2021
Accord d'entreprise sur la liberté d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 10/11/2020
Accord d'entreprise portant extension du périmètre de l'UES Emera
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 08/12/2021
Accord d’entreprise du 8 décembre 2021 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 17/05/2024
ACCORD UES EMERA EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 10/09/2024
ACCORD UES EMERA POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 10/09/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS - 2024-2027
ACCORD