Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 14/01/2022
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 14/10/2021
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 20/06/2022
Accord collectif portant sur la mise en place d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 26/07/2022
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 29/11/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 29/11/2022
Accord sur l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 29/11/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 19/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 14/11/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 14/11/2023
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 13/01/2023
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 09/01/2024
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 30/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE LE CASTEL 13/12/2022
accord collectif relatif a l aménagement du temps de travail au sein de l'association le castel
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE LE CASTEL 25/11/2022
accord collectif sur la mise en place du CSE de l'association le castel
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ND DES CHENES 20/06/2018
Accord de méthode pour la négociation d'un accord d'entreprise relatif au statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ND DES CHENES 24/10/2018
un Accord d'entreprise relatif au statut du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE 17/12/2024
Un accord relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE 17/12/2024
Un accord relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE 19/12/2025
Protocole d'accord prime décentralisée et reliquat 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 01/12/2020
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 15/11/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 05/09/2024
egalite professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 05/09/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH 18/11/2022
l'accord collectif relatif à la durée maximale du travail et à l'amplitude quotidienne de travail
ACCORD