Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 14/12/2018
Accord d’entreprise Reprise Golfe Juan
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 14/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 30/07/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 30/07/2019
Accord vote électronique CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 13/11/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 01/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 01/02/2022
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL UES ARCADIE
AVENANT

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 11/12/2020
Accord d'entreprise reprise Vannes
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 01/07/2022
ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES POUR L'UES ARCADIE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 24/11/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL UES ARCADIE EN DATE DU 21 MARS 2017
AVENANT

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 07/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 21/08/2023
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE EN DATE DU 30 JUILLET 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 21/08/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 13/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE (DE SUBSTITUTION SOGERES)
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 31/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 03/11/2023
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL U.E.S. ARCADIE
AVENANT

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 14/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 19/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'ARCADIE EXPLOITATION 01/11/2025
AVENANT N° 2 A L'ACCORD UES SIGNE LE 01/11/2025
AVENANT

Accord d'entreprise LES MAGNANS 25/09/2023
l'accord d'entreprise relatif à la prime semestrielle se substituant à l'accord atypique du 18 novembre 2015
ACCORD

Accord d'entreprise LES OCEANIDES 28/08/2018
Proces-verbal de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES OPALINES AIX EN PROVENCE 08/11/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES ORCHIDEES RMS 11/10/2023
LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTÈLES DE REIMS 03/11/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Les Jardins d'arcadie exploitation 13/11/2020
Negociation annuelle obligaoire 2019- protocole d'accord
ACCORD