Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES PARENTÈLES DE REIMS 24/02/2026
Un accord portant sur la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES CATALANES SOLIDARITE SENIOR 22/01/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES CATALANES SOLIDARITE SENIOR 17/05/2018
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des IRP RCSS
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES CATALANES SOLIDARITE SENIOR 21/01/2019
EGALITE PROFESSIONNLLE FEMMES / HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES CATALANES SOLIDARITE SENIOR 20/01/2020
egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES CATALANES SOLIDARITE SENIOR 29/01/2021
Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES CATALANES SOLIDARITE SENIOR 14/01/2022
egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise LES RIVES D'ITHAQUE 25/10/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION PORTANT SUR LES CONDITIONS D'INTEGRATION AU SEIN DE LA SOCIETE LES RIVES D'ITHAQUE DU PERSONNEL TRANSFERE DE L'ENTREPRISE BIOMEGA HYGIENE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 03/02/2021
Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place de Congés Supplémentaires liés à l'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 04/02/2021
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Prime de Présence
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 24/02/2021
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Prime de Diplôme
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROUGES GORGES 14/11/2024
accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RÉSIDENCES CATALANES SOLIDARITÉ SENIOR 24/01/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES SAISONNALES 24/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES SENIORS 27/01/2022
ACCORD ENTREPRISE SUR FUSION 2 CSE ET HARMONISATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise LES TEMPLITUDES AUDENGE 22/10/2025
accord partiel portant sur la négociation collective obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 05/03/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 13/11/2018
Un Accord relatif à la Représentation Elue du Personnel au sein de l'UES LNA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 12/02/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'UES LNA Santé 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 12/02/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'UES LNA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 16/01/2020
Accord de méthode pour les négociations Groupe LNA Santé 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 26/02/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de l'UES LNA SANTE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 10/03/2020
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat pour l'UES LNA SANTE en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 27/02/2020
Accord en faveur de la qualité de vie au travail et de la diversité du groupe LNA Santé
ACCORD

Accord d'entreprise LNA SANTE 27/02/2020
Accord en faveur de la qualité de vie au travail et de la diversité du groupe LNA Santé
ACCORD