Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise FLORALYS RESIDENCES 07/06/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la prime partage de la valeur du 17/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise FLORALYS RESIDENCES 04/04/2025
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2025 Négociation sur la gestion des emplois et les parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FLORALYS RESIDENCES 24/06/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur la prime partage de la valeur du 17/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 26/03/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA SUITE DE L’INTEGRATION DE L’ASSOCIATION LE PRIEURE AU SEIN DE LA FONDATION CEMAVIE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D'INSPIRATION CHRETIENNE 21/12/2023
Accord relatif à la prime décentralisée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA CITE RAMBAUD 07/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE LA CITE RAMBAUD 06/12/2021
Accord d'entreprise portant sur le régime frais de santé collectif obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DU PARMELAN 21/10/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ENTRAIDE SALESIENNE 15/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ENTRAIDE SALESIENNE 27/04/2021
Accord collectif relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 15/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 20/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 24/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA JOURNEE DE LA SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 20/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 17/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA JOURNEE DE LA SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 24/05/2022
Accord collectif d’établissement relatif à l’organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 01/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA JOURNEE DE LA SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY 23/10/2017
Un avenant N°3 à l'accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail.
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION TEXIER GALLAS 20/12/2017
ACCORD RELATIF A L'AMENEGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TEXIER GALLAS 25/10/2018
Modalités de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TEXIER GALLAS 23/10/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION TEXIER GALLAS 01/10/2025
Avenant accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail n°1
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION TEXIER GALLAS 01/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un compte épargne temps "aménagé" n°4
AVENANT

Accord d'entreprise Fondation Partage et Vie 20/04/2023
Accord collectif d’établissement relatif à l’organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation pour l'action sanitaire et sociale d'inspiration chrétienne 29/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD