Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
JEAN MARIE DE LA MENNAIS
Accord d'entreprise JEAN MARIE DE LA MENNAIS 23/10/2018
Accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires la durée effective l'organisation du temps de trvail (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN MARIE DE LA MENNAIS 01/12/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN MARIE DE LA MENNAIS 01/12/2022
Accord portant la durée quotidienne de travail à 10h30
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN MARIE DE LA MENNAIS 01/12/2022
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN MARIE DE LA MENNAIS 05/07/2024
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN MARIE DE LA MENNAIS 09/01/2026
Accord portant sue les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
JEANNE ET LEON LA ROCHE SUR YON
Accord d'entreprise JEANNE ET LEON LA ROCHE SUR YON 05/07/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise JEANNE ET LEON LA ROCHE SUR YON 30/10/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JOACHIM FLEURY
Accord d'entreprise JOACHIM FLEURY 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise JOACHIM FLEURY 22/03/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise JOACHIM FLEURY 05/01/2021
INDEMNITÉS SÉGUR
ACCORD
Accord d'entreprise JOACHIM FLEURY 05/01/2021
INDEMNITÉS SÉGUR
ACCORD
Accord d'entreprise JOACHIM FLEURY 30/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
KAZALIS
Accord d'entreprise KAZALIS 15/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
L'HERMITAGE MERIGNAC
Accord d'entreprise L'HERMITAGE MERIGNAC 17/12/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L'OLIVERAIE
Accord d'entreprise L'OLIVERAIE 02/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
L'ORCHIDEE
Accord d'entreprise L'ORCHIDEE 24/01/2025
accord de substitution et Adaptation statut collectif
ACCORD
LA BARILLIERE
Accord d'entreprise LA BARILLIERE 30/12/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE (NAO) SUR LA REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise LA BARILLIERE 23/01/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU SEIN DE LA RESIDENCE LA BARILLIERE
ACCORD
Accord d'entreprise LA BARILLIERE 27/02/2020
LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES & SOCIALES - (BDES)
ACCORD
Accord d'entreprise LA BARILLIERE 15/12/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
LA BASTIDE DU LUBERON
Accord d'entreprise LA BASTIDE DU LUBERON 18/12/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA BASTIDE DU LUBERON 21/03/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre Femmes et Hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
LA BOUCONNE SARL
Accord d'entreprise LA BOUCONNE SARL 01/06/2021
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LA COMPASSION
Accord d'entreprise LA COMPASSION 16/10/2020
Avenant à l'accord de 2018
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