Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
FOYER DU MONT BLANC
Accord d'entreprise FOYER DU MONT BLANC 28/02/2020
Aménagement du temps de travail et divers
ACCORD
FOYER LOGMNT CLOS LAVANDES
Accord d'entreprise FOYER LOGMNT CLOS LAVANDES 07/02/2023
ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 21/02/2023 - 20/02/2024
ACCORD
GERIANCE
Accord d'entreprise GERIANCE 05/12/2019
L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD
GRANVELLE
Accord d'entreprise GRANVELLE 19/09/2024
Un Accord relatif à la durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
GROUPE LNA SANTE
Accord d'entreprise GROUPE LNA SANTE 14/12/2023
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIFS D’AIDE AU FINANCEMENT DES FRAIS DE TRANSPORTS DU GROUPE LNA SANTE
ACCORD
GROUPE ORCHIDEES
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 04/10/2021
Accord Etablissements Distincts
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 04/10/2021
Accord de Méthode
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 25/10/2021
Accord d'entreprise relatif à l'Indemnité Forfaitaire Ségur
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 25/10/2021
Accord de Mobilité inter-établissements
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 25/10/2021
Accord de substitution du Groupe Orchidées
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 16/11/2021
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 16/11/2021
Accord Droit a la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 01/12/2021
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 01/12/2021
Accord relatif à la prime de continuité de service
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 01/12/2021
Accord relatif aux NAO2021
ACCORD
GROUPE SOS SERVICES SENIORS CHEZ MOI
Accord d'entreprise GROUPE SOS SERVICES SENIORS CHEZ MOI 30/07/2021
Accord adaptation pour la Résidence Roger REMONDET
ACCORD
HANDIVILLAGE 33
Accord d'entreprise HANDIVILLAGE 33 01/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE au sein du FAM Clary géré par l'Association Handivillage33
ACCORD
Accord d'entreprise HANDIVILLAGE 33 14/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT EN 2020 DE DEUX PRIMES EXCEPTIONNELLES NON-RECONDUCTIBLES
ACCORD
Accord d'entreprise HANDIVILLAGE 33 28/10/2021
Accord d'entreprise relatif au versement en 2021 d'une prime exceptionnellle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise HANDIVILLAGE 33 04/11/2024
Accord d'entreprise relatif au congé pour enfant malade au sein du FAM Clary et du CRPHV gérés par l'Association Handivillage33
ACCORD
Accord d'entreprise HANDIVILLAGE 33 20/12/2024
Accord Prime exceptionnelle partage de la valeur
ACCORD
HANDIVILLAGE33
Accord d'entreprise HANDIVILLAGE33 14/12/2023
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
HTPA LES SAISONNALES
Accord d'entreprise HTPA LES SAISONNALES 19/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE
ACCORD
ISATIS Ass.
Accord d'entreprise ISATIS Ass. 07/11/2023
Un Avenant à l'Accord relatif à la Configuration et au Fonctionnement de la Représentation du Personnel Elu signé le 28.05.2019
AVENANT
JA SILVER
Accord d'entreprise JA SILVER 12/12/2025
PROTOCOLE ACCORD NAO
ACCORD
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