Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
LE CLOS DES LAVANDES
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 09/10/2024
NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 09/10/2024
BDES
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 13/11/2024
EGALITE H/F
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 09/10/2024
QVT
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 06/02/2025
Accord Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 19/11/2025
GEPP
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 19/11/2025
Prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 19/11/2025
Egalité H/F
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES LAVANDES 19/11/2025
BDESE
ACCORD
LE JARDIN ARLESIEN
Accord d'entreprise LE JARDIN ARLESIEN 30/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LE MANOIR
Accord d'entreprise LE MANOIR 18/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LE RAMEAU D'OR
Accord d'entreprise LE RAMEAU D'OR 17/07/2024
accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LE VILLAGE DU MATIN CALME
Accord d'entreprise LE VILLAGE DU MATIN CALME 03/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES BRUYERES ASSOCIATION
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
un accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des délégués du personnel LA RESIDENCE LES SOURCES DU VERDET A TREILLIERES
ACCORD
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 20/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE L'AUBETINE A VILLIERS ST GEORGES
ACCORD
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LUCIE ET EDGAR FAURE A BOISSISE LA BERTRAND
ACCORD
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE ARPEGE A CONDE SUR SARTHE
ACCORD
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE L'ESPRIT DE FAMILLE A TINCHEBRAY
ACCORD
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LA COTE DOREE
ACCORD
Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LUCIEN SCHROEDER A RENNES
ACCORD
LES GLYCINES
Accord d'entreprise LES GLYCINES 06/07/2020
l'avenant a l'accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
AVENANT
Accord d'entreprise LES GLYCINES 30/12/2020
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL
AVENANT
Les Bruyères Association
Accord d'entreprise Les Bruyères Association 16/08/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise Les Bruyères Association 03/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 20 novembre 2000 sur la durée et l'organisation du temps de travail
AVENANT
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