Accords d'entreprise : Hébergement social pour personnes âgées
MAISON DE RETRAITE EMMAUS
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 20/06/2022
Accord collectif portant sur la mise en place d'une indemnité kilométrique vélo
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 26/07/2022
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 29/11/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 29/11/2022
Accord sur l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 29/11/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 19/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 14/11/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 14/11/2023
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 13/01/2023
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 09/01/2024
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE EMMAUS 30/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
MAISON DE RETRAITE LE CASTEL
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE LE CASTEL 13/12/2022
accord collectif relatif a l aménagement du temps de travail au sein de l'association le castel
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE LE CASTEL 25/11/2022
accord collectif sur la mise en place du CSE de l'association le castel
ACCORD
MAISON DE RETRAITE ND DES CHENES
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ND DES CHENES 20/06/2018
Accord de méthode pour la négociation d'un accord d'entreprise relatif au statut collectif
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ND DES CHENES 24/10/2018
un Accord d'entreprise relatif au statut du personnel
ACCORD
MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE 17/12/2024
Un accord relatif à la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE 17/12/2024
Un accord relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 01/12/2020
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 15/11/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 05/09/2024
egalite professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 05/09/2024
NAO 2024
ACCORD
MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH 18/11/2022
l'accord collectif relatif à la durée maximale du travail et à l'amplitude quotidienne de travail
ACCORD
MAISON LE PLESSIS PONT PINEL
Accord d'entreprise MAISON LE PLESSIS PONT PINEL 21/01/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA REVALORISATION SALARIALE POUR LE PERSONNEL DES EHPAD DU SECTEUR PRIVE DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON LE PLESSIS PONT PINEL 29/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE "SEGUR 2" EN EHPAD
ACCORD
MAISON ST JOSEPH
Accord d'entreprise MAISON ST JOSEPH 01/12/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LES ASTREINTES DU 24 JUILLET 2020
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas