Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
LA COMPASSION
Accord d'entreprise LA COMPASSION 30/06/2020
ACCORD PRIME COVID-19 OU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION 16/12/2021
Avenant de prorogation Accord collectif d'entreprise de la gestion prévisionnelle des emplois des compétences de l'association La Compassion
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION 16/12/2021
Accord collectif de négociation annuelle obligatoire de 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION 16/12/2021
Couverture complémentaire de remboursement des frais de santé des salariés non cadres
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PAR CYCLES POUR LE PERSONNEL (HORS CADRES FORFAIT JOURS)
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION 16/12/2021
Avenant de prorogation Accord collectif d'entreprise de la gestion prévisionnelle des emplois de des compétences de l'association La Compassion
AVENANT
Accord d'entreprise LA COMPASSION 04/07/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION 16/10/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
LA COMPASSION ASS GEST MAISONS RETRAIT
Accord d'entreprise LA COMPASSION ASS GEST MAISONS RETRAIT 26/07/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION ASS GEST MAISONS RETRAIT 13/12/2018
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPASSION ASS GEST MAISONS RETRAIT 01/08/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE 2019
ACCORD
LA HARPE
Accord d'entreprise LA HARPE 30/05/2022
UN ACCORD DE PROROGATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
LA LANDE SAINT MARTIN
Accord d'entreprise LA LANDE SAINT MARTIN 20/12/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA LOUHANNAISE
Accord d'entreprise LA LOUHANNAISE 02/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 01/01/2018 MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION
ACCORD
Accord d'entreprise LA LOUHANNAISE 26/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 01 MARS 2018 RELATIF A LA DUREE DU CYCLE DE TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE
Accord d'entreprise LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE 30/11/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE 06/08/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LA RESIDENCE D AYTRE
Accord d'entreprise LA RESIDENCE D AYTRE 15/01/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionelle
ACCORD
LA RESIDENCE JASMIN
Accord d'entreprise LA RESIDENCE JASMIN 08/03/2023
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD
LA ROSE D'ALIENOR
Accord d'entreprise LA ROSE D'ALIENOR 28/02/2022
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise LA ROSE D'ALIENOR 24/10/2024
Accord sur le temps de travail
ACCORD
LBA LES BRUYERES ASSOCIATION
Accord d'entreprise LBA LES BRUYERES ASSOCIATION 11/03/2025
L'AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 20.11.2000 SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
LE CLOS D'EUGENIE
Accord d'entreprise LE CLOS D'EUGENIE 10/08/2021
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LE CLOS DES LAVANDES
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 19/11/2025
Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 22/07/2024
Prime Décentralisée 2025
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas